Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
Ordre du jour du Conseil municipal
Convocation datée du 09 décembre 2022.
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
- Demande de Dotation d’Équipement des Territoire Ruraux (DETRDotation d’Équipement des Territoires Ruraux.).
- Reversement de la taxe d’aménagement à Laval-Agglomération.
- Questions orales.
Tableau des présences en début de séance
Nombre de membres présents : 17
| M. Olivier BARRÉ est présent. |
| M. Thierry GOBBE est présent. |
| Mme Élisabeth ROBIN est présente. |
| M. Dominique SAUZEAU est présent. |
| Mme Anne BOULAIN est présente. |
| Mme Evelyne CLASSEAU est présente. |
| M. Jean-Fabien CHESNEL est présent. |
| M. Eric GAMBERT donne procuration à M. Thierry GOBBE. |
| M. Yann BOUVIER est présent. |
| Mme Rachel MERY-BEAUGRAND est présente. |
| Mme Clémentine PLESSIS est présente. |
| M. Paul BRUNET donne procuration à M. Olivier BARRÉ. |
| Mme Virginie DUFROU est présente. |
| Mme Vanessa CHAUVIN est présente. |
| M. Philippe ORRIÈRE est présent. |
| M. René BARDOU est présent. |
| M. Gérard DERBRÉ est présent. |
| Mme Sylvie VAN BOURGOGNE est présente. |
| M. Vincent ANDRÉ est présent. |
Secrétaire de séance : Mme Vanessa CHAUVIN.
Mme Isabelle LEFEUVRE participe à cette séance en qualité d’auxiliaire du secrétaire de séance.
Documents de la séance du conseil
Convocation et ordre du jour :
- 2022-CM12-1529.74 KioCONVOCATION ET ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/2022
Procès verbal :
- 2022-PV12-151.51 MioPROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/2022
Liste des délibérations :
- 2022-FD12-151.09 MioFICHIER PDF DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/2022
Délibérations :
Fichier audio
Le fichier audio de ce conseil municipal est absent de la base.
Afficher le détails des délibérations votées
Questions orales
Question de M. Philippe ORRIÈRE
Question N°1 sur le fonctionnement de la Commission Finance sans adjoint dédié à celle-ci, suite à la démission de Mme BOUGEANT.
Décisions du maire
Entre le 25 novembre 2022 et le 15 décembre 2022
Décision D2022-14 Remplacement de robinets au restaurant scolaire, fourniture et pose de 2 colonnes de 6 robinets Entreprise SAS GEORGES & FOUCHER, 210 avenue des Français libre, 53000 LAVAL, pour un montant de 2677.40 € TTC.
Décision D2022-15 Travaux de rénovation au restaurant scolaire, fourniture et pose de protection en bas de murs. Entreprise MARCHAND, 43 rue du Bourny, 53000 LAVAL pour un montant de 4760.36 TTC.
- Affectation des propriétés communales : néant.
- Tarifs : néant.
- Emprunts : néant.
- Marchés publics : néant.
- Louage de choses : néant.
- Contrat d’assurance : néant.
- Régies comptables : néant.
- Acceptation de dons et legs : néant.
- Aliénation de biens mobiliers : néant.
- Rémunérations et règlements des frais et honoraires : néant.
- Création de classes dans les établissements d’enseignement : néant.
- Reprise d’alignement en application d’un document d’urbanisme : néant.
- Ester en justice : néant.
- Règlement des accidents avec véhicules municipaux : néant.
- Renouvellement adhésion aux associations : néant.
- Dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme : néant.
- Délivrance de reprise de concessions dans les cimetières :
| N°346 | 15 ans | 63.00 € | Concession |
Droit de préemption urbain
| PDF de localisation | Date demande - réponse - Montant |
|---|---|
| PDPU-AB0028249 Kio | 02/12/2022 - renonciation - 190.000 € |
Informations du maire
- Bois : Il reste deux cordes de bois à vendre.
- Une modification du PLUiPlan Local d’Urbanisme (intercommunal). a été demandé pour une parcelle concernant la construction d’une piscine. Une demande de changement de zonage de U à N.
- Fermeture des services publics le mercredi 11 janvier 2023 de 14h à 18h.
- Le choix de l’application IntramurosPlateforme internet mutualisée d’informations. a été faite par la Commission communication.
Commissions municipales
Réunions entre le 25 novembre 2022 et le 15 décembre 2022
Commission Environnement – Cadre de vie – Communication :
Réunion le jeudi 1er décembre 2022 : Plantation de la haie le long de l’Ernée. Bulletin de janvier 2023.
Commission Enfance – Jeunesse – Vie scolaire :
Réunion le mercredi 7 décembre 2022 : Rémunération des saisonniers pour 2023. Bilan juillet 2022 Saint-Germain-le-Fouilloux / Saint-Jean-sur-Mayenne. Point budget 2022. Aide aux devoirs. Ouverture vacances scolaires août et Noël. Questions orales.
Notes
Une période de 21 jours s’est écoulée depuis le dernier Conseil municipal.