Délibération 2025-36

Élection d’un nouvel adjoint au maire à la suite d’un décès. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025



Délibération 2025-35

Marché de travaux pour la réhabilitation de l’extension de la salle des loisirs l’Aquarelle, lots 5 à 7 et 9 à 12. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 juillet 2025


Délibération 2025-34

Dénomination des voies : Rectification Chemin du Bas Quifeu et Chemin de Beaufleury.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 juillet 2025 cacahouète


Délibération 2025-33

Travaux voirie 2025, relatif à la réfection des chemins et espaces communaux. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 juillet 2025



Délibération 2025-32

Conventions ALSH et restauration scolaire avec la commune de Saint-Germain-le- Fouilloux.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 juin 2025


Délibération 2025-31

Tarification du restaurant scolaire au 1er septembre 2025. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 juin 2025


Délibération 2025-30

Salle Aquarelle – Contrat de Territoire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 juin 2025


Délibération 2025-29

Salle Aquarelle – Fonds de Concours Laval-Agglomération 2024-2026. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 juin 2025


Délibération 2025-28

Réalisation d’un prêt relais en attente du reversement du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) concernant les travaux de la salle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 juin 2025


Délibération 2025-27

Attribution Marché de travaux pour la réhabilitation et l’extension de la salle Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 juin 2025


Délibération 2025-26

Suppression suivie de création d’un poste d’agent technique polyvalent. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 juin 2025



Délibération 2025-25

Demande du Fonds vert 2025 : Réhabilitation de la salle Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 mai 2025


Délibération 2025-24

Règlement intérieur du Conseil municipal V4.
Modification n° 3 du Règlement intérieur du Conseil municipal.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 mai 2025


Délibération 2025-23

Règlement intérieur de la garderie et de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 mai 2025


Délibération 2025-22

Règlement intérieur du restaurant scolaire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 mai 2025


Délibération 2025-21

Tarifs ALSH – Extrascolaire et périscolaire – hors juillet. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 mai 2025


Délibération 2025-20

Tarifs ALSH extrascolaire de juillet 2025. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 mai 2025