SJ'M 53 .fr

Convocation datée du 30 septembre 2016.

• Décision modificativeDélibération qui permet de modifier le budget initial... N°2 – Budget Commune.
• Taxes et produits irrécouvrable – Budget Commune.
• Taxes et produits irrécouvrable – Budget assainissement.
• Indemnité de gardiennage de l’église année 2016 – Annule et remplace délibération 2016-71
• Convention le sport au pluriel .
• Augmentation du temps de travail d’un contrat unique d’insertion (CUI).
• Partage du foncier bâti économique – Avenant N°1 à la convention signé avec les communes : modification du taux de prélèvement.
• Validation du rapport 2016 de la CLECTCommission Local d'Évaluation des Charges Transférées.... concernant le transfert de compétence PLUPlan Local d’Urbanisme intercommunal. et tout document en tenant lieu – fixation de l’attribution de compensation pour 2016.
• Rapport d’activité 2015 de Laval-Agglomération
• Délibération relative à la mise en place d’une participation à la Protection Sociale Complémentaire (prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation).
• Tarifs assainissement 2017.
• Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal.
• Prestation de service avec le contre de gestion.
• Suppression poste : adjoint technique territorial de 2eme classe.
• Suppression poste : adjoint technique principal de 2eme classe.
• Suppression et création de poste : adjoint technique territorial de 2eme classe.
• Recrutement d’agents contractuels pour accroissement temporaire d’activité.
• Participation financière demandée aux personnes lors du repas des aînés.
• Prime de fin d’année pour le personnel communal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
• Appel d’offre pour maîtrise d’œuvre – Projet École Élise Freinet.

Délibérations votées le 6 octobre 2016.

2016-78 bis Décision modificativeDélibération qui permet de modifier le budget initial... N°2 – Budget Commune.
2016-79 Taxes et produits irrécouvrable – Budget Commune.
2016-80 Taxes et produits irrécouvrable – Budget assainissement.
2016-81 Indemnité de gardiennage de l’église année 2016 – Annule et remplace délibération 2016-71.
2016-82 Convention le sport au pluriel.
2016-83 Augmentation du temps de travail d’un contrat unique d’insertion (CUI).
2016-84 Partage du foncier bâti économique – Avenant N°1 à la convention signé avec les communes : modification du taux de prélèvement.
2016-85 Validation du rapport 2016 de la CLECTCommission Local d'Évaluation des Charges Transférées.... concernant le transfert de compétence PLUPlan Local d’Urbanisme intercommunal. et tout document en tenant lieu – fixation de l’attribution de compensation pour 2016.
2016-86 Rapport d’activité 2015 de Laval-Agglomération.
2016-87 Délibération relative à la mise en place d’une participation à la Protection Sociale Complémentaire.
2016-88 Tarifs assainissement 2017.
2016-89 Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal.
2016-90 Prestation de service avec le contre de gestion.
2016-91 Suppression poste : adjoint technique territorial de 2eme classe.
2016-92 Suppression poste : adjoint technique principal de 2eme classe.
2016-93 Suppression et création de poste : adjoint technique territorial de 2eme classe.
2016-94 Recrutement d’agents contractuels pour accroissement temporaire d’activité.
2016-95 Participation financière demandée aux personnes lors du repas des aînés.
2016-96 Prime de fin d’année pour le personnel communal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
2016-97 Appel d’offre pour maîtrise d’œuvre – Projet École Élise Freinet.

Une période de 2 mois et 16 jours (77 jours) s’est écoulée depuis le dernier Conseil municipal du 21 juillet 2016.

Séance levée à 23h15.