Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
Ordre du jour du Conseil municipal
Convocation datée du 24 mars 2017
- Tarifs pour le séjour de ski.
- Fixation des indemnités de fonction du maire et des adjoints.
- Vote du taux d’imposition des taxes locales pour l’année 2017.
- Renouvellement de la convention de participation communale avec l’école Sainte-Marie.
- Vote de subvention de fonctionnement OGECOrganismes de Gestion de l'Enseignement Catholique. année 2017.
- Vote des subventions de fonctionnement année 2017 aux associations communales et hors communes.
- Versement d’une subvention de fonctionnement budget CCASCentre Communal d'Action Sociale. .
- Souscription d’un emprunt.
- Vote du budget primitif 2017.
- Modification des statuts de Laval-Agglomération.
Tableau des présences en début de séance
Nombre de membres présents : 14
| M. Olivier BARRÉ est présent. |
| Mme Marylène AUBERT est présente. |
| M. Thierry GOBBE est présent |
| Mme Valérie BOUGEANT donne procuration à Mme Marylène AUBERT. |
| M. Dominique SAUZEAU est présent. |
| Mme Denise DURAND donne procuration à Mme Élisabeth SUFFISSAIS. |
| M. Bernard FOUCAULT est présent. |
| Mme Évelyne CLASSEAU donne procuration à M. Dominique SAUZEAU. |
| Mme Élisabeth SUFFISSAIS est présente. |
| M. Éric GAMBERT est présent. |
| Mme Élisabeth ROBIN est présente. |
| M. Yann BOUVIER donne procuration à M. Olivier BARRÉ. |
| M. Vincent ANDRÉ est présent. |
| M. Yvon CARRÉ est présent. |
| Mme Rachel MERY-BEAUGRAND donne procuration à Mme Clémentine PLESSIS. |
| Mme Clémentine PLESSIS est présente. |
| Mme Virginie DUFROU est présente. |
| M. Fabrice HEMERY est présent. |
| M. Paul BRUNET est présent. |
Secrétaire de séance : M. Paul BRUNET
Le procès-verbal du 9 février 2017 est adopté à l’unanimité.
Compte rendu de séance
Liste des délibérations votées
Délibérations votées le 30 mars 2017.
2017-11 Tarifs pour le séjour de ski.
2017-12 Fixation des indemnités de fonction du maire et des adjoints.
2017-13 Vote du taux d’imposition des taxes locales pour l’année 2017.
2017-14 Renouvellement de la convention de participation communale avec l’école Sainte-Marie.
2017-15 Vote de subvention de fonctionnement OGECOrganismes de Gestion de l'Enseignement Catholique. année 2017.
2017-16 Vote des subventions de fonctionnement année 2017 aux associations communales et hors communes.
2017-17 Versement d’une subvention de fonctionnement budget CCASCentre Communal d'Action Sociale. .
2017-18 Souscription d’un emprunt. (Projet École Élise Freinet)
2017-19 Vote du budget primitif 2017.
2017-20 Modification des statuts de Laval-Agglomération.
Informations – Décisions
Informations de M. le maire :
Lecture du courrier de Mme Hélène GUERRIER, directrice de l’École Élise FREINET, destiné à l’ensemble du Conseil municipal.
Dans le cadre de la formation des ergothérapeutes, des étudiants vont réaliser des diagnostics d’accessibilité dans la commune le vendredi 5 mai 2017.
La prochaine réunion du CCASCentre Communal d'Action Sociale. aura lieu le 12 avril 2017 à 17heures.
Décisions de M. le maire :
Entre le 10 février 2017 et le 30 mars 2017
Aucune information sur les décisions de M. le maire sur cette période.
Notes
Une période de 1 mois et 21 jours (49 jours) s’est écoulée depuis le dernier Conseil municipal du 9 février 2017.
Séance levée à 23h15.