Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
Ordre du jour du Conseil municipal
Convocation datée du 8 juin 2018.
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
- Jurés d’assises pour l’année 2019.
- Adhésion au service RGPDRèglement Général sur la Protection des Données.... du CDGCentres De Gestion. 53 et nomination d’un Délégué à la Protection des Données (DPD).
- Enquête publiqueProcédure réglementée de recueil et d’information du public.... relative à l’autorisation environnementale au titre des IOTA (loi sur l’eau).
- Tarifs juillet et petites vacances ALSHAccueil de Loisirs Sans Hébergement. .
- Tarif séjour jeunes.
- Prime de responsabilité ALSHAccueil de Loisirs Sans Hébergement. juillet 2018.
- Délibération portant création d’un emploi d’agent technique.
- Suppression de poste : Adjoint Administratif Territorial Principal de 2ème classe.
- Suppression de poste : Adjoint Technique Territorial.
- Suppression de poste : Adjoint Technique Territorial.
- Suppression de poste : Adjoint Territorial d’Animation Principal de 2ème classe.
- Acceptation d’un don.
- Validation du rapport de la CLECTCommission Local d'Évaluation des Charges Transférées.... .
- Devis : Création et modification d’ouverture de porte à l’ancienne Mairie.
- Aménagement intérieur de l’ancienne Mairie.
- Travaux de peinture à l’ancienne Mairie.
- Travaux de menuiserie à l’ancienne Mairie.
- Travaux de plomberie et d’électricité à l’ancienne Mairie.
- Travaux de maçonnerie à l’école maternelle Élise Freinet.
- Travaux de voirie.
- Remplacement de fenêtres à l’école maternelle Élise Freinet.
- Remplacement de fenêtres en classe de maternelle à l’école Élise Freinet.
- Remplacement d’un ensemble de porte-fenêtres à l’école maternelle Élise Freinet.
- Remplacement d’un ensemble de fenêtres dans le dortoir de l’école Élise Freinet.
- Questions orales.
Tableau des présences en début de séance
Nombre de membres présents : 15
| M. Olivier BARRÉ est présent. |
| Mme Marylène AUBERT donne procuration à M. Dominique SAUZEAU. |
| M. Thierry GOBBE est présent |
| Mme Valérie BOUGEANT est présente. |
| M. Dominique SAUZEAU est présent. |
| Mme Denise DURAND est présente. |
| M. Bernard FOUCAULT donne procuration à Mme Élisabeth ROBIN. |
| Mme Évelyne CLASSEAU est présente. |
| Mme Élisabeth SUFFISSAIS est présente. |
| M. Éric GAMBERT est présent. |
| Mme Élisabeth ROBIN est présente. |
| M. Yann BOUVIER est présent. |
| M. Vincent ANDRÉ donne procuration à M. Olivier BARRÉ. |
| M. Yvon CARRÉ donne procuration à M. Valérie BOUGEANT. |
| Mme Rachel MERY-BEAUGRAND est présente. |
| Mme Clémentine PLESSIS est présente. |
| Mme Virginie DUFROU est présente. |
| M. Fabrice HEMERY est présent. |
| M. Paul BRUNET est présent. |
Secrétaire de séance : Mme Denise DURAND .
Le procès-verbal du 17 mai 2018 est adopté à l’unanimité.
Compte rendu de séance
Liste des délibérations votées
Délibérations votées le 14 juin 2018.
2018-30 Portant adhésion au service RGPDRèglement Général sur la Protection des Données.... du CDGCentres De Gestion. 53 et nomination d’un Délégué à la Protection des Données (DPD).
2018-31 Enquête publiqueProcédure réglementée de recueil et d’information du public.... : demande d’autorisation environnementale.
2018-32 Tarifs ALSHAccueil de Loisirs Sans Hébergement. juillet et petites vacances.
2018-33 Tarifs pour le séjour jeune.
2018-34 Prime de responsabilité ALSHAccueil de Loisirs Sans Hébergement. juillet 2018.
2018-35 Délibération portant création d’un emploi d’agent technique polyvalent.
2018-36 Suppression de poste : Adjoint Administratif Territorial Principal de 2ème classe.
2018-37 Suppression de poste : Adjoint Technique Territorial.
2018-38 Suppression de poste : Adjoint Technique Territorial.
2018-39 Suppression de poste : Adjoint Territorial d’Animation Principal de 2ème classe.
2018-40 Acceptation d’un don. (De l’Association « A la Rencontre du Passé »).
2018-41 Validation du rapport 2018 de la CLECTCommission Local d'Évaluation des Charges Transférées.... .
2018-42 Devis : Création et modification d’ouverture de porte à l’ancienne Mairie.
2018-43 Aménagement intérieur de l’ancienne Mairie.
2018-44 Travaux de peinture à l’ancienne Mairie.
2018-45 Travaux de menuiserie à l’ancienne Mairie.
2018-46 Travaux de plomberie et d’électricité à l’ancienne Mairie.
2018-47 Travaux de maçonnerie à l’école maternelle Élise Freinet.
2018-48 Travaux de voirie. (Route du Franchet)
2018-49 Remplacement de fenêtres à l’école maternelle Élise Freinet.
2018-50 Remplacement de fenêtres en classe de maternelle à l’école Élise Freinet.
2018-51 Remplacement d’un ensemble de porte-fenêtres à l’école maternelle Élise Freinet.
2018-52 Remplacement d’un ensemble de fenêtres dans le dortoir de l’école Élise Freinet.
Informations – Décisions
Jury d’assises – Année 2019 :
En application des articles 259 à 267 du code de procédure pénale, il y a lieu de procéder comme chaque année, à un tirage au sort des personnes destinées à figurer sur la liste préparatoire de la liste départementale annuelle des jurés d’assises pour l’année 2019.
Pour la commune de Saint-Jean-Sur-Mayenne, le Maire procède au tirage de six noms à partir des listes électorales :
- Mme Nathalie BONNEFOIE épouse MARMIGNON
- Mme Caroline ROUX épouse HUGON
- Mme Marie-Thérèse GASTINEAU épouse BEAUGEARD
- Mme Nicole LEROY épouse GOMOND
- M. Gabriel LARBRE
- M. Maurice DUVAL
Information de M. le maire :
- Information sur l’organisation des OFNIJECObjets Flottants Non Identifiés de la Jeune Chambre... le dimanche 24 juin 2018.
- Rappel des horaires de nuisances sonores concernant les travaux extérieurs avec utilisation de matériel de bricolage à proximité de voisinage.
Décisions de M. le maire :
Entre le 18 mai 2018 et le 14 juin 2018
Décision D2018-06 d’autoriser le Maire à faire l’acquisition de désherbeur manuel multifonctions pour le service technique pour un montant de 224.58 € T.T.C auprès de la société AVRIL Industrie.
Décision D2018-07 d’autoriser le Maire à procéder au changement du chauffe-eau de la Maison Médicale pour un montant de 603.60 € T.T.C auprès de la société SARL DALIBARD.
Décision D2018-08 d’autoriser le Maire à faire l’acquisition de Mallette PPMS pour l’école Élise Freinet pour un montant de 353.15 € T.T.C auprès de la société MANUTAN.
Décision D2018-09 d’autoriser le Maire à faire l’acquisition de BLOCK EVERBLOCK LEGO pour le Centre de Loisirs « La Capucine » pour un montant de 1229.62 € T.T.C auprès de la société EVERBLOCK by HEOL.
Notes
Une période de 28 jours s’est écoulée depuis le dernier Conseil municipal du 17 mai 2018.
Séance levée à 22h45.