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17/09/2026 2026-55 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION DU REPAS DES AINES DU 11 NOVEMBRE 2026 -
Salle des fêtes de Saint-Germain-le-Fouilloux
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
17/09/2026 2026-56 Délibération du conseil municipal
DÉCISION MODIFICATIVE N°1.
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
17/09/2026 2026-57 Délibération du conseil municipal
TAXES ET PRODUITS IRRÉCOUVRABLES
(admission en non-valeur)
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
17/09/2026 2026-58 Délibération du conseil municipal
TRAVAUX DE LA SALLE AQUARELLE AVENANT N3
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
17/09/2026 2026-51 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION PORTANT CRÉATION D'UN POSTE D'ATSEM
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
17/09/2026 2026-52 Délibération du conseil municipal
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ DANS LA FILIÈRE ADMINISTRATIVE
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
17/09/2026 2026-54 Délibération du conseil municipal
CRÉATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS ( CME ) ET ANNEXE
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
17/09/2026 2026-53 Délibération du conseil municipal
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D ACTIVITÉ DANS LA FILIÈRE TECHNIQUE
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
02/07/2026 2026-44 Délibération du conseil municipal
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT DES ÉLUS
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 juillet 2026 -
02/07/2026 2026-45 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION DU RESTAURANT SCOLAIRE AU 1ER SEPTEMBRE 2026
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 juillet 2026 -
02/07/2026 2026-48 Délibération du conseil municipal
OUVERTURE D UNE LIGNE DE TRÉSORERIE
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 juillet 2026 -
02/07/2026 2026-47 Délibération du conseil municipal
TRAVAUX DE RÉNOVATION SALLE AQUARELLE VALIDATION DES AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 juillet 2026 -
02/07/2026 2026-49 Délibération du conseil municipal
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D ACTIVITÉ DANS LA FILIÈRE TECHNIQUE
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 juillet 2026 -
02/07/2026 2026-50 Délibération du conseil municipal
ADHÉSION AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT PROPOSÉ PAR LE CDG 53
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 juillet 2026 -
28/05/2026 2026-41 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION PORTANT ORGANISATION GÉNÉRALE TEMPS PARTIEL
Séance du Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026 -
28/05/2026 2026-42 Délibération du conseil municipal
PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE (PSC) COUVERTURE SANTÉ DES AGENTS
Séance du Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026 -
28/05/2026 2026-36 Délibération du conseil municipal
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Séance du Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026 -
28/05/2026 2026-37 Délibération du conseil municipal
COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES
Séance du Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026 -
28/05/2026 2026-38 Délibération du conseil municipal
EXERCICE DU DROIT À LA FORMATION
Séance du Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026 -
28/05/2026 2026-39 Délibération du conseil municipal
TARIFS ALSH EXTRASCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE HORS VACANCES JUILLET
Séance du Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026 -
28/05/2026 2026-40 Délibération du conseil municipal
TARIFS ALSH EXTRASCOLAIRES DE JUILLET 2026
Séance du Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026 -
09/04/2026 2026-27 Délibération du conseil municipal
PROPOSITION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID).
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-26 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO).
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-25 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-24 Délibération du conseil municipal
COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026
Thématique : Gestion municipale
À propos de / Gestion municipale /
Cette rubrique regroupe les informations relatives à la gestion de la commune : organisation municipale, ressources humaines, finances locales, fiscalité, subventions, tarifs communaux et marchés publics.