Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
Ordre du jour du Conseil municipal
Convocation datée du 8 novembre 2019.
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
- Avis sur le projet de schéma de mutualisation 2019-2020.
- Révision des statuts du syndicat Territoire d’Énergie Mayenne (TE53Territoire d'énergie Mayenne (TE53) est un syndicat intercommunal... ) et Syndicat Mixte Ouvert (SMO).
- Convention réseau de lecture publique de Laval-Agglomération.
- Conventions ALSHAccueil de Loisirs Sans Hébergement. et restauration avec participation financière de St Germain-le-Fouilloux.
- Retrait de la prime de fin d’année.
- Indemnité spécifique de service.
- Assistance technique auprès de Mayenne Ingénierie, mission de maîtrise d’œuvre pour la sécurisation du carrefour route de Laval (RD 162) et rue de Courcelle.
- Décision modificativeDélibération qui permet de modifier le budget initial... N°2 – Budget commune.
- Aide communale à la destruction des nids de frelons asiatiques.
- Questions orales.
Pour information :
Travaux de renforcement provisoire de charpente, salle Aquarelle.
Tableau des présences en début de séance
Nombre de membres présents : 15
| M. Olivier BARRÉ est présent. |
| Mme Marylène AUBERT est présente. |
| M. Thierry GOBBE est présent |
| Mme Valérie BOUGEANT donne procuration à Mme Marylène AUBERT |
| M. Dominique SAUZEAU est présent. |
| Mme Denise DURAND est présente. |
| M. Bernard FOUCAULT est présent. |
| Mme Évelyne CLASSEAU est présente. |
| Mme Élisabeth SUFFISSAIS est présente. |
| M. Éric GAMBERT est présent. |
| Mme Élisabeth ROBIN est présente. |
| M. Yann BOUVIER donne procuration à M. Olivier BARRÉ. |
| M. Vincent ANDRÉ est présent. |
| M. Yvon CARRÉ est présent. |
| Mme Rachel MERY-BEAUGRAND donne procuration à Mme Clémentine PLESSIS. |
| Mme Clémentine PLESSIS est présente. |
| Mme Virginie DUFROU est présente. |
| M. Fabrice HEMERY est présent. |
| M. Paul BRUNET est excusé. |
Secrétaire de séance : Mme Denise DURAND.
Le procès verbal de la séance du 10 octobre 2019 est adopté à l’unanimité.
Compte rendu de séance
Liste des délibérations votées
Délibérations votées le 14 novembre 2019.
2019-63 Avis sur le projet de schéma de mutualisation 2019-2020.
2019-64 Révision des statuts du syndicat Territoire d’Énergie Mayenne (TE53Territoire d'énergie Mayenne (TE53) est un syndicat intercommunal... ) et Syndicat Mixte Ouvert (SMO) (1).
2019-65 Convention réseau des bibliothèques de Laval-Agglomération.
2019-66 Conventions ALSHAccueil de Loisirs Sans Hébergement. et restauration avec participation financière de Saint-Germain-le-Fouilloux.
2019-67 Retrait de la délibération2019-53 – Régime indemnitaire.
2019-68 Régime indemnitaire : indemnité spécifique de service (ISS).
2019-69 Assistance technique auprès de Mayenne Ingénierie, mission de maîtrise d’œuvre pour la sécurisation du carrefour route de Laval (RD 162) et rue de Courcelle.
2019-70 Décision modificativeDélibération qui permet de modifier le budget initial... N°2 – Budget commune.
2019-71 Aide communale à la destruction des nids de frelons asiatiques.
Informations – Décisions
Informations de M. le maire :
Salle Aquarelle
Le Bureau d’Études Techniques CHAUMONT à présenter son rapport concernant la charpente de la salle Aquarelle, celui-ci préconisait la fermeture de la salle.
Suite à une réunion avec BET CHAUMONT, il est proposé dans l’urgence, de renforcer la charpente par quatre poteaux métalliques afin d’utiliser la salle.
Le maire se verra dans l’obligation de prendre des dispositions de fermeture en cas de neige abondante ou de vent supérieurs à 130 km/heure.
La mise en place de ces étais va se faire rapidement suite aux devis reçus. Ces travaux seront réalisés en attente d’études approfondies afin d’avoir une rénovation complète et définitive prévue pour 2022.
Boulangerie
A ce jour pas une seule proposition de reprise pour la boulangerie.
Syndicat de Bassin de l’Ernée
Une étude est en cours sur la possibilité d’intégrer cette compétence au Comité de Communes de l’Érnée.
Mise à disposition de salle
Monsieur le Maire accorde la gratuité de la salle Aquarelle pendant la période pré-électorale afin de réaliser une réunion publique.
Monsieur le Maire rappelle que : «le maire est le seul compétent pour se prononcer sur une demande de mise à disposition d’une salle municipale».
Décision de M. le maire :
Entre le 11 octobre 2019 et le 14 novembre 2019
Aucune information sur les décisions de M. le maire sur cette période.
Notes
Une période de 1 mois et 4 jours (35 jours) s’est écoulée depuis le dernier Conseil municipal du 10 octobre 2019.
Séance levée à: 22h55.
(1)Compte rendu du Conseil municipal du 12 décembre 2019 :
Délibération 2019-64 Révision des statuts des syndicats TE53Territoire d'énergie Mayenne (TE53) est un syndicat intercommunal... et SMO, il faut lire adopté avec 18 voix et non 19, un élu étant absent.