Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
Ordre du jour du Conseil municipal
Convocation datée du 17 octobre 2014.
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
- Présentation du rapport annuel 2013 de Laval-Agglomération.
- Présentation du rapport annuel 2013 sur le service public de collecte des déchets ménagers.
- Prime de fin d’année des agents de la collectivité.
- Révision de la surtaxe assainissement.
- Création poste adjoint administratif.
- Adhésion contrat assurance statutaire.
- Acquisition traceuse pour le terrain de football.
- Travaux accueil Mairie et Agence Postale.
- Acquisition et aménagement entrée la Cressonnière.
- Contrat maintenance : SDEGMSyndicat Départemental pour l'Électricité et le Gaz de... , effacement des réseaux.
- Décision modificativeDélibération qui permet de modifier le budget initial... .
- Affaires diverses.
Tableau des présences en début de séance
Nombre de membres présents : 18
| M. Olivier BARRÉ est présent. |
| Mme Marylène AUBERT est présente. |
| M. Thierry GOBBE est présent |
| Mme Valérie BOUGEANT est présente. |
| M. Dominique SAUZEAU est présent. |
| Mme Denise DURAND est présente. |
| M. Bernard FOUCAULT est présent. |
| Mme Évelyne CLASSEAU donne procuration à M. Olivier BARRÉ. |
| Mme Élisabeth SUFFISSAIS est présente. |
| M. Éric GAMBERT est présent. |
| Mme Élisabeth ROBIN est présente. |
| M. Yann BOUVIER est présent. |
| M. Vincent ANDRÉ est présent. |
| M. Yvon CARRÉ est présent. |
| Mme Rachel BEAUGRAND est présente. |
| Mme Clémentine PLESSIS est présente. |
| Mme Virginie CAGO est présente. |
| M. Fabrice HEMERY est présent. |
| M. Paul BRUNET est présent. |
Secrétaire de séance : Mme Marylène AUBERT.
Le procès verbal de la séance du Conseil municipal du 18 septembre 2014 est approuvé à l’unanimité par les membres présents à cette réunion.
Compte rendu de séance
Liste des délibérations votées
Délibérations votées le 23 octobre 2014.
2014-90 Prime de fin d’année 2014 des agents de la collectivité.
2014-91 Tarif surtaxe assainissement pour l’année 2015.
2014-92 Création poste adjoint administratif pour surcroît d’activité.
2014-93 Adhésion contrat assurance statutaire CNRACL et IRCANTEC.
2014-94 Contrat maintenance éclairage public SDEGMSyndicat Départemental pour l'Électricité et le Gaz de... .
2014-94A Transfert de la compétence éclairage public au syndicat départemental.
2014-95 Transfert mission DIT-DICT SDEGMSyndicat Départemental pour l'Électricité et le Gaz de... .
2014-96 Avant projet effacement – réseau école Élise Freinet.
2014-97 Travaux accueil Mairie et Agence Postale.
2014-98 Décision modificativeDélibération qui permet de modifier le budget initial... N°2 – Assainissement 2014.
2014-99 Décision modificativeDélibération qui permet de modifier le budget initial... N°6 – Budget primitif commune.
2014-100 Honoraire travaux accueil Mairie et Agence Postale.
Informations – Décisions
Entre le 19 septembre 2014 et le 23 octobre 2014
Décision DM-2014-88 d’autoriser le maire à acquérir un taille-haie aux espaces verts pour un montant de 505.90 € TTC.
Décision DM-2014-89 d’autoriser le maire à acquérir une traceuse pour le terrain de football pour un montant de 1200.00 € TTC.
Décision DM-2014-90 d’autoriser le maire à entreprendre des travaux de terrassement Chemin les Guerets et la Cressonnière pour un montant de 547.20 € TTC.
Décision DM-2014-91 d’autoriser le maire à entreprendre des travaux de revêtement Chemin le Guerets et la Cressonnière pour un montant de 1791.60 € TTC.
M. le maire présente le rapport d’activité 2013 de Laval-Agglomération qui a été envoyé aux élus. Celui-ci est à disposition dans les bureau de la mairie.
Il présente également le rapport annuel 2013 du service public de collecte des déchets ménagers. M. Olivier BARRÉ met l’accent sur la baisse de la TMO (Taxe sur les Ordures Ménagères) et l’explique par les effort des concitoyens en matière de tri sélectif. Les échanges du Conseil porte ensuite sur l’aspect positif que représente les containers enterrés pour la collecte des déchets.
La commémoration du 11 novembre débutera à 9h45 à la Mairie.
M. le maire rappelle que le repas des aînés aura lieu le dimanche 16 novembre à la salle de l’Aquarelle. La présence des élus pour préparer et aider y sera vivement appréciée.
Des parents se sont plaints auprès des élus de l’accueil qui leur était réservé lorsqu’ils viennent récupérer leurs enfants à la garderie. Les élus prennent acte de ces remarques et feront le nécessaire auprès du personnel afin de leur rappeler leur missions.
Notes
Une période de 1 mois et 5 jours s’est écoulée depuis le dernier Conseil municipal du jeudi 18 septembre 2014.
Séance levée à 23h00.