⚠️ Information concernant les arrêtés
Les informations présentées sur cette page sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une liste exhaustive des arrêtés en vigueur.
Malgré le soin apporté à leur mise à jour, certains arrêtés peuvent ne pas y figurer ou avoir fait l’objet de modifications, d’abrogations ou de mises à jour postérieures à leur publication sur ce site.
Il est recommandé au lecteur de consulter les sources officielles et les publications administratives compétentes afin de vérifier la version en vigueur et d’obtenir une information complète, actualisée et opposable.
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- 30/03/2026 P2026-015293.5 KioArrêté du mairePORTANT DÉLÉGATION DE FONCTIONS À MADAME GAUDRE DELPHINE CONSEILLÈRE MUNICIPALE DÉLÉGUÉE.
- 30/03/2026 P2026-016244.61 KioArrêté du mairePORTANT DÉLÉGATION DE FONCTIONS À MONSIEUR MARMIGNON ERWAN CONSEILLER MUNICIPAL DÉLÉGUÉ.
- 30/03/2026 P2026-017242.83 KioArrêté du mairePORTANT DÉLÉGATION DE FONCTIONS À MONSIEUR CHASSERIO ALEXANDRE CONSEILLER MUNICIPAL DÉLÉGUÉ.
- 20/03/2026 P2026-006320.41 KioArrêté du mairePORTANT DÉLÉGATION DE FONCTIONS À MADAME DUFROU VIRGINIE 1ERE ADJOINTE AUMAIRE.
- 20/03/2026 P2026-007308.77 KioArrêté du mairePORTANT DÉLÉGATION DE FONCTIONS À MONSIEUR LEON SEBASTIEN 2EME ADJOINT AU MAIRE.
- 20/03/2026 P2026-008318.92 KioArrêté du mairePORTANT DÉLÉGATION DE FONCTIONS À MADAME BOULAIN ANNE 3EME ADJOINTE AU MAIRE.
- 20/03/2026 P2026-009319.66 KioArrêté du mairePORTANT DÉLÉGATION DE FONCTIONS À MONSIEUR COELHO WILSON 4EME ADJOINT AU MAIRE.
- 01/07/2023 P2023-037231.59 KioArrêté du maireRÉSERVANT UN ESPACE À L'AFFICHAGE D'OPINION SUR LE TERRITOIRE COMMUNALE RUE DE L'ANCIENNE MAIRIESUR LA R.D.131