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17/09/2026 2026-52 Délibération du conseil municipal
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ DANS LA FILIÈRE ADMINISTRATIVE
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
17/09/2026 2026-53 Délibération du conseil municipal
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D ACTIVITÉ DANS LA FILIÈRE TECHNIQUE
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
17/09/2026 2026-54 Délibération du conseil municipal
CRÉATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS ( CME ) ET ANNEXE
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
17/09/2026 2026-51 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION PORTANT CRÉATION D'UN POSTE D'ATSEM
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
02/07/2026 2026-49 Délibération du conseil municipal
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D ACTIVITÉ DANS LA FILIÈRE TECHNIQUE
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 juillet 2026 -
02/07/2026 2026-50 Délibération du conseil municipal
ADHÉSION AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT PROPOSÉ PAR LE CDG 53
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 juillet 2026 -
28/05/2026 2026-36 Délibération du conseil municipal
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Séance du Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026 -
28/05/2026 2026-37 Délibération du conseil municipal
COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES
Séance du Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026 -
28/05/2026 2026-38 Délibération du conseil municipal
EXERCICE DU DROIT À LA FORMATION
Séance du Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026 -
28/05/2026 2026-41 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION PORTANT ORGANISATION GÉNÉRALE TEMPS PARTIEL
Séance du Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026 -
28/05/2026 2026-42 Délibération du conseil municipal
PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE (PSC) COUVERTURE SANTÉ DES AGENTS
Séance du Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026 -
09/04/2026 2026-29 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DÉFENSE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-28 Délibération du conseil municipal
PORTANT DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-27 Délibération du conseil municipal
PROPOSITION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID).
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-26 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO).
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-25 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-24 Délibération du conseil municipal
COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-23 Délibération du conseil municipal
INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS DÉLÉGUÉS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-22 Délibération du conseil municipal
DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-33 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION PORTANT DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-32 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATIONS DE DÉLÉGUÉS DANS LES INSTANCES ET ORGANISMES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-31 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION PORTANT ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT AU SYNDICAT MIXTE E-COLLECTIVITÉS AU SEIN DU COLLÈGE DES COMMUNES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-30 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS TITULAIRE ET SUPPLÉANT DE LA COMMUNE DE SAINT‑JEAN‑SUR‑MAYENNE AU SYNDICAT MIXTE FERMÉ TERRITOIRE D'ÉNERGIE MAYENNE (TE53).
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
20/03/2026 2026-19 Délibération du conseil municipal
ÉLECTION DU MAIRE.
Séance du Conseil municipal du 20 mars 2026 -
20/03/2026 2026-20 Délibération du conseil municipal
CRÉATION DU NOMBRE DE POSTE D'ADJOINTS.
Séance du Conseil municipal du 20 mars 2026
Thématique : Administration et organisation municipale
À propos de / Gestion municipale / Administration et organisation municipale /
Organisation-ressources fait référence à l’ensemble des structures, services et ressources qui sont mises en place pour gérer et administrer efficacement le territoire et ses besoins.