Délibération 2024-45

Résiliation de la convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation de la salle aquarelle et attribution d’une convention de mandat. Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024.


Délibération 2024-44

Reversement du Foncier Bâti Économique à Laval-Agglomération. Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024


Délibération 2024-43

Territoire Énergie Mayenne : Rénovation éclairage public rues de la Grande Coulée et du Cormier. Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024


Délibération 2024-42

Territoire Énergie Mayenne : Rénovation éclairage public rues des Closeaux, des Mélines, de la Perrière et impasse de la Loge Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024


Délibération 2024-41

Territoire Énergie Mayenne : Rénovation éclairage public rues de l’Ancienne Mairie et du Port. Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024


Délibération 2024-40

Territoire Énergie Mayenne : Rénovation éclairage public Place du Verger, rues des Pins, des Rosiers, du Muguet et de la Vallée.



Délibération 2024-38

Adhésion aux contrats collectifs de prévoyance proposés par le CDG. Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024





Délibération 2024-35

Travaux de voirie. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 juin 2024.


Délibération 2024-34

Délibération portant désaffection et aliénation d’un chemin rural après enquête publique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 juin 2024.


Délibération 2024-33

Mise à disposition – chalet chemin du halage à la société Les petits Guidons. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 juin 2024.



Délibération 2024-32

Indemnités pour le gardiennage de l’église – Année 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du mardi 30 avril 2024.


Délibération 2024-31

Marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de la salle de loisir Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du mardi 30 avril 2024.


Délibération 2024-30

Règlement intérieur du restaurant scolaire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du mardi 30 avril 2024.