Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
Ordre du jour du Conseil municipal
Convocation datée du 25 avril 2024.
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
- Tarifs extrascolaire ALSHAccueil de Loisirs Sans Hébergement. de juillet 2024.
- Tarifs extrascolaire et périscolaire ALSHAccueil de Loisirs Sans Hébergement. hors juillet 2024.
- Tarifs du restaurant scolaire.
- Règlement intérieur du restaurant scolaire.
- Marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de la salle de loisir « Aquarelle ».
- Indemnités pour le gardiennage de l’église – Année 2024.
- Questions orales.
Convocation
Tableau des présences en début de séance
Nombre de membres présents : 13
| M. Olivier BARRÉ est présent. |
| M. Thierry GOBBE est présent. |
| Mme Élisabeth ROBIN est présente. |
| M. Dominique SAUZEAU est présent. |
| Mme Anne BOULAIN est présente. |
| Mme Evelyne CLASSEAU est présente. |
| M. Jean-Fabien CHESNEL est présent. |
| M. Eric GAMBERT est excusé. |
| M. Yann BOUVIER est présent. |
| Mme Rachel MERY-BEAUGRAND est présente. |
| Mme Clémentine PLESSIS est présente. |
| M. Paul BRUNET donne procuration à M. Thierry GOBBE. |
| Mme Virginie DUFROU est présente. |
| Mme Vanessa CHAUVIN donne procuration à Mme Élisabeth ROBIN. |
| M. Philippe ORRIÈRE donne procuration à M. René BARDOU |
| M. René BARDOU est présent. |
| M. Gérard DERBRÉ est présent. |
| Mme Sylvie VAN BOURGOGNE donne procuration à M. Gérard DERBRÉ(2) |
| M. Vincent ANDRÉ donne procuration à M. Olivier BARRÉ(3). |
Secrétaire de séance : Mme Élisabeth ROBIN.
Mme Isabelle LEFEUVRE participe à cette séance en qualité d’auxiliaire du secrétaire de séance.
M. le maire précise les raisons du report de date du Conseil municipal.
Suite à la réception des candidats pour le marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l’Aquarelle, la séance du Conseil municipal a dû être repoussée de quelques jours et remercie les conseillers municipaux pour ce changement.
N.d.É : Initialement, ce Conseil municipal était prévu pour le jeudi 23 avril 2024 (Cf. Conseil municipal du 28/03/2024, information du Maire).
Le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 mars 2024 est adopté à l’unanimité.
M. Éric GAMBERT, Mme Rachel MERY-BEAUGRAND, et M. Vincent ANDRÉ absents lors de ce Conseil ne participent pas au vote.
Fichier audio
Taille du fichier audio 17.97 Mo.
Minutage audio du Conseil municipal du 30 avril 2024.
| Minutage | Séquence |
|---|---|
| 00:00:00 | Mise en place & appel. |
| 00:01:12 | Remerciement du maire pour le report de la séance. |
| 00:02:05 | Adoption du procès-verbal de la séance du 28/03/2024. |
| 00:02:13 | Remarque de M. Jean-Fabien CHESNEL sur la délibération 2024-19. |
| 00:06:00 | Échanges sur le futur feu tricolore récompense. |
| 00:09:25 | M. BARDOU est désigné référent mobilité (1). |
| 00:10:40 | Vote de l’adoption du procès-verbal du 28/03/2024. |
| 00:10:46 | Délibération 2024-27 Tarifs ALSHAccueil de Loisirs Sans Hébergement. extrascolaire de juillet 2024. |
| 00:14:39 | Délibération 2024-28 Tarifs extra & périscolaire hors juillet 2024. |
| 00:20:14 | Délibération 2024-30 Règlement intérieur du restaurant scolaire. |
| 00:27:54 | 2024-30 Règlement intérieur du restaurant scolaire. |
| 00:28:40 | Délibération 2024-31 Marché maîtrise d’œuvre salle “Aquarelle” |
| 00:54:05 | Délibération 2024-32 Indemnités 2024 gardiennage de l’église. |
| 00:54:38 | Décisions & Informations du maire. |
| 00:55:48 | Arrêté de fermeture du chemin de halage (4). |
| 00:58:07 | Annonce désignation prochaine membre CCASCentre Communal d'Action Sociale. (5). |
| 00:59:06 | Lecture courrier AR SCISociété Civile Immobilière. les grandes Mées & échanges divers. |
| 01:11:24 | Demande Info. Mme PLESSIS éclairage lotissement de l’Ernée. |
| 01:13:58 | Demande Info. Mme MERY-BEAUGRAND route de la Chaumeray. |
| 01:16:06 | M. GOBBE Informations diverses (Toilette sèche) |
| 01:18:26 | Séance levée à 21h50. |
| Cliquez sur un minutage pour déclencher la lecture de la séquence correspondante. Un deuxième clic met en pause la lecture (lien play/pause). |
|
Procès-verbal
Afficher l’ensemble des délibérations et des annexes
Afficher le détails des délibérations votées
Délibérations du mardi 30 avril 2024.
2024-27 Tarifs ALSHAccueil de Loisirs Sans Hébergement. extrascolaire de juillet 2024.
2024-28 Tarifs extrascolaire et périscolaire hors juillet 2024.
2024-29 Tarifs du restaurant scolaire au 1er septembre 2024.
2024-30 Règlement intérieur du restaurant scolaire.
2024-31 Marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de la salle de loisir « Aquarelle »
2024-32 Indemnités pour le gardiennage de l’église – Année 2024.
Questions orales
Pas de séance de « questions orales » lors de ce Conseil municipal.
Décisions du maire
Entre le 29 mars 2024 et le 30 avril 2024
Décision D2024-03 Louage de chose : Mise à disposition d’un local Chalet situé 52 chemin de Halage ) Saint-Jean-sur-Mayenne à l’entreprise « Les Petits Guidons » d’une superficie d’environ 17m2 pour l’activité suivante : atelier de réparation mobile, location de vélos et matériel, vente de vélos et accessoires, bagagerie, vente de boissons – restauration rapide.
Décision D2024-04 Acquisition d’une enceinte portable RACER 120 et accessoire pour le service Enfance/Jeunesse. Fourniture de matériel par EURL I.E.S 53000 LAVAL, pour un montant total de 896.00€ TTC.
- Affectation des propriétés communales : néant
- Tarifs : néant
- Emprunts : néant
- Marchés publics : néant
- Louages de choses : D2024-03
- Contrat d’assurance : néant
- Régies comptables : néant
- Acceptation de dons et legs : néant
- Aliénation de biens mobiliers : néant
- Rémunérations et règlements des frais et honoraires : néant
- Création de classes dans les établissements d’enseignement : néant
- Reprise d’alignement en application d’un document d’urbanisme : néant
- Ester en justice : néant
- Règlement des accidents avec véhicules municipaux : néant
- Lignes de trésorerie : néant
- Renouvellement adhésion aux associations : néant
- Dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme : néant
- Délivrance de la reprise de concession dans les cimetières : oui
| N°356 | 30 ans | 131.00 € | Nouvelle concession |
| N°357 | 15 ans | 66.00 € | Renouvellement concession |
Droit de préemption urbain
Droit de préemption urbain : néant.
Informations du maire
Élections européennes :
Dimanche 9 juin 2024 (Bureau ouvert de 8 heures à 18 heures)
Chemin du halage :
Réfection du chemin du halage du 13 au 24 mai 2024, circulation interdite dans les deux sens entre l’écluse de Boisseau et l’écluse de Belle Poule. Un revêtement bicouche devrait être réalisé jusqu’à la RD.
Coupe de district :
La finale de football de coupe de district a lieu à Saint-Jean-sur-Mayenne le jeudi 9 mai 2024.
SCISociété Civile Immobilière. des Grandes Mées :
M. le maire fait lecture du courrier reçu le 13 avril 2024.
La commune a reçu un courrier , lettre recommandée, de la part de la SCISociété Civile Immobilière. les Grandes Mées représenté par M. et Mme MARCADÉ, demandant la mise à l’ordre du jour au Conseil municipal de l’abrogation d’une délibération illégale et d’une modification d’odonymie d’un chemin privé.
N.d.É : Cf. délibération 2020-47
Prochain Conseil municipal :
Jeudi 27 juin 2027.
Points évoqués :
Avancé des travaux concernant l’entrée sur la propriété de M. et Mme PRODHOMME à Chaffesnay, suite à l’échange de terrain avec la commune par la délibération 2023-44.
N.d.É : Cf. délibérations 2023-44 et 2024-23 du 09/11/2023.
Suite à la réfection de l’éclairage public au Coteau de l’Ernée, un rendez-vous est prévu avec Territoire Énergie MayenneTerritoire d'énergie Mayenne (TE53) est un syndicat intercommunal... et M. MORIN, résidant de ce lotissement et impacté par cette pollution visuelle via les panneaux solaires.
Il a été constaté que l’éclairage était déficient ou inactif à certains horaires.
Les habitants de la Chaumeraie demandent la fermeture de la voie de désenclavement par une chaîne, afin de limiter le passage de véhicules extérieurs au hameau et réserver cet accès occasionnel uniquement aux riverains.
De nombreuses fuites ont été détectées sur le toit terrasse de l’école Élise Freinet. Des travaux seront réalisés début juillet, en période de vacance scolaire.
Des toilettes sèches seront installées en septembre près du chalet le long du halage et réservées uniquement à l’usage de la société « Les Petits Guidons ».
Commissions municipales
Réunions entre le 29 mars 2024 et le 30 avril 2024
Commission Finances :
Aucune information donnée.
Commission Urbanisme – Travaux :
Aucune information donnée.
Commission Environnement – Cadre de vie – Communication :
Réunion du jeudi 4 avril 2024 : Choix des lieux de plantations (une naissance un arbre). Information Saint-Jeannaise, distribution des graines pieds de murs.
Commission Vie associative – Sport – Bibliothèque – Restaurant scolaire :
Commission Restauration scolaire et membres composant le groupe de travail:
Réunion du jeudi 18 avril 2024 : Échange entre le prestataire et le groupe de travail.
Commission Enfance – Jeunesse – Vie scolaire :
Réunion le mercredi 24 avril 2024 : Tarifs ALSHAccueil de Loisirs Sans Hébergement. extra et périscolaire, tarif mini-camp, tarif repas restaurant scolaire.
Commission Appel d’offre – Marchés publics :
Aucune information donnée.
Commission Appel d’offre (CAOLa Commission d’Appel Offres. ) :
Aucune information donnée.
COPILCOmité de PILotage. Aquarelle :
Réunion le mardi 16 avril 2024.
Cf. procès-verbal du 30 avril 2024 page 9, et délibération 2024-31.
Notes
Une période 1 mois et 2 jours s’est écoulée depuis le dernier Conseil municipal du 28 mars 2024.
(1) Référent mobilité Laval-Agglomération :
Mme ROBIN informe le Conseil municipal que M. BARDOU est désigné référent mobilité pour les communes de Montflours, Saint-Germain-le-Fouilloux et Saint-Jean-sur-Mayenne pour la commission « mobilité » au niveau de Laval-Agglomération. Il portera les projets de ces communes.
(2) Procuration :
Avant l’ouverture de la séance de ce Conseil municipal, Mme Sylvie VAN BOURGOGNE a donné procuration à M. Gérard DERBRÉ par téléphone.
M. le maire a demandé que cette procuration « téléphonique » soit couplée à l’envoi d’un courriel de confirmation.
🔗 Voir aussi : La procuration – Le pouvoir écrit de voter au nom d’un conseiller absent
Cette procédure est contestable, voire illégale si le courriel n’est pas présent dès le début de la séance du Conseil et que celui-ci ne comporte pas de signature électronique permettant de garantir l’intégrité du document électronique, et d’en authentifier l’auteur (décret n° 2017-1416 du 28 septembre 2017 relatif à la signature électronique).
Une procuration doit obligatoirement prendre la forme d’un pouvoir écrit comportant la désignation du mandataire et l’indication de la ou des séances pour lesquelles le mandat est donné.
Une procuration doit obligatoirement prendre la forme d’un pouvoir écrit comportant la désignation du mandataire et l’indication de la ou des séances pour lesquelles le mandat est donné.
Cependant, dans ce cas présent, ce vote par procuration est sans influence sur les résultats des votes, et les délibérations adoptées ne sont pas entachées d’irrégularité (Tribunal Administratif de Lille, 9 février 1993, Barbier c/commune d’Annezin et Conseil d’État, 10 mars 1976, n° 88946).
(3) Absences du conseiller municipal M. ANDRÉ :
La dernière apparition à un Conseil municipal de M. Vincent ANDRÉ date du 6 juillet 2023. Il y a donc 9 mois et 23 jours au 30 avril 2024.
C’est la 7e séance de suite ou M. Vincent ANDRÉ est absent.
(4) Arrêté départementale de fermeture du chemin de halage du 13 au 24 mai 2024.
(5) Point évoqué mais ne figurant pas sur le PV de ce Conseil municipal :
M. le maire désignera prochainement un membre pour le CCASCentre Communal d'Action Sociale. pour pourvoir le siège vacant depuis le 12/05/2022. (délibération 2022-23)
(Siège vacant depuis : 1 an, 11 mois et 18 jours).