Conseil municipal – Mandature 2020-2026
Présentation des membres du Conseil municipal de la mandature 2020-2026.
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29/09/2022 2022-48 Délibération du conseil municipal
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES.
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29/09/2022 2022-49 Délibération du conseil municipal
SYNDICAT DE BASSIN DE L'ERNÉE – DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU REPRÉSENTANT.
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07/07/2022 2022-46 Délibération du conseil municipal
TE53 - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS.
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12/05/2022 2022-24 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION D'UN RÉFÉRENT COMMUNAL « RISQUES NATURELS ».
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12/05/2022 2022-23 Délibération du conseil municipal
ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS .
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12/05/2022 2022-22 Délibération du conseil municipal
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES.
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03/02/2022 2022-02 Délibération du conseil municipal
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS.
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09/12/2021 2021-67 Délibération du conseil municipal
REPRÉSENTANT AU SYNDICAT MIXTE E-COLLECTIVITÉ AU SEIN DU COLLÈGE DES COMMUNES.
Mandature 2014-2020 Les séances du Conseil municipal.
Les comptes rendus, procès-verbaux et délibérations des séances du Conseil municipal.
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09/07/2020 2020-27 Délibération du conseil municipal
COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES.
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09/07/2020 2020-28 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS.
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09/07/2020 2020-29 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO).
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09/07/2020 2020-30 Délibération du conseil municipal
PROPOSITION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID).
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09/07/2020 2020-31 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DANS LES INSTANCES ET ORGANISMES.
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03/07/2020 2020-21 Délibération du conseil municipal
ÉLECTION DU MAIRE.
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03/07/2020 2020-23 Délibération du conseil municipal
ÉLECTION DES ADJOINTS.
Conseil municipal – Mandature 2014-2020
Présentation des membres du Conseil municipal de la mandature 2014-2020.
Mandature 2014-2020 – Historique des organes, commissions et représentations municipales de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Présentation de l’historique de la composition des organes, commissions, organismes et instances de la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne, pour la mandature 2014-2020.
Thématique : Organisation des instances municipales
A propos de / Gestion municipale / Administration et organisation municipale / Organisation des instances municipales /
Publications relatives à la composition, à l’organisation et au fonctionnement des instances municipales de Saint-Jean-sur-Mayenne.