- 1. Les organes de la collectivité territoriale communale
- 2. Les commissions municipales
- 2.1. La commission Finances
- 2.2. La commission Voirie-Urbanisme-Cadre de vie-Environnement
- 2.3. La commission Petite enfance-École-Accueil périscolaire-Restaurant scolaire-RAM
- 2.4. La commission Jeunesse
- 2.5. La commission Communication-Culture
- 2.6. La commission Associations
- 2.7. La commission Agriculture
- 3. Administration générale
- 4. Les commissions et organismes réglementés
- 5. Les délégués aux syndicats de communes
- 6. Le Comité National d’Action Sociale (CNAS)
- 7. Les référents communaux
- 8. Les représentants dans les instances de Laval
1. Les organes de la collectivité territoriale communale
1.1. Le Conseil municipal
Le Conseil municipal – Mandature 2014-2020
| Maire de Saint-Jean-sur-Mayenne | M. Olivier BARRÉ |
| Première adjointe | Mme Marylène AUBERT |
| 2e adjoint | M. Thierry GOBBE |
| 3e adjointe | Mme Valérie BOUGEANT |
| 4e adjoint | M. Dominique SAUZEAU |
| Conseillère municipale | Mme Denise DURAND |
| Conseiller municipal | M. Bernard FOUCAULT |
| Conseillère municipale | Mme Évelyne CLASSEAU |
| Conseillère municipale | Mme Élisabeth SUFFISSAIS |
| Conseiller municipal | M. Éric GAMBERT |
| Conseillère municipale | Mme Élisabeth ROBIN |
| Conseiller municipal | M. Yann BOUVIER |
| Conseiller municipal | M. Vincent ANDRÉ |
| Conseiller municipal | M. Yvon CARRÉ |
| Conseillère municipale | Mme Rachel BEAUGRAND |
| Conseillère municipale | Mme Clémentine PLESSIS |
| Conseillère municipale | Mme Virginie CAGO |
| Conseiller municipal | M. Fabrice HEMERY |
| Conseiller municipal | M. Paul BRUNET |
Cf. Compte-rendu de séance du Conseil municipal du 28 mars 2014
1.2. Le bureau municipal
Composition du bureau municipal – Mandature 2014-2020
| Maire de Saint-Jean-sur-Mayenne | M. Olivier BARRÉ |
| Première adjointe | Mme Marylène AUBERT |
| 2e adjoint | M. Thierry GOBBE |
| 3e adjointe | Mme Valérie BOUGEANT |
| 4e adjoint | M. Dominique SAUZEAU |
Délibérations 2014-21, 2014-22 et 2014-23.
2. Les commissions municipales
2.1. La commission Finances
Domaine de compétences
-
Budget primitif,
-
Compte administratif,
-
Gestion de la dette / subventions.
Liste des membres de la commission
Président : M. Olivier BARRÉ
Vice-présidente : Mme Marylène AUBERT
M. Vincent ANDRÉ
Mme Élisabeth SUFFISSAIS
M. Fabrice HEMERY
Cf. Compte-rendu du Conseil municipal du 3 avril 2014 délibération 2014-26
2.2. La commission Voirie-Urbanisme-Cadre de vie-Environnement
Domaine de compétences
-
Voiries communales,
-
Sentiers pédestres,
-
Réseaux eau/assainissement,
-
Gestion-entretien des bâtiments communaux,
-
Environnement (fleurissement-déchets).
Liste des membres de la commission
Président : M. Olivier BARRÉ
Vice-président : M. Thierry GOBBE
M. Éric GAMBERT
M. Paul BRUNET
Mme Virginie CAGO
M. Bernard FOUCAULT
M. Yann BOUVIER
Cf. Compte-rendu du Conseil municipal du 3 avril 2014 délibération 2014-26
2.3. La commission Petite enfance-École-Accueil périscolaire-Restaurant scolaire-RAM
Domaine de compétences
-
École (relations Mairie-Écoles),
-
Rythme scolaire (TAP),
-
Accueil périscolaire (garderie, ALSH),
-
Restaurant scolaire,
-
Relais d’assistantes maternelles.
Liste des membres de la commission
Président : M. Olivier BARRÉ
Vice-présidente : Mme Valérie BOUGEANT
M. Yvon CARRÉ
Mme Denise DURAND
Mme Élisabeth ROBIN
Cf. Compte-rendu du Conseil municipal du 3 avril 2014 délibération 2014-26
2.4. La commission Jeunesse
Domaine de compétences
-
Enfance Jeunesse,
-
Foyer des jeunes.
Liste des membres de la commission
Président : M. Olivier BARRÉ
Vice-présidente : Mme Marylène AUBERT
Mme Évelyne CLASSEAU
Mme Denise DURAND
Cf. Compte-rendu du Conseil municipal du 3 avril 2014 délibération 2014-26
2.5. La commission Communication-Culture
Domaine de compétences
-
Communication externe,
-
Action de communication,
-
Internet – Bulletin municipal,
-
Bibliothèque,
-
Technologie.
Liste des membres de la commission
Président : M. Olivier BARRÉ
Vice-président : M. Dominique SAUZEAU
M. Yvon CARRÉ
Mme Élisabeth SUFFISSAIS
Mme Élisabeth ROBIN
M. Yann BOUVIER
M. Bernard FOUCAULT
Cf. Compte-rendu du Conseil municipal du 3 avril 2014 délibération 2014-26
2.6. La commission Associations
Domaine de compétence
-
Relations avec les associations,
-
Festivités,
-
Animation.
Liste des membres de la commission
Président : M. Olivier BARRÉ
Vice-président : M. Dominique SAUZEAU
Mme Clémentine PLESSIS
Mme Rachel BEAUGRAND
Mme Évelyne CLASSEAU
Cf. Compte-rendu du Conseil municipal du 3 avril 2014 délibération 2014-26
2.7. La commission Agriculture
Domaine de compétence
-
Agriculture.
Liste des membres de la commission
Président : M. Olivier BARRÉ
M. Fabrice HEMERY
M. Vincent ANDRÉ
Cf. Compte-rendu du Conseil municipal du 3 avril 2014 délibération 2014-26
3. Administration générale
Composition
Président : M. Olivier BARRÉ
Mme Marylène AUBERT
Dominique SAUZEAL
Cf. Compte-rendu du Conseil municipal du 3 avril 2014 délibération 2014-26
4. Les commissions et organismes réglementés
4.1. Le centre communal d’action sociale (CCAS)
Définition et mission du CCAS
Le Centre Communal d’Action Sociale est un établissement public communal administré par un Conseil d’administration et présidé par le maire de la commune.
Outre son président, le Conseil d’administration comprend des membres élus en son sein à la représentation proportionnelle par le Conseil municipal.
Il comprend également des membres nommés par le maire parmi les personnes participant à des actions de prévention, d’animation ou de développement social menées dans la commune.
Les membres élus et les membres nommés le sont en nombre égal au sein du Conseil d’administration du centre d’action sociale. Ce nombre est fixé par délibération du Conseil municipal.
Mission :
Ce centre a pour mission d’animer une action générale de prévention et de développement social au sein de la commune, en liaison étroite avec les institutions publiques et privées.
Il possède une double fonction : accompagner l’attribution de l’aide sociale légale (instruction des dossiers de demande, aide aux démarches administratives…) et dispenser l’aide sociale facultative (aide alimentaire, micro crédit social…), fruit de la politique d’action sociale de la commune. Il peut donc intervenir sous forme de prestations remboursables ou non remboursables.
(Cf. articles Articles L.123-4 à L.123-9 du CGCT.)
Les membres du CCAS
Président : M. Olivier BARRÉ
Mme Valérie BOUGEANT
Mme Clémentine PLESSIS
Mme Évelyne CLASSEAU
M. Fabrice HEMERY
Cf. Compte-rendu du Conseil municipal du 3 avril 2014 délibération 2014-29
4.2. La Commission Appel d’Offres (CAO)
Attributions de la CAO
La commission d’appel d’offres est une instance de décision chargée, pour les collectivités territoriales d’examiner les candidatures et les offres et d’attribuer le marché public.
La fiche technique sur la CAO de la Direction des Affaires juridiques : L’intervention de la commission d’appel d’offres dans le cadre des procédures d’attribution des marchés publics (Ministère de l’économie des finances et de la souveraineté industrielle et numérique)
Listes des membres de la CAO
Président : M. Olivier BARRÉ
Titulaires :
M. Bernard FOUCAULT
M. Yann BOUVIER
M. Thierry GOBBE
Suppléants :
M. Paul BRUNET
Mme Valérie BOUGEANT
M. Fabrice HEMERY
Cf. Compte-rendu du Conseil municipal du 3 avril 2014 délibération 2014-27
4.3. La Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Missions de la CCID
La commission communale des impôts directs intervient en matière de fiscalité directe locale :
-
Dresse, avec le représentant de l’administration, la liste des locaux de référence pour déterminer la valeur locative des biens affectés à l’habitation ou servant à l’exercice d’une activité salariée à domicile, détermine leur surface pondérée et établit les tarifs d’évaluation correspondants. (article 1503 Code général des impôts) ;
-
Participe à l’évaluation des propriétés bâties. (article 1505 Code général des impôts) ;
-
Participe à l’élaboration des tarifs d’évaluation des propriétés non bâties ;
-
Formule des avis sur des réclamations portant sur une question de fait relative à la taxe d’habitation et la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
(article R.198‑3 du livre des procédures fiscales).
Liste des membres de la CCID
Président : M. Olivier BARRÉ
Délégués titulaires :
M. Thierry GOBBE
M. Fabrice HEMERY
M. Dominique SAUZEAU
M. Vincent ANDRE
Mme Elisabeth ROBIN
M. Eric GAMBERT
M. Joseph BOURSIER
M. Jean-claude CHAINOT
Mme Christine GASSEAU
Mme Louisette GAUTEUR
M. Michel GUYARD
Mme Marie-Agnes HEVIN
M. Marcel COAT (Propriétaire de bois)
Mme Odette LEGROS (hors-commune)
M. Bernard RIVIERE (hors-commune)
Délégués suppléants :
Mme Denise DURAND
Mme Elisabeth SUFFISSAIS
Mme Valérie BOUGEANT
M. Paul BRUNET
Mme Maryléne AUBERT
Mme Rachel BEAUGRAND
M. Henri BABIN
M. Roland DUTEIL
M. Paul GAUTEUR
Mme Marie-héléne HEMERY
Mme Syivie MORVAN
M. Paul OGER
M. Jean-Pierre LEROY
Mme Myléne BARREAU
M. Patrick JOURDAN
Cf. Compte-rendu du Conseil municipal du 3 avril 2014 délibération 2014-28
5. Les délégués aux syndicats de communes
5.1. Le Syndicat Départemental pour l’Électricité et le Gaz de la Mayenne (SDEGM)
Missions du syndicat SDEGM
SDEGM : Ancienne appellation de Territoire Énergie Mayenne.
Le syndicat intercommunal Territoire d’énergie Mayenne est l’interlocuteur privilégié des Collectivités locales et des particuliers, pour tout ce qui concerne les réseaux gaz et électriques (basse et moyenne tension).
Pour le compte des communes du département propriétaires des réseaux gaz et électrique (basse et moyenne tension), Territoire d’énergie Mayenne intervient sur le réseau public pour tous les travaux garantissant la qualité de l’énergie distribuée. Ainsi, en collaboration avec les communes, Territoire d’énergie Mayenne réalise des travaux afin d’améliorer la distribution du gaz et de l’électrique : extension, renforcement, enfouissement des réseaux et sécurisation des ouvrages.
Un titulaire et un suppléant, désignés par le Conseil municipal, représentent la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Les délégués au syndicat SDEGM
Titulaire : M. Olivier BARRE
Suppléant : M. Thierry GOBBE
Cf. Compte-rendu du Conseil municipal du 3 avril 2014 délibération 2014-30
5.2. Le syndicat du bassin de l’Ernée
Missions du syndicat du bassin de l’Ernée
Ce syndicat a pour objet, dans le périmètre du bassin versant de la rivière l’Ernée et plus particulièrement dans le lit de ce cours d’eau et de ses affluents, d’assurer et de promouvoir toutes les actions utiles et nécessaires au fonctionnement naturel du cours d’eau et de ses annexes hydrauliques pour répondre aux objectifs de la Directive Cadre sur l’Eau.
Un délégué et un suppléant, désignés par le Conseil municipal, représentent la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Les représentants au syndicat du bassin de l’Ernée
Délégués titulaires :
Mme Élisabeth ROBIN
M. Bernard FOUCAULT
Délégués suppléants :
M. Olivier BARRE
Mme Rachel BEAUGRAND
Cf. Compte-rendu du Conseil municipal du 3 avril 2014 délibération 2014-30
5.3. Le Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable (SIAEP)
Mission du syndicat SIAEP
Le syndicat mixte d’adduction en eau potable et d’assainissement
Le SIAEP est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) au service des élus et des abonnés. Les principales missions du SIAEP sont d’assurer :
-
la gestion de l’eau potable (production, traitement, stockage, distribution)
-
la gestion de l’assainissement collectif (collecte, transport, traitement des eaux usées)
-
la gestion de l’assainissement non collectif(contrôle, réhabilitation, entretien).
Les représentants au syndicat SIAEP
Délégués titulaires :
M. Olivier BARRE
Mme Valérie BOUGEANT
Délégués suppléants :
M. Thierry GOBBE
Mme Élisabeth ROBIN
Cf. Compte-rendu du Conseil municipal du 3 avril 2014 délibération 2014-30
6. Le Comité National d’Action Sociale (CNAS)
Missions du CNAS
Le Comité national d’action sociale
Le CNAS est une association à laquelle les élus des collectivités territoriales et les responsables de leurs établissements publics peuvent adhérer pour faire bénéficier leurs salariés de prestations et d’aides dans le cadre de l’action sociale.
Les délégués au CNAS
Délégués titulaires :
Élu : Mme Marylène AUBERT
Agent : Mme Véronique ROUSSEL
Délégué suppléant :
Mme Laetitia DELLIERE
Un correspondant :
Mme Laetitia DELLIERE
Cf. Compte-rendu du Conseil municipal du 3 avril 2014 délibération 2014-31
7. Les référents communaux
Les référents communaux
Référents Sécurité routière : Mme Virginie CAGO, M. Eric GAMBERT
Référent Défense-Armée : M. Olivier BARRE
Référente ADMR : Mme Élisabeth SUFFISSAIS
Cf. Compte-rendu du Conseil municipal du 3 avril 2014 délibération 2014-32
8. Les représentants dans les instances de Laval
8.1 Le Conseil communautaire de Laval Agglomération
Représentants de la commune au Conseil communautaire
conseillers communautaires :
Titulaire : M. Olivier BARRÉ
Suppléante : Mme Marylène AUBERT
8.2. La commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Représentants de la commune à la CLECT
Représentante : Mme Marylène AUBERT
Cf. Procès-verbal du Conseil communautaire du 22 septembre 2014, page 52-54.
8.3. Les commissions permanentes de Laval Agglomération
Pour permettre une bonne représentation de chaque commune dans les commissions, le Conseil Communautaire décide que des conseillers Municipaux des communes membres non délégués communautaires pourront être invités à assister aux réunions de ces commissions.
Commission économie, emploi, cohésion sociale
Conseiller municipal invité : M. Bernard FOUCAULT
Conseillère municipale invitée : Mme Clémentine PLESSIS
Cf. Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 avril 2014, page 21.
La commission innovation, enseignement supérieur
Aucun Conseiller de Saint-Jean-sur-Mayenne ne participe à cette commission.
La commission services supports
Finances, RH, administration générale, affaires juridiques,foncier, SIG.
Conseillère municipale invitée : Mme Marylène AUBERT
Cf. Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 avril 2014, page 23.
La commission loisirs
Sports, culture, tourisme.
Aucun Conseiller de Saint-Jean-sur-Mayenne ne participe à cette commission.
La commission aménagement
Infrastructures, transports.
Conseillère municipale invitée : Mme Virginie CAGO
Cf. Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 avril 2014, page 25.
La commission habitat
Aucun Conseiller de Saint-Jean-sur-Mayenne ne participe à cette commission.
La commission environnement
PCET, bois de l’Huisserie, collecte des déchets, Agglomération.
Conseillère municipale invitée : Mme Élisabeth ROBIN
Cf. Procès-verbal du Conseil communautaire du 25 avril 2014, page 27.
