A propos des décisions du maire.
Le Conseil municipal peut déléguer, par délibération, tout ou partie de ses attributions au maire.
Ces délégations permettent de simplifier la gestion des affaires de la commune.
🔗 Voir aussi : Les délégations de pouvoir du Conseil municipal au maire
Mandature 2008-2014
CM Conseil municipal du 23 janvier 2014
Entre le 13 décembre 2013 et le 23 janvier 2014
Décision DM-2013-62 d’autoriser le Maire à acquérir un panneau de signalisation « antenne médicale » auprès de l’entreprise SIGNAUD GIROD pour un montant de 194.77€ HT , soit 232.94€ TTC.
Décision DM-2013-63 d’autoriser le Maire à réaliser des travaux de branchement d’eau potable auprès de la Lyonnaise des eaux pour un montant de 1059.80€ HT, soit 1271.76€ TTC.
Décision DM-2013-64 d’autoriser le Maire à poser un clapet anti-retour auprès de la société La Lyonnaise des eaux pour un montant de 774.30€ HT, soit 926.07€ TTC.
CM Conseil municipal du 20 février 2014
Entre le 24 janvier 2014 et le 20 février 2014.
Décision DM-2014-65 d’autoriser le Maire à réaliser des travaux d’isolation des combles et remplacer le châssis de la cage d’escalier du logement situé 22 Rue Maurice Courcelle auprès de la société BRUNET pour un montant de 1285.00€ HT, soit 1542.00€ TTC.
Décision DM-2014-66 d’autoriser le Maire à acheter divers équipements pédagogiques pour les temps TAP auprès de EDUC’LOISIRS pour un montant de 732.25€ HT, soit 878.70€ TTC.
Décision DM-2014-67 d’autoriser le Maire à acheter divers équipements sportifs pour la pratique du handball auprès d’INTERSPORT pour un montant de 937.69€ HT, soit 1120.65€ TTC.
Décision DM-2014-68 d’autoriser le Maire à signer le devis FTPB pour la reprise de tête de pont suite aux intempéries sur la voie communale du Château Fouilloux pour un montant de 1000.00€ HT,soit 1200.00€ TTC.
Décision DM-2014-69 d’autoriser le Maire à signer le devis de FTPB pour reprendre le « busage » sur la voie communale la Cressonnière suite aux intempéries pour un montant de 1295.00€ HT, soit 1554.00€ TTC.
Mandature 2014-2020
CM Conseil municipal du 28 mars 2014
Entre le 21 février 2014 et le 28 mars 2014
Aucune décision de M. le maire ne figure sur le procès verbal de ce Conseil municipal.
CM Conseil municipal du 3 avril 2014
Entre le 29 mars 2014 et le 3 avril 2014
Aucune décision de M. le maire ne figure sur le procès verbal de ce Conseil municipal.
CM Conseil municipal du 15 mai 2014
Entre le 24 janvier 2014 et le 3 avril 2014
Les décisions DM-2014-70 et DM-2014-71 ne figurent sur aucun des procès-verbaux du conseil municipal.
Entre le 4 avril 2014 et le 15 mai 2014.
Décision DM-2014-72 d’autoriser le maire à acquérir un congélateur pour la salle de l’Aquarelle auprès de l’entreprise LEGER pour un montant de 325.83 € HT, soit 379.00 € TTC.
Décision DM-2014-73 d’autoriser le maire à acquérir une masse de roue auprès de l’entreprise MULOT pour un montant de 500.00 € HT, soit 600.00 € TTC
Décision DM-2014-74 d’autoriser le maire à acheter un ordinateur pour les besoins de la direction du service ALSHAccueil de Loisirs Sans Hébergement. pour un montant de 858.30 € TTC.
CM Conseil municipal du 3 juillet 2014
Entre le 16 mai 2014 et le 3 juillet 2014.
Décision DM-2014-75 d’autoriser le maire à acquérir un chariot et des plateaux pour la salle des fêtes de l’Aquarelle pour un montant de 365.80 € TTC.
Décision DM-2014-76 d’autoriser le maire à acquérir un panneaux d’affichage pour la maison des services publics pour un montant de 996.00 € TTC.
Décision DM-2014-77 d’autoriser le maire à acheter des fournitures et poser un lavabo à l’école Élise Freinet pour un montant de 326.21 € TTC.
Décision DM-2014-78 d’autoriser le maire à créer une grille d’évacuation des eaux Rue de la Mairie – Rue du Port, pour un montant de 1278.00 € TTC par la socité FTPB.
Décision DM-2014-79B d’autoriser le maire à isoler les combles des vestiaires du terrain de football pour un montant de 392.00 € TTC par la société ISO Ouest.
Décision DM-2014-80 d’autoriser le maire à isoler les combles de l’ancienne Mairie pour un montant de 335.00 € TTC par la société ISO Ouest.
Décision DM-2014-81 d’autoriser le maire à faire poser un imposte à la salle de l’Aquarelle pour un montant de 1189.80 € TTC par la société AUBERT.
Décision DM-2014-82 d’autoriser le maire à faire l’acquisition d’un pulvérisateur pour un montant de 500.00 € TTC auprès de la société AIR NATURE.
CM Conseil municipal du 11 juillet 2014
Entre le 4 juillet 2014 et le 11 juillet 2014
Aucune décision de M. le maire ne figure sur le procès-verbal de ce Conseil municipal.
CM Conseil municipal du 18 septembre 2014
Entre le 4 juillet 2014 et le 11 juillet 2014
Les décisions DM-2014-83 et DM-2014-84 ne figurent sur aucun des procès-verbaux du conseil municipal.
Entre le 12 juillet 2014 et le 18 septembre 2014
Décision DM-2014-85 d’autoriser le maire à acquérir un micro avec commande déportée de réglage intégré destiné à la salle de l’Aquarelle pour un montant de 420.46 € TTC.
Décision DM-2014-86 d’autoriser le maire à acquérir un projecteur 400 watts destiné au terrain de boules pour un montant de 420.00 € TTC.
Décision DM-2014-87 d’autoriser le maire à acquérir un micro-ordinateur destiné à la mairie pour un montant de 623.40 € TTC.
CM Conseil municipal du 23 octobre 2014
Entre le 19 septembre 2014 et le 23 octobre 2014
Décision DM-2014-88 d’autoriser le maire à acquérir un taille-haie aux espaces verts pour un montant de 505.90 € TTC.
Décision DM-2014-89 d’autoriser le maire à acquérir une traceuse pour le terrain de football pour un montant de 1200.00 € TTC.
Décision DM-2014-90 d’autoriser le maire à entreprendre des travaux de terrassement Chemin les Guerets et la Cressonnière pour un montant de 547.20 € TTC.
Décision DM-2014-91 d’autoriser le maire à entreprendre des travaux de revêtement Chemin le Guerets et la Cressonnière pour un montant de 1791.60 € TTC.
CM Conseil municipal du 11 décembre 2014
Entre le 24 octobre 2014 et 11 décembre 2014
DECISION DM-14-92 D’autoriser le Maire à faire des travaux de voirie sur un chantier de parking pour un montant total de 601.75 € TTC
DECISION DM 14-87 D’autoriser le Maire à faire des travaux d’isolation à l’accueil de la mairie pour un montant total de 1 614.60 € TTC
CM Conseil municipal du 22 janvier 2015
Entre le 12 décembre 2014 et le 22 janvier 2015
Aucune information sur les décisions de M. le maire sur cette période.