Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
✓ Dernier conseil municipal de la mandature 2020-2026.
✓ Budget primitif 2026
✓ État récapitulatif des indemnités perçues par les élus – exercice 2025
✓ Tableau des effectifs de la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne au 01/01/2026
✓ État de l’endettement de Saint-Jean – par exercice – Emprunt (État du 25/02/2026)-
05/03/2026 2026-13 Délibération du conseil municipal
AFFECTATION DES RÉSULTATS DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 -
05/03/2026 2026-14 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION POUR LE VOTE DES TAUX DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE POUR L'ANNÉE 2026.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 -
05/03/2026 2026-15 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 -
05/03/2026 2026-16 Délibération du conseil municipal
LOTISSEMENT LES GRANDES MÉES – RÉTROCESSION DE LA VOIRIE ET DES ESPACES COMMUNS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 -
05/03/2026 2026-17 Délibération du conseil municipal
TE53 INSTALLATION D'UNE BORNE ÉLECTRIQUE AU PARC DES SPORTS PAR TERRITOIRE ÉNERGIE MAYENNE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 -
05/03/2026 2026-18 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT SUITE AUX TRANSFERTS DE FISCALITÉ ET DE COMPÉTENCES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 -
05/03/2026 2026-12 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 Réunions des commissions municipales pour l’année 2026
Mandature 2020-2026 Mandature 2026-2032
Droit de préemption urbain pour l’année 2026
Mandature 2020-2026 Mandature 2026-2032
Questions orales de l’année 2026
Mandature 2020-2026 Mandature 2026-2032
Décisions du Maire pour l’année 2026
Mandature 2020-2026 Mandature 2026-2032
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29/01/2026 2026-01 Délibération du conseil municipal
CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL DÉLIBÉRATION DONNANT HABILITATION AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA MAYENNE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
29/01/2026 2026-02 Délibération du conseil municipal
AUTORISATION D'ENGAGEMENT DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
29/01/2026 2026-03 Délibération du conseil municipal
TARIFS COMMUNAUX 2026.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
29/01/2026 2026-04 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION À L'ASSOCIATION GÉNÉRATION MOUVEMENT.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
29/01/2026 2026-05 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION À L'ASSOCIATION CAMER.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
29/01/2026 2026-06 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION À L'ASSOCIATION FORGOTTEN UNITS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
29/01/2026 2026-07 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
29/01/2026 2026-08 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'OGEC.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
29/01/2026 2026-09 Délibération du conseil municipal
CONVENTION ANNUELLE POUR LE FONCTIONNEMENT ET LA GESTION DE LA FOURRIÈRE DÉPARTEMENTALE DE LA MAYENNE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
29/01/2026 2026-10 Délibération du conseil municipal
RÉHABILITATION DE LA SALLE AQUARELLE - AVENANT 2 À LA CONVENTION DE MANDAT DE DÉLÉGATION DE MAITRE OUVRAGE CONFIÉE À LA SEM LMA.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
29/01/2026 2026-11 Délibération du conseil municipal
PLUI – DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES DU PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
Vœux 2026 de la municipalité
Cérémonie des vœux 2026 de la municipalité, réfectoire du restaurant scolaire.
SJ'M 53 .fr – Saint-Jean-sur-Mayenne
Site indépendant d’information et de documentation sur la municipalité