Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
Ordre du jour du Conseil municipal
Convocation datée du 29 juin 2023.
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
- Attribution du marché pour la fourniture et livraison de repas en liaison froide au restaurant scolaire.
- Maintien des indemnités de fonction des élus municipaux.
- Désignation d’un coordinateur communal pour le recensement de la population.
- Désignation d’un référent déontologique pour les élus locaux.
- Création d’un emploi pour le service Enfance – Jeunesse.
- Règlement intérieur pour la salle de l’Aquarelle.
- Syndicat Territoire d’énergie Mayenne : rénovation de l’éclairage public rue Maurice Courcelle, de la Place, de l’Ancienne Mairie et du Coteau de l’Ernée.
- Adhésion au groupement de commandes relatif à la passation et l’exécution de marchés publics d’achat, de fourniture et de gestion de contrats de production d’énergie.
- Adhésion au groupement de commandes pour la téléphonie fixe et les abonnements internet.
- Questions orales.
Convocation
Tableau des présences en début de séance
Nombre de membres présents : 13
| M. Olivier BARRÉ est présent. |
| M. Thierry GOBBE est présent. |
| Mme Élisabeth ROBIN est présente. |
| M. Dominique SAUZEAU donne procuration à M. Jean-Fabien CHESNEL. |
| Mme Anne BOULAIN est présente. |
| Mme Evelyne CLASSEAU est présente. |
| M. Jean-Fabien CHESNEL est présent. |
| M. Eric GAMBERT est excusé. |
| M. Yann BOUVIER est présent. |
| Mme Rachel MERY-BEAUGRAND donne procuration à Mme Anne BOULAIN. |
| Mme Clémentine PLESSIS donne procuration à M. Olivier BARRÉ. |
| M. Paul BRUNET donne procuration à M. Thierry GOBBE. |
| Mme Virginie DUFROU est présente. |
| Mme Vanessa CHAUVIN est présente. |
| M. Philippe ORRIÈRE est présent. |
| M. René BARDOU donne procuration à M. Philippe ORRIÈRE. |
| M. Gérard DERBRÉ est présent. |
| Mme VAN BOURGOGNE Sylvie est présente. |
| M. Vincent ANDRÉ est présent. |
Secrétaire de séance : Mme Élisabeth ROBIN.
Mme Isabelle LEFEUVRE participe à cette séance en qualité d’auxiliaire du secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la séance précédente est adopté à l’unanimité des votants.
MM. Paul BRUNET et Vincent ANDRÉ absent lors de ce Conseil ne participent pas au vote.
Fichier audio
Taille du fichier audio 28.66 Mo.
Minutage audio du Conseil municipal du 6 juillet 2023
| Minutage | Séquence |
|---|---|
| 00:00:00 | Appel – Mise en place |
| 00:01:15 | Adoption du procès verbal Conseil du jeudi 25 mai 2023 |
| 00:01:38 | 2023-28 Attribution du marché restaurant scolaire. |
| 00:15:25 | 2023-29 Maintien des indemnités de fonction des élus municipaux. |
| 00:17:24 | 2023-30 Coordinateur communal pour le recensement de la population 2024. |
| 00:21:06 | 2023-31 Désignation d’un référent déontologique pour les élus locaux. |
| 00:27:24 | 2023-32 Création d’un emploi pour le service Enfance – Jeunesse. |
| 00:34:25 | 2023-33 Approbation du règlement intérieur pour la salle de l’Aquarelle. |
| 00:36:37 | 2023-34 et 2023-35 Syndicat TE53Territoire d'énergie Mayenne (TE53) est un syndicat intercommunal... : rénovation de l’éclairage public. |
| 00:50:30 | 2023-36 Adhésion groupement de commandes de fourniture d’énergie. |
| 00:52:40 | 2023-37 Adhésion groupement de commandes téléphonie fixe et internet. |
| 01:02:11 | Informations de M. le maire |
| 01:02:49 | Q.N°1 M.ORRIÈRE Fichiers audios du Conseil municipal & gestion du site internet. |
| 01:11:43 | Q.N°2 M.ORRIÈRE Article de presse route de la Chaumeraie – courrier au Conseil départemental. |
| 01:16:45 | Q.N°3 M.ORRIÈRE Information décision de ne plus implanter de lodges à l’aire de camping-car. |
| 01:16:44 | Q.N°4 M.ORRIÈRE Mesures prévues pour améliorer les faibles capacités d’auto-financement de la commune. |
| 01:18:21 | Q.N°5 M.ORRIÈRE et Q.N°3 Mme DUFROU 10km du marathon des écluses. |
| 01:39:56 | Q.N°1 Mme DUFROU Sur les actions municipalité / label “Terre de jeux 2024” |
| 01:46:16 | Q.N°2 Mme DUFROU Sur l’éventualité d’une réunion de présentation du bilan du maire à mi-mandat. |
| 02:03:36 | Informations M. le maire. |
| 02:05:10 | Séance levée à 22h35. |
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Procès-verbal
Afficher l’ensemble des délibérations et des annexes
Afficher le détails des délibérations votées
Délibérations du jeudi 6 juillet 2023.
- 2023-28 Attribution du marché pour la fourniture et livraison de repas en liaison froide au restaurant scolaire.
- 2023-29 Maintien des indemnités de fonction des élus municipaux.
- 2023-30 Désignation d’un coordinateur communal pour le recensement de la population en 2024.
- 2023-31 Désignation d’un référent déontologique pour les élus locaux.
- 2023-32 Création d’un emploi pour le service Enfance – Jeunesse.
- 2023-33 Approbation du règlement intérieur pour la salle de l’Aquarelle.
- 2023-34 Syndicat Territoire d’énergie Mayenne : rénovation de l’éclairage public rue Maurice Courcelle, de la Place, et de l’ancienne Mairie.
- 2023-35 Syndicat Territoire d’énergie Mayenne : rénovation de l’éclairage public du lotissement du Coteau de l’Ernée.
- 2023-36 Adhésion au groupement de commandes relatif à la passation et l’exécution de marchés publics d’achat, de fourniture et de gestion de contrats de production d’énergie.
- 2023-37 Adhésion au groupement de commandes pour la téléphonie fixe et les abonnements internet.
Questions orales
De M. Philippe ORRIÈRE
Question N°1 sur la mise à disposition des fichiers audios du Conseil municipal, et plus globalement sur la gestion du site internet de la commune.
Question N°2 sur une éventuelle réaction suite à l’article sur la route de la Chaumeraie, et sur le courrier, sur ce sujet, au Conseil départemental.
Question N°3 sur un éventuel courrier au directeur de l’Office du Tourisme de Laval-Agglomération sur le fait de ne pas avoir été informé de la décision de ne plus implanter de lodges à l’aire de camping-car.
Question N°4 sur les mesures prévues pour améliorer les faibles capacités d’auto-financement de la commune.
Question N°5 sur la décision de M. le maire de refuser le départ de la course du 10km des écluses sur le territoire de Saint-Jean-sur-Mayenne.
De Mme Virginie DUFROU
Question N°1 sur les actions que propose la municipalité en rapport au label « Terre de jeux 2024 » demandé et reçu de la commune.
Question N°2 sur l’éventualité de la tenue par M. le maire d’une réunion de présentation de son bilan à mi-mandat.
Question N°3 sur la décision de M. le maire de refuser le départ de la course du 10km des écluses sur le territoire de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Décisions du maire
Entre le 26 mai 2023 et le 6 juillet 2023
Décision D2023-03 Renouvellement de la ligne de trésorerieAutorisation d’emprunter temporairement. de 50.000 €
Décision D2023-04 Désherbeur Heat-Pulse avec chariot, pour l’atelier communal, auprès de la société VÉRALIA 2 rue de la Cerisaie 35760 SAINT-GRÉGOIRE pour un montant de 2659.09 € TTC.
Décision D2023-08 : convention de mise à disposition d’un local à l’association « Panier Saint-Jeannais ».
Convention signée le 31 mai 2023.
Pour une mise à disposition le 15 juillet 2023.
- Affectation des propriétés communales : néant
- Tarifs : néant
- Emprunts : néant
- Marchés publics : néant
- Louages de choses : Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un local à l’ancienne mairie, 2 rue de l’ancienne mairie, à l’association « Le panier Saint-Jeannais » à compter du 15 juillet 2023.
- Contrat d’assurance : néant
- Régies comptables : néant
- Acceptation de dons et legs : néant
- Aliénation de biens mobiliers : néant
- Rémunérations et règlements des frais et honoraires : néant
- Création de classes dans les établissements d’enseignement : néant
- Reprise d’alignement en application d’un document d’urbanisme : néant
- Ester en justice : néant
- Règlement des accidents avec véhicules municipaux : néant
- Lignes de trésorerie :
- Renouvellement ligne de trésorerieAutorisation d’emprunter temporairement. de 50.000 € (Décision D2023-03)
- Renouvellement adhésion aux associations : néant
- Dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme : néant
- Délivrance de la reprise de concession dans les cimetières : néant
Décision D2023-03 (1).
Droit de préemption urbain
| PDF de localisation | Date demande - réponse - Montant |
|---|---|
| AA0173407.29 Kio | 18/06/2023 – renonciation - 181.000 € |
Informations du maire
- Prochaine réunion du Conseil municipal le 21 ou le 28 septembre 2023.
- Survol de la commune par un hélicoptère entre le 24 juillet et le 4 août 2023, dans le cadre d’une surveillance du réseau électrique par ENEDIS.
Commissions municipales
Réunions entre le 26 mai 2023 et le 6 juillet 2023
Commission Finances :
Réunion le mardi 27 juin 2023 : ligne de trésorerieAutorisation d’emprunter temporairement. , compte administratif au 1er trimestre 2023, situation financière pour 2022 par la Trésorerie.
Commission Urbanisme – Travaux :
Réunion le jeudi 29 juin 2023 : présentation du devis de l’éclairage public par Territoire énergie MayenneTerritoire d'énergie Mayenne (TE53) est un syndicat intercommunal... .
Commission Environnement – Cadre de vie – Communication :
Réunion le jeudi 8 juin 2023 : décorations pour Noël, choix du thème et des illuminations, date pour la plantation du verger, réflexion sur les plantations d’entrée de bourg, graines pour pied de mur, réflexion sur la continuité du CRAPA, information Saint-Jeannaise pour la mi-juin.
Commission Vie associative – Sport – Bibliothèque – Restaurant scolaire :
Réunion du jeudi 22 juin 2023 : bilan location Aquarelle, règlement intérieur de la salle de l’Aquarelle, résultat du marché de fourniture de repas au Restaurant scolaire.
Commission Enfance – Jeunesse – Vie scolaire :
Pas de réunion de cette commission sur cette période.
Commission Appel d’offre – Marchés publics :
Pas de réunion de cette commission sur cette période.
Commission Appel d’offre (CAOLa Commission d’Appel Offres. ) :
Réunion le mercredi 21 juin 2023 : les dossiers de candidatures concernant la fourniture et livraison de repas pour le Restaurant scolaire et l’accueil loisirs.
Notes
Une période de 1 mois et 12 jour (42 jours) s’est écoulée depuis l’avant dernier Conseil municipal du jeudi 25 mai 2023. Le Conseil municipal du 9 juin 2023 concernait l’élection des délégués et suppléants aux élections sénatoriales du 24 septembre 2023.
(1) Décision D2023-03
Cette décision ne porte pas de numéro sur le procès verbal de ce Conseil municipal.