Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
Ordre du jour du Conseil municipal
Convocation datée du 31 octobre 2024.
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
- Rémunération des animateurs saisonniers.
- Budget commune – Décision modificativeDélibération qui permet de modifier le budget initial... n°1.
- Validation Avant-Projet Définitif (APDAvant-Projet Définitif. ) pour la salle de l’Aquarelle.
- Approbation du projet de modification des statuts de Laval-Agglomération.
- Questions diverses.
Convocation
Tableau des présences en début de séance
Nombre de membres présents : 16
| M. Olivier BARRÉ est présent. |
| M. Thierry GOBBE est présent. |
| Mme Élisabeth ROBIN donne procuration à M. Olivier BARRÉ. |
| M. Dominique SAUZEAU est présent. |
| Mme Anne BOULAIN est présente . |
| Mme Evelyne CLASSEAU est présente. |
| M. Jean-Fabien CHESNEL est présent. |
| M. Eric GAMBERT est présent. |
| M. Yann BOUVIER est présent. |
| Mme Rachel MERY-BEAUGRAND est présente. |
| Mme Clémentine PLESSIS est présente. |
| M. Paul BRUNET est présent. |
| Mme Virginie DUFROU est présente. |
| Mme Vanessa CHAUVIN est présente. |
| M. Philippe ORRIÈRE est présent. |
| M. René BARDOU est présent. |
| M. Gérard DERBRÉ est présent. |
| Mme Sylvie VAN BOURGOGNE donne procuration à M. Gérard DERBRÉ. |
| M. Vincent ANDRÉ donne procuration à M. Dominique SAUZEAU |
Secrétaire de séance : Mme Anne BOULAIN.
Mme Isabelle LEFEUVRE participe à cette séance en qualité d’auxiliaire du secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 3 octobre 2024 est adopté à l’unanimité.
Mme Evelyne CLASSEAU, Mme Rachel MERY-BEAUGRAND, et Mme Clémentine PLESSIS absentes lors de ce Conseil municipal, ne participent pas au vote.
Fichier audio
Taille du fichier audio 16.44 Mo.
Minutage audio du Conseil municipal du 7 novembre 2024 (4).
| Minutage | Séquence |
|---|---|
| 00:00:00 | Mise en place – Appel – Quorum. |
| 00:01:24 | Approbation du procès-verbal du Conseil du 3 octobre 2024. |
| 00:02:08 | Délibération 2024-46 Rémunération des animateurs saisonniers. |
| 00:02:28 | Arrivée de Mme CHAUVIN. |
| 00:02:33 | Mme BOULAIN présente la Rémunération des animateurs saisonniers. |
| 00:05:50 | Vote de la délibération 2024-46. |
| 00:05:53 | Délibération 2024-47 Décision modificativeDélibération qui permet de modifier le budget initial... N°1. |
| 00:13:52 | Vote de la délibération 2024-47. |
| 00:14:00 | Délibération 2024-48 Validation APDAvant-Projet Définitif. salle de l’aquarelle. |
| 00:15:00 | Exposé de M. Yann BOUVIER – M. Olivier BARRÉ – Divers échanges. |
| 00:39:30 | Mode café du commerceExpression toute personnelle de l'éditeur, utilisée dans les... . |
| 00:44:40 | Vote de la délibération 2024-48 |
| 00:45:03 | Délibération 2024-49 Projet des nouveaux statuts de Laval Agglomération. |
| 01:03:50 | Vote de la délibération 2024-49. |
| 01:04:30 | Décisions du maire. |
| 01:05:28 | Informations du maire. |
| 01:08:00 | M. Yann BOUVIER sur le Règlement intérieur du Conseil municipal (5). |
| 01:10:48 | Clôture de la séance à 21h45. |
| Cliquez sur un minutage pour déclencher la lecture de la séquence correspondante. Un deuxième clic met en pause la lecture (lien play/pause). |
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Procès-verbal
Afficher l’ensemble des délibérations et des annexes
Afficher le détails des délibérations votées
Délibérations du jeudi 07 novembre 2024.
2024-46 Rémunération des animateurs saisonniers (1).
2024-47 Budget commune – Décision modificativeDélibération qui permet de modifier le budget initial... n°1.
2024-48 Réhabilitation de la salle Aquarelle : Approbation de l’Avant-Projet Définitif (2).
2024-49 Approbation du projet de modification des statuts de Laval-Agglomération (3).
Questions orales
Pas de séance de « questions orales » lors de ce Conseil municipal.
Décisions du maire
Entre le 4 octobre 2024 et le 7 novembre 2024
DECISIONS-2024-14 Acquisition d’une table de mixage et accessoires pour l’association OCTAVE. Fourniture de matériel par EURL I.E.S. 53000 LAVAL, pour un montant total de 665,00€ T.T.C
- Affectation des propriétés communales : néant.
- Tarifs : néant.
- Emprunts : néant.
- Marchés publics : néant.
- Louages de choses : néant.
- Contrat d’assurance : néant.
- Régies comptables : néant.
- Acceptation de dons et legs : néant.
- Aliénation de biens mobiliers : néant.
- Rémunérations et règlements des frais et honoraires : néant.
- Création de classes dans les établissements d’enseignement : néant.
- Reprise d’alignement en application d’un document d’urbanisme : néant.
- Ester en justice : néant.
- Règlement des accidents avec véhicules municipaux : néant.
- Lignes de trésorerie : néant.
- Renouvellement adhésion aux associations : néant.
- Dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme : néant.
- Délivrance de la reprise de concession dans les cimetières : néant.
Droit de préemption urbain
Droit de préemption urbain : néant.
Informations du maire
Travaux sur l’éclairage de la commune :
Les travaux d’éclairage vont débuter le 29 octobre 2024 (sic) pour une durée de 119 jours. (Source TE53Territoire d'énergie Mayenne (TE53) est un syndicat intercommunal... ).
Commémoration du 11 novembre 1918 :
La cérémonie aura lieu le lundi 11 novembre 2024 à partir de 10 h 00.
Place de la Mairie, monument aux morts.
Le repas des aînés :
Le lundi 11 novembre 2024, salle de l’Aquarelle.
Réunions des associations :
Le samedi 16 novembre 2024 à 15 h 30, salle du Conseil municipal.
Prochain Conseil municipal :
Jeudi 12 décembre 2024.
N.d.É: Cette séance du Conseil municipal sera annulée et reportée au Jeudi 23 janvier 2025 (Cf. publication intramuros).
Commission Finances :
Une réunion de la commission Finance sera programmée avant le Conseil municipal du 12 décembre 2024. (Décision modificativeDélibération qui permet de modifier le budget initial... N°2).
Règlement intérieur du Conseil municipal :
Une nouvelle version du Règlement intérieur du Conseil municipal, incluant une fiche récapitulative des modifications apportées, sera envoyée à tous les Conseillers municipaux afin qu’ils puissent facilement repérer les modifications apportées et proposer d’éventuels amendements.
N.d.É. M. Yann BOUVIER a travaillé seul sur ce projet de mise à jour du règlement. Initialement, il était associé pour ce travail avec Mme Virginie DUFROU (Cf. Conseil municipal du 25 mai 2023 ).
Mme Élisabeth ROBIN n’a absolument pas travaillé sur ce projet, comme le laisse entendre M. le maire (Cf. Audio pour le discret démenti de M. BOUVIER).
Commissions municipales
Réunions entre le 4 octobre 2024 et le 7 novembre 2024
Commission Finances :
Aucune information.
Commission Urbanisme – Travaux :
Aucune information.
Commission Environnement – Cadre de vie – Communication :
Aucune information.
Commission Vie associative – Sport – Bibliothèque – Restaurant scolaire :
Aucune information.
Commission Enfance – Jeunesse – Vie scolaire :
Réunion du mercredi 23 octobre 2024 : Rémunération 2025 des saisonniers, Bilan été 2024 Saint-Germain-le-Fouilloux / Saint-Jean-sur-Mayenne, Projet éducatif territorial (PEDTProjet ÉDucatif Territorial. )
Commission Appel d’offre – Marchés publics :
Aucune information.
Commission Appel d’offre (CAOLa Commission d’Appel Offres. ) :
Aucune information.
Rénovation Aquarelle COPILCOmité de PILotage. :
Aucune information.
Notes
Une période de 1 mois et 4 jours s’est écoulée depuis le dernier Conseil municipal du 3 octobre 2024.
(1) Rémunération des animateurs saisonniers :
Liste des délibérations adoptées sur ce sujet (mandature 2020-2026).
(2) Rénovation de la salle Aquarelle :
Liste des délibérations adoptées sur ce projet.
(3) Le projet des nouveaux statuts de Laval-Agglomération a été adopté par le Conseil communautaire lors de sa séance du 30 septembre 2024.
Délibération 87/2024 : Approbation du projet de modification des statuts de Laval Agglomération.
Délibération 88/2024 : Statuts de Laval Agglomération – Définition de l’intérêt communautaire.
Projet de statuts de Laval-Agglomération (pdf 11 pages 162 Ko).
(Les « anciens » Statuts de Laval-Agglomération – 2019 – 24 pages 5.2 Mio)
Arrêté préfectoral du 17 décembre 2024 portant modification des statuts de Laval Agglomération (pdf 103 page, 11.3 Mo).
(4) Fichier Audio. Le fichier audio de ce conseil municipal est manquant sur le site officiel de la Mairie.
(5) Règlement intérieur du Conseil municipal :
M. Yann BOUVIER a fait une communication sur ses travaux de modifications du règlement intérieur du Conseil municipal. Une nouvelle version de ce règlement, incluant une fiche récapitulative des modifications apportées, a été envoyée à tous les Conseillers municipaux afin qu’ils puissent le relire et y apporter d’éventuels amendements.
Publicité de cette séance :
Un lien de téléchargement du document de convocation des élus à ce conseil est mis en ligne le 2 novembre sur le site internet de la Mairie, dans les pages « historiques ».
Puis cette séance du Conseil municipal est annoncée le lundi 4 novembre (18 h 39), par une publication sur l’application intramurosPlateforme internet mutualisée d’informations. , reprise sur la page Facebook de la Mairie. Le site officiel de la mairie ne reprendra pas ces publications, aucune publication ni notification de cet événement n’est faite en première page du site (agenda et page événement du site).