Les budgets par années sur le site de la DGFIP
Mode d’emploi pour accéder aux Comptes individuels des collectivités sur le site de la DGFIP.
Glossaire SJM53
Définition des acronymes et appellations utilisés par la municipalité ou les institutions.
Déclaration d’accessibilité
La déclaration d’accessibilité est un document qui informe les utilisateurs sur l’engagement d’un site web à respecter les normes d’accessibilité, en précisant les mesures prises pour rendre le contenu accessible aux personnes en situation de handicap et en indiquant comment signaler d’éventuels problèmes d’accessibilité.
Foire Aux Questions
Foire Aux Questions.
« FAQ » provient de l’acronyme anglais « Frequently Asked Questions ».
Liste de questions réponses que vous vous posez sur le site SJ’M53.Pour contacter l’éditeur du site
Formulaire pour contacter par courriel le responsable du site.
« Je m’engage à vous répondre dans les meilleurs délais. »Citoyennement,
Laurent GILLETAccueil
Page de navigation dans la base de données du site SJM53.
(Page d’accueil du site)Mentions légales
Les mentions légales regroupent un certain nombre d’informations d’identifications des sites web destinées aux internautes visiteurs des sites.
Politique de confidentialité
La politique de confidentialité informe les utilisateurs sur la manière dont une organisation collecte, utilise, conserve et protège leurs données personnelles, ainsi que sur leurs droits d’accès, de rectification et de suppression de ces données.
Formulaire de recherche par mots-clés et filtre
En fonction de leur objet et de leur temporalité, les documents de la base de données (arrêtés, Conseils municipaux, délibérations, etc.) ont été classés temporellement, et dans une ou plusieurs catégories thématiques. Par exemple, la fiche d’une délibération est rattachée à deux périodes : le mandat et l’année de sa tenue, et à autant de catégories thématiques que nécessaire.
