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17/09/2026 2026-54 Délibération du conseil municipal
CRÉATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS ( CME ) ET ANNEXE
Version 1 (Mis en ligne le 23 septembre 2026)
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
17/09/2026 2026-54 Délibération du conseil municipal
CRÉATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS ( CME ) ET ANNEXE
Version 2 (Mis en ligne en octobre 2026)
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
28/05/2026 2026-36 Délibération du conseil municipal
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Séance du Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026 -
28/05/2026 2026-37 Délibération du conseil municipal
COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES
Séance du Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026 -
09/04/2026 2026-29 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DÉFENSE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-28 Délibération du conseil municipal
PORTANT DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-27 Délibération du conseil municipal
PROPOSITION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID).
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-26 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO).
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-25 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-24 Délibération du conseil municipal
COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-32 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATIONS DE DÉLÉGUÉS DANS LES INSTANCES ET ORGANISMES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-31 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION PORTANT ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT AU SYNDICAT MIXTE E-COLLECTIVITÉS AU SEIN DU COLLÈGE DES COMMUNES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-30 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS TITULAIRE ET SUPPLÉANT DE LA COMMUNE DE SAINT‑JEAN‑SUR‑MAYENNE AU SYNDICAT MIXTE FERMÉ TERRITOIRE D'ÉNERGIE MAYENNE (TE53).
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
20/03/2026 2026-19 Délibération du conseil municipal
ÉLECTION DU MAIRE.
Séance du Conseil municipal du 20 mars 2026 -
20/03/2026 2026-20 Délibération du conseil municipal
CRÉATION DU NOMBRE DE POSTE D'ADJOINTS.
Séance du Conseil municipal du 20 mars 2026 -
20/03/2026 2026-21 Délibération du conseil municipal
ÉLECTION DES ADJOINTS.
Séance du Conseil municipal du 20 mars 2026 -
02/10/2025 2025-36 Délibération du conseil municipal
ÉLECTION D'UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE À LA SUITE D'UN DÉCÈS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-37 Délibération du conseil municipal
MODIFICATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-38 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DU DÉLÉGUÉ LOCAL AU COMITÉ NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS).
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
28/03/2024 2024-20 Délibération du conseil municipal
REMPLACEMENT PARTIEL DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO).
Séance du Conseil municipal du 28 mars 2024 -
25/05/2023 2023-27 Délibération du conseil municipal
RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES.
Séance du Conseil municipal du 25 mai 2023 -
24/11/2022 2022-60 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION D'UN CORRESPONDANT DÉFENSE.
Séance du Conseil municipal du 24 novembre 2022 -
29/09/2022 2022-48 Délibération du conseil municipal
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES.
Séance du Conseil municipal du 29 septembre 2022 -
29/09/2022 2022-49 Délibération du conseil municipal
SYNDICAT DE BASSIN DE L'ERNÉE – DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU REPRÉSENTANT.
Séance du Conseil municipal du 29 septembre 2022 -
07/07/2022 2022-46 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS TITULAIRE ET SUPPLÉANT DE LA COMMUNE DE SAINT‑JEAN‑SUR‑MAYENNE AU SYNDICAT MIXTE FERMÉ TERRITOIRE D'ÉNERGIE MAYENNE (TE53).
Séance du Conseil municipal du 7 juillet 2022
Thématique : Organisation des instances municipales
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Publications relatives à la composition, à l’organisation et au fonctionnement des instances municipales de Saint-Jean-sur-Mayenne.