A propos des questions orales.
- Les questions présentées ci-dessous sont principalement des résumés des « questions orales » posées par les conseillers municipaux lors des conseils municipaux.
- Une question orale résumée par écrit, même avec le plus grand soin, ne peut restituer toutes les nuances de la pensée de son auteur.
- Pour une information complète sur ces « questions orales », il convient de se référer au fichier audio et/ou au procès-verbal du conseil municipal concerné.
- Les questions spontanées intervenant au cours des débats du conseil municipal ne sont pas présentées ici. Pour celles-ci, il est recommandé de consulter le fichier audio du conseil municipal lorsqu’il est disponible.
🔗 Voir aussi : L’encadrement des questions orales et écrites du Conseil municipal
CM Conseil municipal du 25 janvier 2024
De M. Philippe ORRIÈRE
Question N°1 : Les modalités d’augmentation des rémunérations de la fonction publique applicable au 1er janvier 2024 entraîne t-elle une augmentation automatique des indemnités des élus ?
Quid de la délibération prise en juillet 2023 gelant le montant des indemnités.
Question N°2 : Qu’est-il prévu sur notre commune pour la mise en place du tri et de la collecte des bio-déchets obligatoires depuis le 1er janvier 2024, pour les particuliers d’une part et la restauration scolaire d’autres part ?
Question numéro 1, voir la Note 3 de ce Conseil municipal.
CM Conseil municipal du 22 février 2024
Pas de séance de « questions orales » lors de ce Conseil municipal.
CM Conseil municipal du 28 mars 2024
Pas de séance de « questions orales » lors de ce Conseil municipal.
CM Conseil municipal du 30 avril 2024
Pas de séance de « questions orales » lors de ce Conseil municipal.
CM Conseil municipal du 27 juin 2024
Pas de séance de « questions orales » lors de ce Conseil municipal.
CM Conseil municipal du 3 octobre 2024
Questions de M. ORRIÈRE
Question N°1 Suite aux difficultés rencontrées avec le délégataire TE53Territoire d'énergie Mayenne (TE53) est un syndicat intercommunal... concernant l’éclairage public du quartier des « Coteaux de I’Ernée » pouvez-vous nous exposer les engagements contractuels qui lient la commune à son délégataire et les droits et devoirs de chaque partie ?
Question N°2 Par ailleurs, le délégataire a-t-il fournit toutes les informations et documents utiles (visuels, plan d’implantation des équipements, spécifications techniques,..) pour permettre de valider sa préconisation de solution en toute connaissance de cause ?
Question N°3 Enfin, depuis son installation, la solution préconisée n’a, a priori, jamais fonctionné correctement, ce qui questionne sur la procédure de réception des travaux ainsi que sur le manque de maîtrise technique du délégataire sur les solutions qu’il préconise.
Question N°4 Pour résoudre au mieux et au plus vite ces dysfonctionnements, quelles sont les actions déjà menées et celles restant à mener ainsi que leur calendrier prévisionnel ?
CM Conseil municipal du 7 novembre 2024
Pas de séance de « questions orales » lors de ce Conseil municipal.