Les séances du Conseil municipal de l’année 2023

Date de la séance du Conseil	Observations
9 février 2023	✓ Redevance – distributeur de pain. ✓ Attribution pour la mise à disposition à la société Mayenne Ombrières (reportée).
30 mars 2023	✓ Votes des comptes Gestion et Administratif. ✓ Budget primitif 2023. ✓ Subventions de fonctionnement aux associations.
25 mai 2023	✓ Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales. ✓ Groupe de travail, Mme DUFROU, M. BOUVIER sur la mise en conformité du Règlement intérieur du Conseil municipal. ✓ Mise à disposition d’un local à l’association « Place au vélo ».
9 juin 2023	✓ Élection des délégués et suppléants pour l’élection des sénateurs le 24 septembre 2023.
6 juillet 2023	✓ Attribution du marché pour la fourniture et livraison de repas en liaison froide au restaurant scolaire. ✓ Maintien des indemnités de fonction des élus municipaux. ✓ Désignation d’un référent déontologique pour les élus locaux. ✓ Refus de M. le maire du départ des 10km des écluses sur le territoire de Saint-Jean-sur-Mayenne.
28 septembre 2023	✓ Informations de cession d’un terrain à la commune.
9 novembre 2023	✓ Présentation en séance de M. Yann BOUVIER de la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage à la SEM LMA. Échange de terrain sans soulte à Chaffesnay.
7 décembre 2023	✓ Aquarelle : Attribution d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage à la SEM LMA.