Les séances du Conseil municipal de l’année 2021
Mandature 2020-2026
Questions orales de l’année 2021
Mandature 2020-2026.
Décisions du maire pour l’année 2021
Mandature 2020-2026.
Droit de préemption urbain pour l’année 2021
Mandature 2020-2026.
Réunions des commissions municipales pour l’année 2021
Mandature 2020-2026.
Assiduité des élus au Conseil municipal pour l’année 2021
Tableau de présence des conseillers municipaux aux séances du Conseil municipal pour l’année 2021.
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09/12/2021 2021-64 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION PORTANT CRÉATION D'UN EMPLOI D'AGENT D'ANIMATION.
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09/12/2021 2021-65 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION PORTANT CRÉATION D'UN EMPLOI D'AGENT D'ANIMATION.
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09/12/2021 2021-66 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION PORTANT ADHÉSION & APPROBATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE E-COLLECTIVITÉ.
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09/12/2021 2021-67 Délibération du conseil municipal
REPRÉSENTANT AU SYNDICAT MIXTE E-COLLECTIVITÉ AU SEIN DU COLLÈGE DES COMMUNES.
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09/12/2021 2021-68 Délibération du conseil municipal
CONVENTION RELATIVE À L'AMÉNAGEMENT D'UN PLATEAU SURÉLEVÉ RUE SAINT-TRÈCHE.
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09/12/2021 2021-69 Délibération du conseil municipal
VENTE DE PARCELLE COMMUNALE DÉCLASSÉE À CHAFFENAY.
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09/12/2021 2021-70 Délibération du conseil municipal
AUTORISATION DE SUPPRIMER DES DOCUMENTS DU FONDS DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE.
Conseil municipal du jeudi 9 décembre 2021
Réunion à 20h30, salle de l’Aquarelle à Saint-Jean-sur-Mayenne.
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09/12/2021 2021-59 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT SUITE AUX TRANSFERTS DE FISCALITÉ ET DE COMPÉTENCES.
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09/12/2021 2021-60 Délibération du conseil municipal
RAPPORT D'ACTIVITÉ 2020 - TERRITOIRE ÉNERGIE MAYENNE.
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09/12/2021 2021-61 Délibération du conseil municipal
DÉCISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET COMMUNE.
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09/12/2021 2021-62 Délibération du conseil municipal
TARIFS DU RESTAURANTS SCOLAIRE (AU 1ER JANVIER 2022).
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09/12/2021 2021-63 Délibération du conseil municipal
VENTE DE BOIS DE CHAUFFAGE.
Conseil municipal du mercredi 27 octobre 2021
Réunion à 20h30, salle de l’Aquarelle à Saint-Jean-sur-Mayenne.
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27/10/2021 2021-52 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DU LIEU DE RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL CONSEIL MUNICIPAL.
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27/10/2021 2021-53 Délibération du conseil municipal
RAPPORT D'ACTIVITÉ 2020 DE LAVAL-AGGLOMÉRATION.
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27/10/2021 2021-54 Délibération du conseil municipal
AIRES DE JEUX POUR ENFANTS.
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27/10/2021 2021-55 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION DÉPT. AU TITRE DU PLAN MAYENNE RELANCE - VOLET COMMUNAL POUR LES AIRES DE JEUX.
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27/10/2021 2021-56 Délibération du conseil municipal
DÉCISIONS MODIFICATIVE N°2 - BUDGET COMMUNE.
Période : Année 2021
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