Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
Ordre du jour du Conseil municipal
Convocation datée du 6 mars 2020.
- Approbation du Procès-verbal de la séance précédente.
- Convention de participation communale avec l’école Sainte-Marie.
- Vote du compte administratif 2019 et affectation de résultats – budget commune.
- Vote du compte de gestion 2019 – budget commune.
- Vote taux d’imposition
- Vote de subvention de fonctionnement pour l’OGECOrganismes de Gestion de l'Enseignement Catholique. pour 2020.
- Vote des subventions de fonctionnement aux associations communales pour 2020.
- Versement d’une subvention de fonctionnement au budget CCASCentre Communal d'Action Sociale. pour 2020
- Vote du budget primitif.
- Accroissement temporaire d’activité dans la filière technique.
- Convention annuelle pour le fonctionnement et la gestion de la fourrière.
- Convention d’adhésion avec le Francas
- Proposition d’offre d’achat de la maison Faucheux. (AB0048)
- Annulation de la délibération 2020-05 concernant la convention relative à la gestion d’équipements affectés au service des eaux pluviales urbaines.
- Reprise par la commune par délégation de la compétence eaux pluviales.
- Questions orales.
Tableau des présences en début de séance
Nombre de membres présents : 19
| M. Olivier BARRÉ est présent. |
| Mme Marylène AUBERT est présente. |
| M. Thierry GOBBE est présent |
| Mme Valérie BOUGEANT est présente. |
| M. Dominique SAUZEAU est présent. |
| Mme Denise DURAND est présente. |
| M. Bernard FOUCAULT est présent. |
| Mme Évelyne CLASSEAU est présente. |
| Mme Élisabeth SUFFISSAIS est présente. |
| M. Éric GAMBERT est présent. |
| Mme Élisabeth ROBIN est présente. |
| M. Yann BOUVIER est présent. |
| M. Vincent ANDRÉ est présent. |
| M. Yvon CARRÉ est présent. |
| Mme Rachel MERY-BEAUGRAND est présente. |
| Mme Clémentine PLESSIS est présente. |
| Mme Virginie DUFROU est présente. |
| M. Fabrice HEMERY est présent. |
| M. Paul BRUNET est présent. |
Secrétaire de séance : Mme Denise DURAND.
Le procès verbal de la séance du 23 janvier 2020 est adopté à l’unanimité.
Compte rendu de séance
Liste des délibérations votées
2020-07 Convention de participation communale avec l’école Sainte-Marie .
2020-08 Vote du compte administratif 2019 et affectation de résultats – budget commune.
2020-09 Vote du compte de gestion 2019 – budget commune .
2020-10 Vote taux d’imposition
2020-11 Vote de subvention de fonctionnement pour l’OGECOrganismes de Gestion de l'Enseignement Catholique. pour l’année 2020.
2020-12 Vote des subventions de fonctionnement aux associations communales pour l’année 2020.
2020-13 Versement d’une subvention de fonctionnement au budget CCASCentre Communal d'Action Sociale. pour 2020
2020-14 Vote du budget primitif.
2020-15 Accroissement temporaire d’activité dans la filière technique.
2020-16 Convention annuelle pour le fonctionnement et la gestion de la fourrière.
2020-17 Convention d’adhésion avec le Francas
2020-18 Proposition d’offre d’achat de la maison Faucheux. (AB0048) .
2020-19 Annulation de la délibération 2020-05 concernant la convention relative à la gestion d’équipement affectés au service des eaux pluviales urbaines.
2020-20 Reprise par la commune par délégation de la compétence eaux pluviales.
Informations – Décisions
Aucune information.
Décision de M. le maire :
Entre le 24 janvier 2020 et le 12 mars 2020
Aucune information n’a été portée à la connaissance du Conseil municipal.
Notes
Une période de 1 mois et 20 jours (49 jours) s’est écoulée depuis le dernier Conseil municipal du jeudi 23 janvier 2020.
Délibérations 2020-08 et 2020-09 :
Le vote du compte administratif (2020-09) est intervenu avant le vote du compte de gestion (2020-08) ce qui est contraire à la loi.