Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
Ordre du jour du Conseil municipal
Convocation datée du 23 juin 2017
Élection des délégués et des suppléants en vue de l’élection des sénateurs du 24 septembre 2017.
- Décision modificativeDélibération qui permet de modifier le budget initial... N°1 – Budget commune.
- Remboursement des dommages et intérêts dus à la collectivité.
- Acceptation d’un don privé.
- Organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et primaires Élise Freinet.
- Porte d’entrée École Élise Freinet.
- Changement du chauffe-eau aux vestiaires du terrain de football.
- Travaux complémentaires voirie.
- Adhésion à Mayenne Ingénierie lors de l’assemblée générale constitutive si EPCIÉtablissements Publics de Coopération Intercommunale. adhère à Mayenne Ingénierie.
- Réalisation d’un crédit à court terme.
Tableau des présences en début de séance
Nombre de membres présents : 13
| M. Olivier BARRÉ est présent. |
| Mme Marylène AUBERT est présente. |
| M. Thierry GOBBE est présent |
| Mme Valérie BOUGEANT est présente. |
| M. Dominique SAUZEAU est présent. |
| Mme Denise DURAND est présente. |
| M. Bernard FOUCAULT donne procuration à M. Olivier BARRÉ. |
| Mme Évelyne CLASSEAU est présente. |
| Mme Élisabeth SUFFISSAIS est présente. |
| M. Éric GAMBERT donne procuration à M. Thierry GOBBE. |
| Mme Élisabeth ROBIN est présente. |
| M. Yann BOUVIER donne procuration à Mme Marylène AUBERT. |
| M. Vincent ANDRÉ donne procuration à M. Dominique SAUZEAU. |
| M. Yvon CARRÉ donne procuration à Mme Valérie BOUGEANT. |
| Mme Rachel MERY-BEAUGRAND donne procuration à Mme Clémentine PLESSIS |
| Mme Clémentine PLESSIS est présente. |
| Mme Virginie DUFROU est présente. |
| M. Fabrice HEMERY est présent. |
| M. Paul BRUNET est présent. |
Secrétaire de séance : Mme Virginie DUFROU.
Le procès-verbal du 01 juin 2017 est adopté à l’unanimité.
Compte rendu de séance
Liste des délibérations votées
Délibérations votées le 30 juin 2017.
2017-40 Décision modificativeDélibération qui permet de modifier le budget initial... N°1 – Budget commune.
2017-41 Remboursement des dommages et intérêts dus à la collectivité.
2017-42 Acceptation d’un don privé.
2017-43 Organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et primaires Élise Freinet.
2017-44 Porte d’entrée École maternelle Élise Freinet.
2017-45 Changement du chauffe-eau aux vestiaires du terrain de football.
2017-46 Travaux complémentaires voirie (Chemin du Roquet).
2017-47 Adhésion à Mayenne Ingénierie lors de l’assemblée générale constitutive si EPCIÉtablissements Publics de Coopération Intercommunale. adhère à Mayenne Ingénierie.
2017-48 Réalisation d’un crédit à court terme.
Informations – Décisions
Élection des délégués et des suppléants en vue de l’élection des sénateurs du 24 septembre 2017.
Le PV de l’élection est transmis à la préfecture selon les mentions de la circulaire et les mails d’information transmis le plus tôt possible dès la fin de l’élection.
Le renouvellement des sénateurs aura lieu le 24 septembre 2017. Les conseillers municipaux sont convoqués par décret le vendredi 30 juin 2017 afin de procéder aux élections des délégués et des suppléants.
La commune de Saint-Jean-Sur-Mayenne a procédé à l’élection à bulletin secret et selon les textes en vigueur, de 5 délégués et 3 suppléants.
Une liste menée par M. Olivier BARRÉ a été déposée :
Délégués :
M. Olivier BARRÉ
Mme Marylène AUBERT
M. Thierry GOBBE
Mme Valérie BOUGEANT
M. Dominique SAUZEAU
Suppléants :
Mme Élisabeth ROBIN
M. Fabrice HÉMERY
Mme Virginie DUFROU
Informations de M. le maire :
Aucune information de figure sur le compte rendu de cette séance du Conseil municipal.
Décisions de M. le maire :
Entre le 2 juin 2017 et le 30 juin 2017
Aucune information sur les décisions de M. le maire sur cette période.
Notes
Une période de 29 jours s’est écoulée depuis le derniers Conseil municipal du 1 juin 2017.
Séance levée à 21h00