Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025

Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.

Ordre du jour du Conseil municipal

Convocation datée du 25 septembre 2025 (1).

  • Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
  • Élection d’un nouvel adjoint au maire à la suite d’un décès.
  • Modification des commissions municipales.
  • Désignation du délégué local au Comité National d’Action Social (CNAS).
  • Réalisation d’un emprunt pour assurer le financement des travaux de rénovation et d’extension de la salle des loisirs Aquarelle.
  • Avenant n° 2 (2) au marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de la salle Aquarelle.
  • Travaux supplémentaires Emeraude dépollution.
  • Décision modificative n°1.
  • Tarification du repas des ainés.
  • Convention Territoriale Globale (CTG) signée avec la Caisse d’Allocation Familiale (CAF) de la Mayenne : Validation de la convention et autorisation de signature.
  • Questions diverses.

Convocation

Tableau des présences en début de séance

Nombre de membres : 15

M. Olivier BARRÉ est présent.
M. Thierry GOBBE est présent.
M. Dominique SAUZEAU est présent.
Mme Anne BOULAIN est présente.
Mme Evelyne CLASSEAU est présente.
M. Jean-Fabien CHESNEL donne procuration à Mme Evelyne CLASSEAU.
M. Eric GAMBERT est présent.
M. Yann BOUVIER est présent.
Mme Rachel MERY-BEAUGRAND est présente.
Mme Clémentine PLESSIS donne procuration à Mme Rachel MERY-BEAUGRAND.
M. Paul BRUNET est présent.
Mme Virginie DUFROU est présente.
Mme Vanessa CHAUVIN est présente.
M. Philippe ORRIÈRE est présent.
M. René BARDOU est présent.
M. Gérard DERBRÉ est présent.
Mme Sylvie VAN BOURGOGNE est présente.
M. Vincent ANDRÉ donne procuration à M. Dominique SAUZEAU.
Présentation dans l’ordre du Tableau du Conseil municipal.

Présence de M. Olivier CARABIN, conseiller aux décideurs locaux au sein de la DGFiP.

Secrétaire de séance : Mme Anne BOULAIN
Mme Isabelle LEFEUVRE participe à cette séance en qualité d’auxiliaire du secrétaire de séance.

Le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 juin 2025 est adopté à l’unanimité.
M. Thierry GOBBE, M. Eric GAMBERT, M. Paul BRUNET et M. Philippe ORRIÈRE absents au Conseil du 17 juillet 2025, ne participent pas au vote.
Mme Clémentine PLESSIS et M. Vincent ANDRÉ absents au Conseil de ce jour, l’étaient déjà au Conseil du 17 juillet 2025.

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Minutage audio du Conseil municipal du jeudi 02 octobre 2025.

Minutage Séquence
00:00:00 Appel – Quorum – Mise en place.
00:00:55 Communication de M. le maire sur la présence de M. Olivier CARABIN.
00:01:35 Le conseil municipal, par l’entremise de M. le maire, a rendu un hommage solennel à Mme Élisabeth ROBIN décédée le 21 juillet 2025.
00:02:39 Une minute de silence a été observée pour honorer sa mémoire et son dévouement. (Cf Procès-verbal page 1.)
00:03:11 Information de M. le maire sur les démissions de Mme Claire BURIGNOT de VARENNE et de M. Jordan PIEDNOIR (3).
00:03:58 Information de M. le maire sur les absences de Mme Clémentine PLESSIS et de M. Jean-Fabien CHESNEL (4).
00:04:20 Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2025.
00:04:52 Élection d’une adjointe à bulletin secret (5).
00:06:16 Question de Mme Rachel MERY-BEAUGRAND sur l’obligation de procéder à un remplacement ou pas d’un adjoint au maire. Réponse de M. le maire : c’est un choix de l’exécutif.
00:07:07 Élection à bulletin secret d’une adjointe de remplacement.
00:07:50 Dépouillement du vote, Mme CHAUVIN et M. DERBRÉ.
00:10:07 M. le maire proclame Mme Virginie DUFROU élue à la majorité au poste de 2e adjointe.
00:10:51 Présentation du tableau annexe des indemnités de fonctions des élus.
00:11:22 Modification de la composition des commissions municipales (6).
00:12:23 Désignation d’un nouveau délégué au CNAS (7).
00:13:01 Présentation du dossier de réalisation d’un emprunt dans le cadre de la rénovation de la salle de loisirs Aquarelle.
00:14:24 Suspension de séance.
00:14:30 Présentation par M. Olivier CARABIN des deux options de crédits (taux fixe, taux variable) pour la réalisation de l’emprunt de 660 000 € (8).
00:21:10 Un échange s’engage entre les membres du conseil et M. CARABIN sur ce sujet
00:22:40 M. CARABIN présente différents visuels de comparaison entre les communes du taux d’endettement, de l’autofinancement net , etc
00:25:04 Résumé de M. CARABIN de l’évolution de l’emprunt de la commune.
00:25:50 Suite des échanges sur les capacités d’auto-financement de la commune, la fiscalité, les recettes fiscales, etc
00:33:55 Reprise de la séance du Conseil municipal.
00:34:01 Échanges sur le choix de l’option taux variable pour l’emprunt par les membres du Conseil municipal et M. CARABIN.
00:36:55 Départ de M. CARABIN.
00:37:07 Choix de l’option taux variable pour l’emprunt par les membres du Conseil municipal.
00:37:41 Vote de l’emprunt de 660 000 € à taux variable sur 20 ans.
00:37:54 Avenant n° 1 au marché de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation de la salle Aquarelle (9).
00:39:20 Échanges sur la prestation et le fonctionnement de LMA, le calendrier des travaux.
00:44:23 Échanges sur l’assurance du chantier.Informations de Mme Sylvie VAN BOURGOGNE sur les propositions reçues (10).
00:48:33 Échanges sur la date de démarrage de l’assurance.
00:52:30 Vote de l’avenant N°1 au marché de maitrise d’œuvre
00:52:40 Travaux supplémentaires de désamiantage – Émeraude dépollution (11).
00:57:30 Échanges sur ce coût supplémentaire non prévu de dépollution et de son incidence sur le budget.
Recommandation de M. Yann BOUVIER sur le protocole de communication avec la maîtrise d’œuvre.
01:01:50 Passage en pseudo-mode café du commerce.
01:06:41 Vote des travaux supplémentaires de désamiantage
01:06:58 Décision modificative n°1.Information de M. le maire sur cette décision modificative.
01:11:19 Vote de la décision modificative n°1.
01:11:23 Tarification du repas des ainés (12).
01:12:48 Mode café du commerce.
01:15:07 Vote de la tarification du repas des ainés.
01:15:16 Convention territoriale globale (CTG) signée avec CAF. Mme Anne BOULAIN.
01:16:50 Échanges sur l’apport pour la commune de cette convention.
01:20:25 Vote de la CTG avec la CAF.
01:20:39 Décisions et informations de M. le maire entre le 17 juillet et le 2 octobre 2025.
01:26:52 Question orale de Mme Virginie DUFROU
01:28:40 Suite informations de M. le maire.
01:34:49 Présentation par M. René BARDOU de l’enquête « Le baromètre du vélo ». Échanges entre les membres du conseil lors de cette présentation.Puis mode café du commerce.
02:11:20 Fin de séance. (22h40)
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Délibérations du jeudi 2 octobre 2025.

2025-36 Élection d’un nouvel adjoint au maire à la suite d’un décès.
2025-37 Modification des commissions municipales.
2025-38 Désignation du délégué local au Comité National d’Action Sociale (CNAS).
2025-39 Réalisation d’un emprunt pour assurer le financement des travaux de rénovation et extension de la salle des loisirs l’Aquarelle.
2025-40 Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de la salle Aquarelle.
2025-41 Travaux supplémentaires Attribution lot désamiantage.
2025-42 Décision modificative n°1.
2025-43 Tarification du repas des aînés.
2025-44 Convention Territoriale Globale (CTG) signée avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de la Mayenne : Validation de la convention et autorisation de signature.

Questions orales

Question de Mme Virginie DUFROU

Question N°1
Chaque année le conseil municipal alloue un budget destiné à la formation des élus. Les différentes formations qu’ils peuvent suivre permettent aux élus qui le souhaitent d’enrichir leurs connaissances et compétences sur différentes thématiques afin d’exercer leurs fonctions du mieux possible. Pour ce mandat, serait-il possible SVP de connaître, par année, le détail de l’utilisation de ce budget : budget consommé par rapport au budget alloué, nombre de jours ou d’heures de formations suivies, type de formation, nom des élus ayant suivi ces formations,

Voir note Synthèse formation des élus (13)

Décisions du maire

Droit de préemption urbain

Informations du maire


RD n° 133 :
Travaux de démolition d’une maison au lieu-dit L’Asnerie route de Saint‑Germain‑le‑Fouilloux du 1er au 3 octobre 2025 sur la commune de Saint‑Jean‑sur‑Mayenne.

Travaux de voirie :
Les Basses Quentinière : semaine 43 du lundi 20 au vendredi 24 octobre 2025.
Chemin des Hauts Onglais : semaine 43/44 du mercredi 23 octobre au mardi 28 octobre 2025.
Rue du Port : semaine 44 du lundi 27 octobre au vendredi 31 octobre 2025.

École Élise Freinet :
Inauguration des Totems le samedi 11 octobre 2025.

Stade de football de Saint-Jean-sur-Mayenne (14) :
Demande au conseil municipal, de dénomination du stade de football par I’association sportive de football et proposition d’un nom : René BUTTIER.

Sainte Barbe :
La cérémonie de sainte Barbe des pompiers de Changé a lieu le samedi 22 novembre à Saint‑Germain‑le‑Fouilloux.

Réunions :
Associations : le samedi 22 novembre 2025 à 15h30
Conseil municipal : date à définir.

Toilettes sèches le long du halage :
Elles sont réservées à l’utilisation « des Petits Guidons », entreprise située dans le chalet le long du halage.

Laval Tourisme – halte fluviale :
Laval-Tourisme a mandaté Le CAUE pour réaliser une étude sur l’amélioration du site de la halte fluviale. Présentation possible lors d’un prochain conseil municipal.

Tiny house :
Une demande d’installation de deux tiny house sur un terrain proche de la halte fluviale a été déposée à la mairie. La demande a été rejetée sur cette zone inondable.

Laval-Agglomération – Baromètre vélo — Enquête citoyenne :
Résultats de l’enquête réalisée début 2025, présentés par René BARDOU
Pour la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne, 35 personnes ont répondu à l’enquête.
Le Baromètre vélo vous permet d’évaluer les conditions de circulation à vélo dans votre
commune :

  • Sécurité sur les routes et pistes cyclables
  • Qualité des aménagements et signalisation
  • Disponibilité des stationnements et services vélo

Il en ressort un besoin de stationnement dans différents lieux de la commune : place de la mairie, auprès de la bibliothèque et du café et rue de Boisseau.
Des panneaux indiquant le sens de circulation pour les vélos ont été demandés à Laval‑Agglo.
La conclusion de l’enquête montre une amélioration de l’ensemble des conditions de circulation à vélo sur la commune avec par exemple la piste récemment ouverte entre Saint‑Jean‑sur‑Mayenne et Changé
Des points restent à améliorer et notamment la piste cyclable actuellement en étude, qui sera aménagée entre Saint‑Jean‑sur‑Mayenne et Saint‑Germain‑le‑Fouilloux.

Arrêts de bus scolaire :
Des arrêts provisoires ont été installés pour tests en face des arrêts matérialisés afin d’améliorer le circuit des autocars. Ceux-ci étant dangereux pour la sécurité des enfants, ils ont été annulés. Le transport a repris son parcours initial.

Commissions municipales

Notes

Une période de 2 mois et 15 jours s’est écoulée depuis le dernier Conseil municipal du 17 juillet 2025


(1) Convocation :
Initialement cette séance du Conseil municipal était programmée pour le jeudi 25 septembre 2025. Le fichier PDF de la convocation de ce Conseil municipal a été mis en téléchargement sur le site internet de la Mairie le 26 septembre 2025.
( stjeansurmayenne.fr > accueil > vie-municipale > le-conseil-municipal > les-seances-du-conseil-municipal)

(2) Coquille sur le numéro d’avenant :
Sur la convocation du Conseil municipal, il faut lire : Avenant n° 2 et non n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de la salle Aquarelle.
Cette « coquille » a été corrigée sur le procès-verbal de cette séance du Conseil.

(3) Démissions de deux élus :
Mme Claire BURIGNOT de VARENNE , élue conseillère municipale le 21 juillet 2025, en remplacement de Mme Élisabeth ROBIN a démissionné de son mandat le 11 août 2025.
M. Jordan PIEDNOIR , élu conseiller municipal le 11 août 2025, en remplacement de Mme Claire BURIGNOT de VARENNE, a démissionné de son mandat le 16 septembre 2025.
Il n’y a plus de membre à élire sur la liste « Notre commune, notre avenir à tous ».
Le Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne passe de 19 à 18 membres.
Cf. Procès-verbal de cette séance, page 1.
Cf. Mandat 2020-2026 : Chronologie des mouvements des élus.

(4) Absences de membres du Conseil municipal :
M. le maire n’a pas communiqué sur les absences répétées de M. Vincent ANDRÉ aux séances du Conseil municipal.
Sur l’année 2025, ce conseiller n’a assisté à aucune séance du Conseil.
Cf. Assiduité des élus au Conseil municipal pour l’année 2025.

(5) Délibération 2025-36 : Élection d’une nouvelle adjointe :
M. le maire précise que cette personne doit nécessairement être une femme.
Deux candidates se sont déclarées, résultat du vote à bulletin secret :
Mme Sylvie VAN BOURGOGNE obtient 7 voix.
Mme Virginie DUFROU obtient 10 voix.
Un bulletin blanc.
Mme DUFROU est élue 2e adjointe au Maire.

📰 À lire sur le Blog
Indemnités des élus, un flou qui interroge la gestion municipale
Entre possible erreur matérielle sur la délibération 2025-36, et défaut de régularisation, la gestion des indemnités des élus par le maire fait l’objet de sérieuses interrogations.
Lire l’article

(6) Composition des commissions municipales :
Mme Virginie DUFROU devient responsable de la Commission Environnement – Cadre de vie – Communication.
Cette adjointe intègre aussi la Commission Finances, en tant que membre, et devient membre du bureau municipal.

📰 À lire sur le Blog
Sans réponse, mais pas sans questions.
Suite au refus de Mme Virginie DUFROU de nous accorder un entretien, le Blog de Saint-Jean propose un questionnaire à choix multiples. À partir des questions initialement posées à Mme DUFROU, testez votre lecture de son parcours et de son positionnement politique.

Lire l’article

(7) Désignation d’un délégué au CNAS.
Aucun membre du Conseil municipal ne s’est porté candidat à cette fonction.
M. le maire s’est donc porté candidat.

(8) Présentation par M. Olivier CARABIN des deux options d’emprunt de 660 000 €, sur 20 ans :
– Un emprunt à taux fixe à 3.90%
– Un emprunt à taux variable à 2.30% , indexé sur le taux du livret A (Taux actuel 1.7%).
La présentation de M. CARABIN va consister à montrer que l’option du taux variable indexé sur le livret A est une prise de risque envisageable du fait de la stabilité, de la valeur actuel du taux du livret A et de son évolution historique dans le temps.
Une simulation, sur la période de l’emprunt, de l’augmentation du taux du livret A et de son incidence sur les intérêts de l’emprunt est présentée au conseil municipal.
A taux constant du livret A (1.7%), le taux variable offre sur 20 ans, une « économie » de plus de 128 000 € par rapport au taux fixe.

En 2020, l’emprunt de la commune était de l’ordre de 800 000 €.
Au 31 décembre 2024 , l’emprunt de la commune est de l’ordre de 362 000 €.
Avec ce nouvel emprunt de 660 000 €, et l’emprunt de 140 000 € déjà réalisé (Cf délibération 2025-28), l’emprunt de la commune passera à 1 162 000 €.
La capacité d’autofinancement de la commune va baisser.

(9) Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre :
La maîtrise d’œuvre est réalisée par LMA.
Cette prestation est rémunérée par un pourcentage (9.93%) sur le montant total du marché (initialement 500 000 €).
Du fait de l’augmentation du marché, il est nécessaire de réaliser un avenant au contrat initial pour prendre en compte cette évolution du montant du marché.
Ce qui se traduit par une augmentation de 35 254,88 € de cette prestation pour un coût total 84 904.00 €.

(10) Assurance du chantier :
Au 2 octobre 2025 le chantier n’est pas assuré.
Le Conseil municipal semble s’orienter vers l’assurance SMACL, avec un léger dépassement par rapport au budget prévu.
Coût de l’assurance du chantier : 13 535.15 €.
N.B. Assurance TRC : tous risques chantier.

(11) Désamiantage non prévu :
Après analyse d’échantillons, il s’avère que la laine de verre contient de l’amiante.
Par précaution, les plaques de plâtre doivent aussi être traitées. Ce qui va entraîner un coût supplémentaire.

(12) Tarification du repas des aînés :
Du fait de l’indisponibilité de la salle Aquarelle, le repas des aînés aura lieu à Saint‑Germain‑le‑Fouilloux, le mardi 11 novembre 2025.
La tarification reste inchangée par rapport à l’année dernière. À noter un changement de traiteur (l’Escale à Louverné).

(13) Synthèse formation des élus :
(Reprise ci-dessous du tableau présenté pages 18/19 sur le procès-verbal.)

ÉluIntitulé de la formationOrga.DatehCoût
Mme Anne BOULAINLa relation école-commune :
entre temps scolaire et périscolaire
AMF18/09/20207150,00 €Payant
M. Thierry GOBBELes fondamentaux de l’urbanismeCAUE09/11/20207150,00 €Payant
Mme Valérie BOUGEANTL’élaboration du budget de sa communeAMF14/12/20207150,00 €Payant
Mme Élisabeth ROBINValoriser sa commune :
le paysage au service des habitants
CAUE26/01/20217150,00 €Payant
Mme Élisabeth ROBINLa transition écologique :
agir pour mon territoire
AMF07/04/20211,50,00 €Payant
Mme Élisabeth ROBINBien se positionner en tant qu’éluAMF18/06/20217150,00 €Payant
Mme Élisabeth ROBINOrganiser un scrutin électoralAMF24/01/20223,590,00 €Payant
Mme Élisabeth ROBINLe rôle du maire et ses obligations
en matière de gestion
des ressources humaines
AMF22/02/20226,5180,00 €Payant
Mme Élisabeth ROBINLa gestion de conflit
au sein de l’équipe municipale
AMF25/03/20226180,00 €Payant
M. Philippe ORRIÈREManager son équipe dans le changementAMF01/07/20226« DIF »
Mme Élisabeth ROBINLa place des associations
dans l’animation de la commune
AMF09/06/20227« DIF »
M. Philippe ORRIÈRELes ressources fiscales et financières
du bloc communal pour
la nouvelle mandature :
quels leviers ?
AMF15/11/2022490,00 €Payant
M. Philippe ORRIÈREPréparer son budget : les clés de la réussiteAMF03/02/20237180,00 €Payant
Mme Élisabeth ROBINPréparer son budget : les clés de la réussiteAMF28/02/20237« DIF »
Mme Élisabeth ROBINMédias sociaux et bonnes pratiques
pour développer
une communication d’influence
AMF07/03/20237« DIF »
Mme Élisabeth ROBINTerre de jeuxAMF12/05/20236« DIF »
M. Olivier BARRÉLa lutte contre les constructions illégalesAMF09/06/2023390,00 €Payant
Mme Élisabeth ROBINLes reprises de sépulture
dans le cimetière communal
AMF20/09/20233« DIF »
Mme Anne BOULAINLe projet éducatif de territoireAMF08/11/20233« DIF »
M. René BARDOUPetits terrains, grands espacesAMF08/04/20247« DIF »
M. Gérard DERBRÉPetits terrains, grands espacesAMF08/04/2024790,00 €Payant
Mme Élisabeth ROBINLa gestion des chemins rurauxAMF12/04/20243« DIF »
M. René BARDOULa gestion des chemins rurauxAMF12/04/20243« DIF »
M. Olivier BARRÉLes pouvoirs de police du MaireAMF14/05/2024390,00 €Payant
Mme Élisabeth ROBINFinancer les projets de son
territoire par le mécénat
AMF04/06/20246« DIF »
M. René BARDOULe budget vert dans les
collectivités territoriales :
enjeux et mise en œuvre
AMF12/08/20243« DIF »
M. Philippe ORRIÈRELa gestion des chemins rurauxAMF08/11/20243« DIF »
Mme Clémentine PLESSISJournée dédiée aux femmes élues localesAMF23/11/20248650,00 €Payant
M. René BARDOUDéployer et optimiser
un système de vidéoprotection
AMF02/12/20253« DIF »
Totaux151,52 390,00 €

N.d.É. : Pendant la période 2020–2025, les élus ont suivi 29 formations pour un total de plus de 150 heures, portant notamment sur le budget communal, l’urbanisme, la gestion de projets, la sécurité et la transition écologique.

Il convient de rappeler que se former relève de l’initiative de l’élu, qui doit dégager du temps à cette fin, ce qui n’est pas toujours simple ni compatible avec ses activités professionnelles et/ou familiales.

Plus de la moitié des formations ont été financées par le droit individuel à la formation (DIF), limitant ainsi l’impact budgétaire pour la collectivité. Le coût global des formations payantes (2 390 € sur l’ensemble du mandat) demeure maîtrisé au regard du volume horaire suivi.

Celles-ci ont cependant été concentrées sur un nombre limité d’élus et sont restées, pour une large part, de courte durée.

Le tableau ci-dessus ne permet pas d’identifier de dispositifs systématiques de restitution ou de partage des connaissances acquises en formation (retours en conseil, notes de synthèse, groupes de travail), ce qui peut réduire l’impact collectif des formations individuelles.

La quasi-totalité des formations a été assurée par un seul organisme. Bien que reconnu, ce choix limite la diversification des approches pédagogiques et des retours d’expérience. »

ÉluNombre de formationsDurée totale (h)Coût total (€)
Mme Élisabeth ROBIN1370,5750,00 €
M. Philippe ORRIÈRE420270,00 €
M. René BARDOU4160,00 €
Mme Anne BOULAIN210150,00 €
M. Olivier BARRÉ26180,00 €
Mme Valérie BOUGEANT17150,00 €
M. Thierry GOBBE17150,00 €
M. Gérard DERBRÉ1790,00 €
Mme Clémentine PLESSIS18650,00 €
TOTAL29151,52 390,00 €
AnnéeNombre de formationsDurée totale (h)Coût total (€)
2020321450,00 €
2021315,5300,00 €
2022633540,00 €
2023736270,00 €
2024943830,00 €
2025130,00 €
TOTAL29151,52 390,00 €

(14) Dénomination du terrain de football :
Cf. Délibération 2025-48 du Conseil municipal du 11 décembre 2025.