Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
Ordre du jour du Conseil municipal
Convocation datée du 02 juin 2016.
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
- Eau – Assainissement – Extension des compétences communautaires.
- Décision modificativeDélibération qui permet de modifier le budget initial... N°1.
- Convention d’adhésion au SPAT (Santé Professionnelle des Agents Territoriaux).
- Serveur informatique Mairie.
- Ad’AP (Agenda d’Accessibilité Programmée) Programme de travaux.
- Travaux de voirie.
- Rideau métallique buvette foot, VMC vestiaire foot.
- Acquisition afficheur vitesse des véhicules.
- Choix du prestataire de fourniture de repas en liaison chaude.
- Questions orales.
Tableau des présences en début de séance
Nombre de membres présents : 17
| M. Olivier BARRÉ est présent. |
| Mme Marylène AUBERT est présente. |
| M. Thierry GOBBE est présent |
| Mme Valérie BOUGEANT est présente. |
| M. Dominique SAUZEAU est présent. |
| Mme Denise DURAND est présente. |
| M. Bernard FOUCAULT est présent. |
| Mme Évelyne CLASSEAU est présente. |
| Mme Élisabeth SUFFISSAIS donne procuration à M. Olivier BARRÉ. |
| M. Éric GAMBERT est présent. |
| Mme Élisabeth ROBIN est présente. |
| M. Yann BOUVIER est présent. |
| M. Vincent ANDRÉ est présent. |
| M. Yvon CARRÉ est présent. |
| Mme Rachel MERY-BEAUGRAND donne procuration à Mme Clémentine PLESSIS. |
| Mme Clémentine PLESSIS est présente. |
| Mme Virginie CAGO est présente. |
| M. Fabrice HEMERY est présent. |
| M. Paul BRUNET est présent. |
Secrétaire de séance : M. Paul BRUNET.
Compte rendu de séance
Liste des délibérations votées
Délibérations votées le 09 juin 2016.
2016-55 Eau – Assainissement – Extension des compétences communautaires.
2016-56 bis Avis sur le projet de périmètre du nouvel établissement public de coopération intercommunale (EPCIÉtablissements Publics de Coopération Intercommunale. ) – Fusion de la communauté d’agglomération de Laval et de la communauté du pays de Loiron.
2016-57 Convention d’adhésion au SPAT (Santé Professionnelle des Agents Territoriaux).
2016-58 Ad’AP (Agenda d’Accessibilité Programmée) Programme de travaux : rampe école maternelle.
2016-59 Ad’AP (Agenda d’Accessibilité Programmée) Programme de travaux : baie vitrée école maternelle.
2016-60 Ad’AP (Agenda d’Accessibilité Programmée) Programme de travaux : Signalétique extérieur.
2016-61 Ad’AP (Agenda d’Accessibilité Programmée) Programme de travaux : Menuiserie métallique.
2016-62 Ad’AP (Agenda d’Accessibilité Programmée) Programme de travaux : Peinture.
2016-63 Travaux voirie.
2016-64 Remplacement de la porte d’entrée salle l’Aquarelle.
2016-65 Acquisition afficheur vitesse des véhicules.
2016-66 Choix du prestataire de fourniture de repas en liaison chaude.
2016-67 Externalisation informatique du serveur.
2016-68 Décision modificativeDélibération qui permet de modifier le budget initial... n°1 – Budget commune.
Informations – Décisions
Information de M. le maire :
Monsieur le Maire fait part au Conseil municipal de l’obtention d’un 2ème pétale au prix départemental.
Décisions de M. le maire :
Entre le 13 mai 2016 et le 9 juin 2016
Décision D2016-15 d’autoriser le Maire à faire les travaux pour la création d’un piège à eau avec socle en béton pour la future baie vitrée de l’école maternelle auprès de la société FLORE CONSTRUCTION pour un montant de 871.92€ T.T.C
Décision D2016-16 d’autoriser le Maire à faire le remplacement de la porte d’entrée des WC publics auprès de la Société GAUTEUR pour un montant de 1329.40 € T.T.C.
Décision D2016-17 d’autoriser le Maire à régler les honoraires à la Société ELB concernant la découpe d’enrobé et la création d’une rampe en enrobé aux vestiaires de foot et à l’église pour un montant de 858.00 € TTC.
Décision D2016-18 d’autoriser le Maire à régler les honoraires à la Société DALIBARD concernant la fourniture et la pose d’un sèche-mains à la salle Aquarelle pour un montant de 882.36 € T.T.C.
Décision D2016-19 d’autoriser le Maire à régler les honoraires à la Société DALIBARD pour la pose et fourniture d’hublots aux vestiaires de football pour un montant de 655.25 € TTC.
Décision D2016-20 d’autoriser le Maire à régler les honoraires à la Société LGP concernant une modification de plomberie à la salle Aquarelle et aux vestiaires de foot pour un montant de 1720.00 € TTC.
Décision D2016-21 bis d’autoriser le Maire à régler les honoraires à la Société LBS concernant l’achat d’une boucle d’induction posée au comptoir de la Mairie pour un montant de 639.60€ TTC.
Décision D2016-22 d’autoriser le Maire à régler les honoraires à l’entreprise GUYON concernant la fourniture et pose d’un rideau métallique à la buvette du terrain de football pour un montant de 902.40€ TTC.
Décision D2016-23 d’autoriser le Maire à régler les honoraires à l’entreprise DALIBARD concernant la fourniture et pose d’une VMC aux vestiaires de football pour un montant de 810.00€ TTC.
Décision D2016-24 d’autoriser le Maire à régler les honoraires à l’entreprise BODET concernant l’installation d’un parafoudre sur l’église pour un montant de 1168.80€ TTC.
Notes
Une période de 28 jours s’est écoulée depuis le dernier Conseil municipal du 12 mais 2016.
Séance levée à 22h50.