⚠️ Information concernant les arrêtés
Les informations présentées sur cette page sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une liste exhaustive des arrêtés en vigueur. Malgré le soin apporté à leur mise à jour, certains arrêtés peuvent ne pas y figurer ou avoir fait l’objet de modifications, d’abrogations ou de mises à jour postérieures à leur publication sur ce site. Il est recommandé au lecteur de consulter les sources officielles et les publications administratives compétentes afin de vérifier la version en vigueur et d’obtenir une information complète, actualisée et opposable.
| Arrêté municipal N°2026-017 du 30 mars 2026. N°2026-017242.83 Kio Portant délégation de fonction à M. Alexandre CHASSERIO, Conseiller municipal délégué. |
| Arrêté municipal N°2026-016 du 30 mars 2026. N°2026-016244.61 Kio Portant délégation de fonction à M. Erwan MARMIGNON, Conseiller municipal délégué. |
| Arrêté municipal N°2026-015 du 30 mars 2026. N°2026-015293.5 Kio Portant délégation de fonction à M. Delphine GAUDRÉ, Conseillère municipale déléguée. |
| Arrêté municipal N°2026-09 du 20 mars 2026. N°2026-09319.66 Kio Portant délégation de fonction à M. Wilson COEHLO. |
| Arrêté municipal N°2026-08 du 20 mars 2026. N°2026-08318.92 Kio Portant délégation de fonction à Mme Anne BOULAIN. |
| Arrêté municipal N°2026-07 du 20 mars 2026. N°2026-07308.77 Kio Portant délégation de fonction à M. Sébastien LÉON. |
| Arrêté municipal N°2026-06 du 20 mars 2026. N°2026-06320.41 Kio Portant délégation de fonction à Mme Virginie DUFROU. |
| Arrêté municipal N°2023-037 du 1er juillet 2023. N°2023-037231.59 Kio Réservant un espace à l’affichage d’opinion sur le territoire communal, rue de l’ancienne Mairie, sur la R.D. 131. |