Les séances du Conseil municipal de l’année 2023
Mandature 2020-2026
Période : Année 2023
A propos de / Mandat 2020-2026 / Année 2023 /
Mandature 2020-2026
Questions orales de l’année 2023.
Mandature 2020-2026.
Décisions du maire pour l’année 2023
Mandature 2020-2026.
Droit de préemption urbain pour l’année 2023.
Mandature 2020-2026.
Réunions des commissions municipales pour l’année 2023.
Mandature 2020-2026.
Assiduité des élus au Conseil municipal pour l’année 2023
Tableau de présence des conseillers municipaux aux séances du Conseil municipal pour l’année 2023.
Délibération 2023-52
Réhabilitation de la salle Aquarelle – DETR 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 décembre 2023.
Délibération 2023-51
Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage à la SEM Laval Mayenne Aménagements. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 décembre 2023.
Délibération 2023-50
Décision modificative n°3 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 décembre 2023.
Délibération 2023-49
Tarification 2024 (locations, locations Aquarelle, frais funéraires, jardins communaux). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 décembre 2023.
Délibération 2023-48
Rémunération des animateurs saisonniers. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 décembre 2023.
Délibération 2023-47
Convention de participation communale avec l’école Sainte-Marie. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 décembre 2023.
Conseil municipal du jeudi 7 décembre 2023
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2023-46
Recensement de la population – Recrutement et rémunération des agents recenseurs. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 novembre 2023.
Délibération 2023-45
Décision modificative n°2 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 novembre 2023.
Délibération 2023-44
Échange de terrain zone de Chaffesnay. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 novembre 2023.
Conseil municipal du jeudi 9 novembre 2023
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2023-43
Enquête publique – Installations classées : société BRIDOR. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 septembre 2023.
Délibération 2023-42
Tarification du repas des aînés. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 septembre 2023.
Délibération 2023-41
Règlement intérieur du Restaurant scolaire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 septembre 2023.