Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
Ordre du jour du Conseil municipal
Convocation datée du 27 octobre 2016.
- Délégation consentie au Maire par le Conseil municipal.
- Convention Méduane Habitat : construction de logements.
- Décision modificativeDélibération qui permet de modifier le budget initial... N°3 – Budget commune.
- Demande de subvention pour un sentier pédagogique.
- SIAEP Saint-Jean-sur-Mayenne : rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – année 2016.
- Gestion et maintenance des infrastructures de communications électroniques propriété de la commune.
- Projet de plan partenarial de gestion de la demande locative sociale et d’information des demandeurs 2016/2022.
- Projet d’atelier de musique pour l’année 2016-2017 – École Sainte-Marie.
- Demande de subventions. (Projet École Élise Freinet).
Tableau des présences en début de séance
Nombre de membres présents : 17
| M. Olivier BARRÉ est présent. |
| Mme Marylène AUBERT est présente. |
| M. Thierry GOBBE est présent |
| Mme Valérie BOUGEANT est présente. |
| M. Dominique SAUZEAU est présent. |
| Mme Denise DURAND donne procuration à M. Bernard FOUCAULT. |
| M. Bernard FOUCAULT est présent. |
| Mme Évelyne CLASSEAU est présente. |
| Mme Élisabeth SUFFISSAIS est présente. |
| M. Éric GAMBERT est présent. |
| Mme Élisabeth ROBIN est présente. |
| M. Yann BOUVIER est présent. |
| M. Vincent ANDRÉ est présent. |
| M. Yvon CARRÉ est présent. |
| Mme Rachel MERY-BEAUGRAND est excusée. |
| Mme Clémentine PLESSIS est présente. |
| Mme Virginie CAGO est présente. |
| M. Fabrice HEMERY est présent. |
| M. Paul BRUNET est présent. |
Secrétaire de séance : M. Paul BRUNET.
Le procès-verbal du 6 octobre est adopté à l’unanimité.
Compte rendu de séance
N.d.É : Pour une raison inconnue, le compte-rendu de ce Conseil municipal est présent deux fois dans le document ci-dessus (document officiel de la municipalité).
Liste des délibérations votées
Délibérations votées le 03 novembre 2016.
2016-98 Délégation consentie au Maire par le Conseil municipal.
2016-99 Convention Méduane Habitat : construction de logements.
2016-100 Décision modificativeDélibération qui permet de modifier le budget initial... N°3 – Budget commune.
2016-101 Demande de subvention pour un sentier pédagogique.
2016-102 SIAEP Saint-Jean-sur-Mayenne : rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – année 2016.
2016-103 Gestion et maintenance des infrastructures de communications électroniques propriété de la commune.
2016-104 Projet de plan partenarial de gestion de la demande locative sociale et d’information des demandeurs 2016/2022.
2016-105 Projet d’atelier de musique pour l’année 2016-2017 – École Sainte-Marie.
2016-106 Demande de subventions. (Projet École Élise Freinet).
Informations – Décisions
Informations de M. le maire :
M. le maire informe le Conseil municipal que suite à l’avis public à la concurrence concernant la maîtrise d’œuvre pour la construction de salles de classes primaire au groupe scolaire Élise Freinet, la commission d’appel d’offre s’est réunie le 24 octobre 2016.
Suite au critères de notation, le cabinet GUMIAUX & GOMBEAU architecte de BRÉAL-SOUS-MONTFORT (35) a été retenu.
M. le maire invite le Conseil municipal à assister à la commémoration de l’armistice de 1918 qui aura lieu le 13 novembre 2016.
Décisions de M. le maire :
Entre le 7 octobre 2016 et le 3 novembre 2016
Aucune information sur les décisions de M. le maire sur cette période.
Notes
Une période de 2 mois et 16 jours (77 jours) s’est écoulée depuis le derniers Conseil municipal du 21 juillet 2016.
Séance levée à 22h50.