Les séances du Conseil municipal de l’année 2023
Mandature 2020-2026
Questions orales de l’année 2023.
Mandature 2020-2026.
Décisions du maire pour l’année 2023
Mandature 2020-2026.
Droit de préemption urbain pour l’année 2023.
Mandature 2020-2026.
Réunions des commissions municipales pour l’année 2023.
Mandature 2020-2026.
Assiduité des élus au Conseil municipal pour l’année 2023
Tableau de présence des conseillers municipaux aux séances du Conseil municipal pour l’année 2023.
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07/12/2023 2023-48 Délibération du conseil municipal
RÉMUNÉRATION DES ANIMATEURS SAISONNIERS.
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07/12/2023 2023-49 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION 2024 (LOCATIONS, LOCATIONS AQUARELLE, FRAIS FUNÉRAIRES, JARDINS COMMUNAUX).
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07/12/2023 2023-50 Délibération du conseil municipal
DÉCISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET COMMUNE.
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07/12/2023 2023-51 Délibération du conseil municipal
MISSION D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA SEM LAVAL MAYENNE AMÉNAGEMENTS.
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07/12/2023 2023-52 Délibération du conseil municipal
RÉHABILITATION DE LA SALLE AQUARELLE - DETR 2024.
Conseil municipal du jeudi 7 décembre 2023
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
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07/12/2023 2023-47 Délibération du conseil municipal
CONVENTION DE PARTICIPATION COMMUNALE AVEC L'ÉCOLE SAINTE-MARIE.
Conseil municipal du jeudi 9 novembre 2023
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
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09/11/2023 2023-44 Délibération du conseil municipal
ÉCHANGE DE TERRAIN ZONE DE CHAFFESNAY.
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09/11/2023 2023-45 Délibération du conseil municipal
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET COMMUNE.
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09/11/2023 2023-46 Délibération du conseil municipal
RECENSEMENT DE LA POPULATION – RECRUTEMENT ET RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS.
Conseil municipal du jeudi 28 septembre 2023
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
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28/09/2023 2023-38 Délibération du conseil municipal
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET COMMUNE.
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28/09/2023 2023-39 Délibération du conseil municipal
CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES.
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28/09/2023 2023-40 Délibération du conseil municipal
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA GARDERIE ET DE L'ACCUEIL DE LOISIR SANS HÉBERGEMENT (ALSH).
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28/09/2023 2023-41 Délibération du conseil municipal
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE.
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28/09/2023 2023-42 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION DU REPAS DES AÎNÉS.
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28/09/2023 2023-43 Délibération du conseil municipal
ENQUÊTE PUBLIQUE - INSTALLATIONS CLASSÉES : SOCIÉTÉ BRIDOR.
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06/07/2023 2023-34 Délibération du conseil municipal
TE53 : RÉNOVATION ÉCLAIRAGE PUBLIC RUE MAURICE COURCELLE, PLACE, ET DE L'ANCIENNE MAIRIE.
Période : Année 2023
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