Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
Ordre du jour du Conseil municipal
Convocation datée du 15 février 2019.
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
- Délibération portant création d’un poste d’agent technique.
- Statuts du nouvel EPCIÉtablissements Publics de Coopération Intercommunale. issu de la fusion.
- Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECTCommission Local d'Évaluation des Charges Transférées.... ) à Laval‑Agglomération.
- Vote des taux des impôts directs locaux 2019.
- Contrat de prestation de service pour l’entretien annuel des bouches et poteaux incendie.
- Cessions à titre gratuit à Méduane-Habitat (annule et remplace la délibération 2017-74).
- Questions orales.
Tableau des présences en début de séance
Nombre de membres présents : 15
| M. Olivier BARRÉ est présent. |
| Mme Marylène AUBERT est présente. |
| M. Thierry GOBBE est présent |
| Mme Valérie BOUGEANT est présente. |
| M. Dominique SAUZEAU est présent. |
| Mme Denise DURAND est présente. |
| M. Bernard FOUCAULT donne procuration à Mme Élisabeth ROBIN. |
| Mme Évelyne CLASSEAU est présente. |
| Mme Élisabeth SUFFISSAIS est présente. |
| M. Éric GAMBERT est présent. |
| Mme Élisabeth ROBIN est présente. |
| M. Yann BOUVIER est excusé. |
| M. Vincent ANDRÉ donne procuration à M. Olivier BARRÉ. |
| M. Yvon CARRÉ est présent. |
| Mme Rachel MERY-BEAUGRAND est excusée. |
| Mme Clémentine PLESSIS est présente. |
| Mme Virginie DUFROU est présente. |
| M. Fabrice HEMERY est présent. |
| M. Paul BRUNET est présent. |
Secrétaire de séance : Mme Denise DURAND.
Le procès verbal de la séance du 17 janvier 2019 est adopté à l’unanimité.
Compte rendu de séance
Liste des délibérations votées
Délibérations votées le 21 février 2019.
2019-05 Délibération portant création d’un poste d’agent technique.
2019-06 Statuts du nouvel EPCIÉtablissements Publics de Coopération Intercommunale. issu de la fusion.
2019-07 Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECTCommission Local d'Évaluation des Charges Transférées.... ) à Laval-Agglomération.
2019-08 Vote des taux des impôts directs locaux 2019.
2019-09 Contrat de prestation de service pour l’entretien annuel des bouches et poteaux incendie.
2019-10 Cessions à titre gratuit à Méduane-Habitat (1). (annule et remplace la délibération 2017-74)
Informations – Décisions
Information de M. le maire :
Aucune information de M. le maire ne figure sur le compte rendu de ce Conseil municipal.
Décisions de M. le maire :
Entre le 18 janvier 2019 et le 21 février 2019
Aucune information sur les décisions de M. le maire sur cette période.
Notes
Une période de 1 mois et 4 jours (35 jours) s’est écoulée depuis le dernier Conseil municipal du jeudi 17 janvier 2019.
Séance levée à 21h30.
(1).Délibération 2019-10
Les parcelles conservées par la commune : AB0191 et AB0192.
Les parcelles cédées gracieusement : AB0051, AB0168, AB0187, AB0188 et AB0193.