Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
Ordre du jour du Conseil municipal
Convocation datée du 3 février 2023.
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
- Rémunération des saisonniers.
- Redevance pour occupation du domaine public – distributeur de pain.
- Attribution pour la mise à disposition à la société Mayenne Ombrières.
- Convention annuelle pour le fonctionnement et la gestion de la fourrière départementale de la Mayenne.
- Questions orales.
Convocation
Tableau des présences en début de séance
Nombre de membres présents : 16
| M. Olivier BARRÉ est présent. |
| M. Thierry GOBBE est présent. |
| Mme Élisabeth ROBIN donne procuration à M. Thierry GOBBE. |
| M. Dominique SAUZEAU est présent. |
| Mme Anne BOULAIN est présente. |
| Mme Evelyne CLASSEAU donne procuration à M. Olivier BARRÉ. |
| M. Jean-Fabien CHESNEL est présent. |
| M. Eric GAMBERT est présent. |
| M. Yann BOUVIER est présent. |
| Mme Rachel MERY-BEAUGRAND donne procuration à Mme Clémentine PLESSIS. |
| Mme Clémentine PLESSIS est présente. |
| M. Paul BRUNET est présent. |
| Mme Virginie DUFROU est présente. |
| Mme Vanessa CHAUVIN est présente. |
| M. Philippe ORRIÈRE est présent. |
| M. René BARDOU est présent. |
| M. Gérard DERBRÉ est présent. |
| Mme Sylvie VAN BOURGOGNE est présente. |
| M. Vincent ANDRÉ est présent. |
Secrétaire de séance : Mme Anne BOULAIN.
Mme Isabelle LEFEUVRE participe à cette séance en qualité d’auxiliaire du secrétaire de séance.
Le procès-verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2022 est adopté à l’unanimité. MM. Paul BRUNET et Vincent ANDRÉ absents lors de ce conseil, ne participent pas à ce vote.
Fichier audio
Le fichier audio de ce conseil municipal est absent de la base.
Procès-verbal
Afficher l’ensemble des délibérations et des annexes
Afficher le détails des délibérations votées
Délibérations du jeudi 9 février 2023.
La délibération de l’attribution pour la mise à disposition du parking du boulodrome et du terrain de tennis à la société Mayenne ombrière a été reportée.
Questions orales
Pas de séance de « questions orales » lors de ce Conseil municipal.
Décisions du maire
Entre le 16 décembre 2022 et le 9 février 2023
- Affectation des propriétés communales : néant.
- Tarifs : néant.
- Emprunts : néant.
- Marchés publics : néant.
- Louages de choses : néant.
- Contrat d’assurance : néant.
- Régies comptables : néant.
- Acceptation de dons et legs : néant.
- Aliénation de biens mobiliers : néant.
- Rémunérations et règlements des frais et honoraires : néant.
- Création de classes dans les établissements d’enseignement : néant.
- Reprise d’alignement en application d’un document d’urbanisme : néant.
- Ester en justice : néant.
- Règlement des accidents avec véhicules municipaux : néant.
- Renouvellement adhésion aux associations : néant.
- Dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme : néant.
- Délivrance de la reprise de concession dans les cimetières :
| N°347 | 30 ans | 126.00 € | Nouvelle concession |
| N°348 | 30 ans | 126.00 € | Renouvellement concession |
Droit de préemption urbain
| PDF de localisation | Date demande - réponse - Montant |
|---|---|
| A2002180.09 Kio | 23/12/2022 – renonciation - 45.090 € |
Informations du maire
- Projet d’implantation d’un pylône de diffusion d’ondes téléphoniques au Parc des sports.
- Constitution d’une association pour une épicerie solidaire sur la commune « Le panier Saint-Jeannais ».
- Modification N°2 du PLUiPlan Local d’Urbanisme intercommunal. : non prise en compte par le commissaire enquêteur de la délibération 2022-65 du Conseil municipal.
- La Chaumeray point sur ce dossier.
- Travaux rue Maurice Courcelle point sur ce dossier.
- Aquarelle M. Derbré demande une enveloppe budgétaire sur le budget 2023 en prévision d’études sur la rénovation de la salle.
- Dossier du 12 rue de l’Ancienne Mairie. Il est demandé d’avancer sur l’étude de ce projet.
- Point sur la sécurité rue de Bel-air.
Commissions municipales
Commissions municipales du 16 décembre 2022 au 9 février 2023
Commission Finances :
Réunion le mardi 24 janvier 2023 : point sur les finances. Reste à réaliser. Prévision budget 2023.
Commission Urbanisme – Travaux :
Réunion le mercredi 18 janvier 2023 : travaux de toiture salle de l’Aquarelle (mise au point avec l’artisan). Travaux divers aux parc des sports.
Commission Environnement – Cadre de vie – Communication :
Réunion le jeudi 2 février 2023 : budget 2023 pour les espaces verts et la communication.
Commission Vie associative – Sport – Bibliothèque – Restaurant scolaire :
Pas de réunion de cette commission sur cette période.
Commission Enfance – Jeunesse – Vie scolaire :
Pas de réunion de cette commission sur cette période.
Commission Appel d’offre – Marchés publics :
Pas de réunion de cette commission sur cette période.
Notes
Une période de 1 mois et 23 jour (54 jours) s’est écoulée depuis le dernier Conseil municipal.