Délibération 2026-33
Délibération portant désignation du référent déontologue.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Thématique : Organisation-ressources
A propos de / Gestion municipale / Organisation-ressources /
Organisation-ressources fait référence à l’ensemble des structures, services et ressources qui sont mises en place pour gérer et administrer efficacement le territoire et ses besoins.
Délibération 2026-32
Désignations de délégués dans les instances et organismes.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-31
Délibération portant élection d’un représentant au syndicat mixte e‑Collectivités au sein du collège des communes.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026.
Délibération 2026-30
Désignation de représentants titulaire et suppléant de la commune de Saint‑Jean‑sur‑Mayenne au syndicat mixte fermé Territoire d’énergie Mayenne (TE53).
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-29
Désignation d’un correspondant de la sécurité routière et d’un correspondant Défense.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-28
Portant désignation du correspondant de la sécurité routière. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-27
Proposition des membres pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-26
Désignation des membres pour la commission d’appel d’offres (CAO).
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-25
Désignation des membres du Conseil d’administration du CCAS.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-24
Composition des commissions municipales.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-23
Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-22
Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2025-49
Mise à disposition de la salle communale en période pré-électorale et électorale.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 décembre 2025
Délibération 2025-38
Désignation du délégué local au Comité National d’Action Sociale (CNAS).
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025
Délibération 2025-37
Modification des commissions municipales.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025
Délibération 2025-36
Élection d’un nouvel adjoint au maire à la suite d’un décès. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025
Délibération 2024-38
Adhésion aux contrats collectifs de prévoyance proposés par le CDG. Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024
Délibération 2024-36
Compte Financier Unique (CFU) Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024.
Délibération 2024-20
Remplacement partiel des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-01
Convention de participation pour la couverture du risque Prévoyance des agents. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 25 janvier 2024.