Délibération 2026-18
Approbation du rapport de la CLECT suite aux transferts de fiscalité et de compétences.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Thématique : Conseil municipal
A propos de / Conseil municipal /
La thématique « Conseil municipal » regroupe l’ensemble des publications qui s’y rapportent : séances du conseil, délibérations, assiduité des élus aux séances, et plus généralement toute information liée au fonctionnement du conseil municipal.
Délibération 2026-17
Installation d’une borne électrique au parc des sports par Territoire Énergie Mayenne.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Délibération 2026-16
Lotissement Les Grandes Mées – Rétrocession de la voirie et des espaces communs.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Délibération 2026-15
Approbation du Budget primitif 2026.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Délibération 2026-14
Délibération pour le vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2026.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Délibération 2026-13
Affectation des résultats du Compte Financier Unique (CFU) 2025.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Délibération 2026-12
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Assiduité des élus au Conseil municipal pour l’année 2026
Tableau de présence des conseillers municipaux aux séances du Conseil municipal pour l’année 2026.
Mandature 2026-2032.
Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
✓ Budget primitif 2026
✓ État récapitulatif des indemnités perçues par les élus – exercice 2025
✓ Tableau des effectifs de la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne au 01/01/2026
✓ État de l’endettement de Saint-Jean – par exercice – Emprunt (État du 25/02/2026)
Délibération 2026-11
PLUI – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Délibération 2026-10
Réhabilitation de la salle Aquarelle – Avenant 2 à la convention de mandat de délégation de maitre ouvrage confiée à la SEM LMA.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Délibération 2026-09
Convention annuelle pour le fonctionnement et la gestion de la Fourrière Départementale de la Mayenne.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Délibération 2026-08
Subvention de fonctionnement pour l’OGEC.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Délibération 2026-07
Subvention de fonctionnement aux associations.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Délibération 2026-06
Subvention à l’association Forgotten Units.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Délibération 2026-05
Subvention à l’association CAMER.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Délibération 2026-04
Subvention à l’association Génération Mouvement.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Délibération 2026-03
Tarifs communaux 2026.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Délibération 2026-02
Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement par anticipation.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Délibération 2026-01
Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel Délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Mayenne.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026