• Aide sur la Recherche rapide par code documentaire

    La recherche rapide permet de retrouver un document à partir d’un ou plusieurs mots-clés. Elle offre également une fonctionnalité plus avancée : l’utilisation de codes documentaires permettant de limiter la recherche à un type de document. ⚠️ L’option « Recherche étendue », de la recherche rapide, doit être cochée pour activer l’utilisation d’un code documentaire. Cette possibilité …



  • Glossaire SJM53

    Définition des acronymes et appellations utilisés par la municipalité ou les institutions.


  • Déclaration d’accessibilité

    La déclaration d’accessibilité est un document qui informe les utilisateurs sur l’engagement d’un site web à respecter les normes d’accessibilité, en précisant les mesures prises pour rendre le contenu accessible aux personnes en situation de handicap et en indiquant comment signaler d’éventuels problèmes d’accessibilité.


  • Foire Aux Questions

    Foire Aux Questions.
    « FAQ » provient de l’acronyme anglais « Frequently Asked Questions ».
    Liste de questions réponses que vous vous posez sur le site SJ’M53.



  • Accueil

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  • Mentions légales

    Les mentions légales regroupent un certain nombre d’informations d’identifications des sites web destinées aux internautes visiteurs des sites.


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    La politique de confidentialité informe les utilisateurs sur la manière dont une organisation collecte, utilise, conserve et protège leurs données personnelles, ainsi que sur leurs droits d’accès, de rectification et de suppression de ces données.


  • Formulaire de recherche par mots-clés et filtre

    En fonction de leur objet et de leur temporalité, les documents de la base de données (arrêtés, Conseils municipaux, délibérations, etc.) ont été classés temporellement, et dans une ou plusieurs catégories thématiques. Par exemple, la fiche d’une délibération est rattachée à deux périodes : le mandat et l’année de sa tenue, et à autant de catégories thématiques que nécessaire.

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