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09/07/2020 2020-28 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS.
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09/07/2020 2020-29 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO).
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09/07/2020 2020-30 Délibération du conseil municipal
PROPOSITION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID).
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09/07/2020 2020-31 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DANS LES INSTANCES ET ORGANISMES.
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09/07/2020 2020-32 Délibération du conseil municipal
PORTANT SUR LA CRÉATION D'UN EMPLOI D'AGENT TECHNIQUE.
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09/07/2020 2020-24 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION RELATIVE AUX DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL.
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09/07/2020 2020-25 Délibération du conseil municipal
AMENDEMENT À LA DÉLIBÉRATION FIXANT LE MONTANT DES INDEMNITÉS DE FONCTION.
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09/07/2020 2020-26 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION FIXANT LE MONTANT DES INDEMNITÉS DE FONCTION.
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09/07/2020 2020-27 Délibération du conseil municipal
COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES.
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03/07/2020 2020-21 Délibération du conseil municipal
ÉLECTION DU MAIRE.
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03/07/2020 2020-22 Délibération du conseil municipal
CRÉATION DU NOMBRE DE POSTES D'ADJOINTS.
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03/07/2020 2020-23 Délibération du conseil municipal
ÉLECTION DES ADJOINTS.
Décisions du Maire pour l’année 2019
Mandature 2014-2020.
Décisions du Maire pour l’année 2018
Mandature 2014-2020.
Décisions du Maire pour l’année 2017
Mandature 2014-2020.
Décisions du Maire pour l’année 2016
Mandature 2014-2020.
Décisions du Maire pour l’année 2015
Mandature 2014-2020.
Décisions du maire pour l’année 2014
Mandature 2014-2020.
Thématique : Actes municipaux
A propos de / Actes municipaux /
Actes juridiques adoptés par le conseil municipal ou pris par le maire dans l’exercice de leurs compétences respectives.