Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026
⚠️ La séance de ce conseil municipal ne s’est pas encore tenue.
Liste des dernières publications
À propos des dernières publications
Vous trouverez ci-dessous les publications datées de moins de 6 mois, portant sur les séances du Conseil municipal, les délibérations, les événements municipaux et les arrêtés en cours de validité. Sont également inclus dans cette liste les nouvelle Fiche thématique.
Cette liste est présentée par date décroissante de publication.
Cette publication date de 2 jours.
Cette publication date de 2 jours.
Fiche 18 – Le droit à la formation des élus municipaux
Fiche thématique.
Cette publication date de 6 jours.
Arrêtés départementaux
⚠️ Les informations présentées sur cette page sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une liste exhaustive des arrêtés en vigueur.
Cette publication date de 7 jours.
Arrêtés préfectoraux
⚠️ Les informations présentées sur cette page sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une liste exhaustive des arrêtés en vigueur.
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-35
Travaux de rénovation et extension de la salle des loisirs de l’Aquarelle – attribution du marché de travaux – lot 8 – sols souples.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-34
Tarification des mini camps – Année 2026.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-33
Délibération portant désignation du référent déontologue.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-32
Désignations de délégués dans les instances et organismes.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-31
Délibération portant élection d’un représentant au syndicat mixte e‑Collectivités au sein du collège des communes.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026.
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-30
Désignation de représentants titulaire et suppléant de la commune de Saint‑Jean‑sur‑Mayenne au syndicat mixte fermé Territoire d’énergie Mayenne (TE53).
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-29
Désignation d’un correspondant de la sécurité routière et d’un correspondant Défense.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-28
Portant désignation du correspondant de la sécurité routière. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-27
Proposition des membres pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-26
Désignation des membres pour la commission d’appel d’offres (CAO).
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-25
Désignation des membres du Conseil d’administration du CCAS.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-24
Composition des commissions municipales.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-23
Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-22
Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Fiche 17 – Le référent déontologue de l’élu local
Fiche thématique.
Cette publication date de 1 mois et 18 jours.
Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026
⚠️ Publication partielle
Des documents officiels ne sont pas encore disponibles.
Les informations présentées sont donc incomplètes.