Réunions des commissions municipales pour l’année 2026
Mandature 2020-2026 Mandature 2026-2032
Thématique : Conseil municipal
A propos de / Conseil municipal /
La thématique « Conseil municipal » regroupe l’ensemble des publications qui s’y rapportent : séances du conseil, délibérations, assiduité des élus aux séances, et plus généralement toute information liée au fonctionnement du conseil municipal.
Droit de préemption urbain pour l’année 2026
Mandature 2020-2026 Mandature 2026-2032
Questions orales de l’année 2026
Mandature 2020-2026 Mandature 2026-2032
Décisions du Maire pour l’année 2026
Mandature 2020-2026 Mandature 2026-2032
Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
Délibération 2025-50
Adhésion au groupement de commandes relatif pour la passation et l’exécution de marchés publics d’achat, de fourniture et de gestion de contrats de production d’énergies. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 décembre 2025
Délibération 2025-49
Mise à disposition de la salle communale en période pré-électorale et électorale.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 décembre 2025
Délibération 2025-48
Dénomination du terrain de football – René BUTTIER. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 décembre 2025
Délibération 2025-47
Autorisation à signer le mandat pour la réhabilitation de la salle Aquarelle – Avenant n°1 – SEM LMA. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 décembre 2025
Délibération 2025-46
Rémunération des saisonniers – Année 2026. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 décembre 2025
Délibération 2025-45
Participation de la collectivité à la Protection Sociale Complémentaire Santé des agents à compter du 1er janvier 2026. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 décembre 2025
Conseil municipal du jeudi 11 décembre 2025
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
Délibération 2025-44
Convention Territoriale Globale (CTG) signée avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de la Mayenne : Validation de la convention et autorisation de signature. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025
Délibération 2025-43
Tarification du repas des aînés. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025
Délibération 2025-42
Décision modificative n°1. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025
Délibération 2025-41
Travaux supplémentaires Attribution lot désamiantage. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025
Délibération 2025-40
Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de la salle Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025
Délibération 2025-39
Réalisation d’un emprunt pour assurer le financement des travaux de rénovation et extension de la salle des loisirs l’Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025
Délibération 2025-38
Désignation du délégué local au Comité National d’Action Sociale (CNAS).
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025
Délibération 2025-37
Modification des commissions municipales.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025