Pour l’année 2020, les séances de « questions orales » n’existent pas encore, car le règlement intérieur du Conseil municipal qui régit celles-ci est encore en cours d’élaboration. Ce règlement sera adopté par délibération le 10 décembre 2020, lors du dernier Conseil municipal de l’année.
A propos des questions orales.
- Les questions présentées ci-dessous sont principalement des résumés des « questions orales » posées par les conseillers municipaux lors des conseils municipaux.
- Une question orale résumée par écrit, même avec le plus grand soin, ne peut restituer toutes les nuances de la pensée de son auteur.
- Pour une information complète sur ces « questions orales », il convient de se référer au fichier audio et/ou au procès-verbal du conseil municipal concerné.
- Les questions spontanées intervenant au cours des débats du conseil municipal ne sont pas présentées ici. Pour celles-ci, il est recommandé de consulter le fichier audio du conseil municipal lorsqu’il est disponible.
🔗 Voir aussi : L’encadrement des questions orales et écrites du Conseil municipal
CM Conseil municipal du 3 juillet 2020
Pas de séance de « questions orales » lors de ce Conseil municipal.
CM Conseil municipal du 9 juillet 2020
Pas de séance de « questions orales » lors de ce Conseil municipal.
CM Conseil municipal du 17 septembre 2020
Pas de séance de « questions orales » lors de ce Conseil municipal.
CM Conseil municipal du 19 novembre 2020
Pas de séance de « questions orales » lors de ce Conseil municipal.
CM Conseil municipal du 10 décembre 2020
Pas de séance de « questions orales » lors de ce Conseil municipal.