Conseil municipal du jeudi 10 octobre 2019

Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.

Ordre du jour du Conseil municipal

Convocation datée du 4 octobre 2019.

  • Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
  • Participation financière demandée aux personnes lors du repas des aînés.
  • Tarif repas pour l’ESAT.
  • Remboursement d’un vêtement suite à un sinistre.
  • Créances admises en non-valeur.
  • Décision modificative n°1 – Budget commune.
  • Taxe d’aménagement sectorisée.
  • Fourniture et pose de panneaux de police en zone partagée.
  • Fourniture et pose d’un sol PVC à l’école maternelle Élise Freinet.
  • Fourniture et pose de radiateurs à l’école maternelle Élise Freinet.
  • Questions orales.

Pour information :
Assistance technique auprès de Mayenne Ingénierie, mission de maîtrise d’œuvre pour la sécurisation du carrefour route de Laval (RD 162) et rue de Maurice Courcelle.

Tableau des présences en début de séance

Liste des délibérations votées

Délibérations votées le 10 octobre 2019.

2019-54 Participation financière demandée aux personnes lors du repas des aînés.
2019-55 Tarif repas pour l’ESAT (Établissement et Service d’Aide par le Travail).
2019-56 Remboursement d’un vêtement suite à un sinistre.
2019-57 Créances admises en non-valeur.
2019-58 Décision modificative n°1 – Budget commune.
2019-59 Taxe d’aménagement sectorisée.
2019-60 Fourniture et pose de panneaux de police en zone partagée.
2019-61 Fourniture et pose d’un sol PVC à l’école maternelle Élise Freinet.
2019-62 Fourniture et pose de radiateurs à l’école maternelle Élise Freinet.

Informations – Décisions

Notes

Une période de 1 mois et 12 jours (42 jours) s’est écoulée depuis le dernier Conseil municipal du 29 août 2019.

Séance levée à 22h30.