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17/09/2026 2026-55 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION DU REPAS DES AINES DU 11 NOVEMBRE 2026 -
Salle des fêtes de Saint-Germain-le-Fouilloux
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
17/09/2026 2026-56 Délibération du conseil municipal
DÉCISION MODIFICATIVE N°1.
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
17/09/2026 2026-57 Délibération du conseil municipal
TAXES ET PRODUITS IRRÉCOUVRABLES
(admission en non-valeur)
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
02/07/2026 2026-45 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION DU RESTAURANT SCOLAIRE AU 1ER SEPTEMBRE 2026
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 juillet 2026 -
02/07/2026 2026-44 Délibération du conseil municipal
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT DES ÉLUS
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 juillet 2026 -
02/07/2026 2026-48 Délibération du conseil municipal
OUVERTURE D UNE LIGNE DE TRÉSORERIE
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 juillet 2026 -
28/05/2026 2026-39 Délibération du conseil municipal
TARIFS ALSH EXTRASCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE HORS VACANCES JUILLET
Séance du Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026 -
28/05/2026 2026-40 Délibération du conseil municipal
TARIFS ALSH EXTRASCOLAIRES DE JUILLET 2026
Séance du Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026 -
09/04/2026 2026-34 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION DES MINI CAMPS – ANNÉE 2026.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
05/03/2026 2026-12 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 -
05/03/2026 2026-13 Délibération du conseil municipal
AFFECTATION DES RÉSULTATS DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 -
05/03/2026 2026-15 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 -
05/03/2026 2026-14 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION POUR LE VOTE DES TAUX DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE POUR L'ANNÉE 2026.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 -
29/01/2026 2026-03 Délibération du conseil municipal
TARIFS COMMUNAUX 2026.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
29/01/2026 2026-02 Délibération du conseil municipal
AUTORISATION D'ENGAGEMENT DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
11/12/2025 2025-45 Délibération du conseil municipal
PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ PSC SANTÉ.
Séance du Conseil municipal du jeudi 11 decembre 2025 -
11/12/2025 2025-46 Délibération du conseil municipal
RÉMUNÉRATION ANIMATEURS SAISONNIERS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 11 decembre 2025 -
02/10/2025 2025-43 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION DU REPAS DES AÎNÉS
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-39 Délibération du conseil municipal
RÉALISATION D'UN EMPRUNT POUR ASSURER LE FINANCEMENT DES TRAVAUX AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-42 Délibération du conseil municipal
DÉCISION MODIFICATIVE N°1.
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
19/06/2025 2025-28 Délibération du conseil municipal
RÉALISATION D’UN PRÊT RELAIS EN ATTENTE DU REVERSEMENT DU FONDS DE COMPENSATION POUR LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE (FCTVA) CONCERNANT LES TRAVAUX DE LA SALLE DE LOISIR AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 19 juin 2025 -
19/06/2025 2025-30 Délibération du conseil municipal
SALLE AQUARELLE – CONTRAT DE TERRITOIRE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 19 juin 2025 -
19/06/2025 2025-29 Délibération du conseil municipal
FONDS DE CONCOURS LAVAL-AGGLOMÉRATION - TRAVAUX DE RÉNOVATIONS ET EXTENSIONS DE LA SALLE DE LOISIRS AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 19 juin 2025 -
19/06/2025 2025-31 Délibération du conseil municipal
TARIF RESTAURANT SCOLAIRE AU 1ER SEPTEMBRE 2025.
Séance du Conseil municipal du jeudi 19 juin 2025 -
15/05/2025 2025-25 Délibération du conseil municipal
DEMANDE DU FONDS VERT 2025 : RÉHABILITATION DE LA SALLE AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 15 mai 2025
Thématique : Finances
À propos de / Gestion municipale / Finances /
Publications ayant trait aux finances de la municipalité de Saint-Jean-sur-Mayenne.