Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
✓ Dernier conseil municipal de la mandature 2020-2026.
✓ Budget primitif 2026
✓ État récapitulatif des indemnités perçues par les élus – exercice 2025
✓ Tableau des effectifs de la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne au 01/01/2026
✓ État de l’endettement de Saint-Jean – par exercice – Emprunt (État du 25/02/2026)-
05/03/2026 2026-12 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025.
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05/03/2026 2026-13 Délibération du conseil municipal
AFFECTATION DES RÉSULTATS DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025.
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05/03/2026 2026-14 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION POUR LE VOTE DES TAUX DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE POUR L'ANNÉE 2026.
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05/03/2026 2026-15 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026.
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05/03/2026 2026-16 Délibération du conseil municipal
LOTISSEMENT LES GRANDES MÉES – RÉTROCESSION DE LA VOIRIE ET DES ESPACES COMMUNS.
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05/03/2026 2026-17 Délibération du conseil municipal
INSTALLATION D'UNE BORNE ÉLECTRIQUE AU PARC DES SPORTS PAR TERRITOIRE ÉNERGIE MAYENNE.
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05/03/2026 2026-18 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT SUITE AUX TRANSFERTS DE FISCALITÉ ET DE COMPÉTENCES.
Réunions des commissions municipales pour l’année 2026
Mandature 2020-2026 Mandature 2026-2032
Droit de préemption urbain pour l’année 2026
Mandature 2020-2026 Mandature 2026-2032
Questions orales de l’année 2026
Mandature 2020-2026 Mandature 2026-2032
Décisions du Maire pour l’année 2026
Mandature 2020-2026 Mandature 2026-2032
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29/01/2026 2026-01 Délibération du conseil municipal
CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL DÉLIBÉRATION DONNANT HABILITATION AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA MAYENNE.
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29/01/2026 2026-02 Délibération du conseil municipal
AUTORISATION D'ENGAGEMENT DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION.
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29/01/2026 2026-03 Délibération du conseil municipal
TARIFS COMMUNAUX 2026.
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29/01/2026 2026-04 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION À L'ASSOCIATION GÉNÉRATION MOUVEMENT.
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29/01/2026 2026-05 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION À L'ASSOCIATION CAMER.
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29/01/2026 2026-06 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION À L'ASSOCIATION FORGOTTEN UNITS.
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29/01/2026 2026-07 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS.
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29/01/2026 2026-08 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'OGEC.
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29/01/2026 2026-09 Délibération du conseil municipal
CONVENTION ANNUELLE POUR LE FONCTIONNEMENT ET LA GESTION DE LA FOURRIÈRE DÉPARTEMENTALE DE LA MAYENNE.
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29/01/2026 2026-10 Délibération du conseil municipal
RÉHABILITATION DE LA SALLE AQUARELLE - AVENANT 2 À LA CONVENTION DE MANDAT DE DÉLÉGATION DE MAITRE OUVRAGE CONFIÉE À LA SEM LMA.
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29/01/2026 2026-11 Délibération du conseil municipal
PLUI – DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES DU PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE.
Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
Vœux 2026 de la municipalité
Cérémonie des vœux 2026 de la municipalité, réfectoire du restaurant scolaire.
SJ'M 53 .fr – Saint-Jean-sur-Mayenne
Site indépendant d’information et de documentation sur la municipalité