Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
Ordre du jour du Conseil municipal
Convocation datée du 1 décembre 2017
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
- Délibération à adopter par les communes membres portant dissolution des syndicats et transferts directs à l’Agglomération de Laval, à la Communauté de Communes de l’Ernée, au SIAEP du Centre-Ouest Mayennais et à la commune de Sacé des actifs, passifs, résultats, contrats et du personnel affectés aux compétences eau et assainissement non collectif transférées.
- Rapport sur le prix et la qualité du service de l’assainissement non collectif – 2016.
- Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable – 2016.
- Rapport de la CLECTCommission Local d'Évaluation des Charges Transférées.... .
- Convention avec l’Association Départementale de Développement Musical – Année 2017/2018.
- Devis Chemin du Franchet.
- Décision modificativeDélibération qui permet de modifier le budget initial... N°5 – Budget commune.
- Tarifs communaux 2018 – Salle Aquarelle, Concessions et Jardins Communaux.
- Règlement intérieur du Foyer des Jeunes.
- Règlement intérieur et tarifs du restaurant scolaire.
- Convention ALSHAccueil de Loisirs Sans Hébergement. et restauration scolaire pour Saint-Germain-Le-Fouilloux.
- Indemnité de Conseils et de gestion au receveur municipal.
- Questions orales.
Tableau des présences en début de séance
Nombre de membres présents : 15
| M. Olivier BARRÉ est présent. |
| Mme Marylène AUBERT donne procuration à Mme Valérie BOUGEANT. |
| M. Thierry GOBBE est présent |
| Mme Valérie BOUGEANT est présente. |
| M. Dominique SAUZEAU est présent. |
| Mme Denise DURAND est présente. |
| M. Bernard FOUCAULT est présent. |
| Mme Évelyne CLASSEAU est présente. |
| Mme Élisabeth SUFFISSAIS est présente. |
| M. Éric GAMBERT est présent. |
| Mme Élisabeth ROBIN donne procuration à Mme Denise DURAND. |
| M. Yann BOUVIER est présent. |
| M. Vincent ANDRÉ donne procuration à M. Dominique SAUZEAU. |
| M. Yvon CARRÉ est présent. |
| Mme Rachel MERY-BEAUGRAND donne procuration à Mme Clémentine PLESSIS. |
| Mme Clémentine PLESSIS est présente. |
| Mme Virginie DUFROU est présente. |
| M. Fabrice HEMERY est présent. |
| M. Paul BRUNET est présent. |
Secrétaire de séance : M. Fabrice HEMERY.
Le procès-verbal du 2 novembre 2017 est adopté à l’unanimité.
Compte rendu de séance
Liste des délibérations votées
Délibérations votées le 7 décembre 2017.
2017-76 Délibération à adopter par les communes membres portant dissolution des syndicats et transferts directs à l’Agglomération de Laval, à la Communauté de Communes de l’Ernée, au SIAEP du Centre-Ouest Mayennais et à la commune de Sacé des actifs, passifs, résultats, contrats et du personnel affectés aux compétences eau et assainissement non collectif transférées.
2017-76 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable – 2016.
2017-76 Délibération à adopter par les communes membres portant dissolution des syndicats et transferts directs à l’Agglomération de Laval, à la Communauté de Communes de l’Ernée, au SIAEP du Centre-Ouest Mayennais et à la commune de Sacé des actifs, passifs, résultats, contrats et du personnel affectés aux compétences eau et assainissement non collectif transférées.
2017-77 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable – Exercice 2016.
2017-78 Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’assainissement non collectif de Saint-Jean-sur-Mayenne – Exercice 2016.
2017-79 Validation du rapport 2017 de la CLECTCommission Local d'Évaluation des Charges Transférées.... .
2017-80 Convention avec Mayenne Culture.
2017-81 Travaux de voirie chemin de Franchet.
2017-82 Décision modificativeDélibération qui permet de modifier le budget initial... N°5 – Budget commune.
2017-83 Tarifs communaux 2018 – Salle Aquarelle, Concessions et Jardins Communaux.
2017-84 Règlement intérieur du Foyer des Jeunes.
2017-85 Règlement intérieur et tarifs du restaurant scolaire.
2017-86 Règlement intérieur de la garderie et de l’accueil de loisirs sans hébergement.
2017-87 Indemnité de Conseils et de gestion au receveur municipal.
Informations – Décisions
Informations de M. le maire :
Intervention de Méduane-Habitat concernant la présentation du projet : Résidence du Port.
Décisions de M. le maire :
Entre le 3 novembre 2017 et le 7 décembre 2017
Aucune information sur les décisions de M. le maire sur cette période.
Notes
Une période de 1 mois et 5 jours (35 jour) s’est écoulée depuis le derniers Conseil municipal du 2 novembre 2017.
Séance levée à 22h30.