Conseil municipal du vendredi 20 mars 2026
Séance d’installation du Conseil municipal de la mandature 2026-2032.
Cette publication date de 2 jours.
Cette publication date de 7 jours.
Délibération 2026-18
Approbation du rapport de la CLECT suite aux transferts de fiscalité et de compétences. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Cette publication date de 7 jours.
Délibération 2026-17
Installation d’une borne électrique au parc des sports par TEM. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Cette publication date de 7 jours.
Délibération 2026-16
Lotissement Les Grandes Mées – Rétrocession de la voirie et des espaces communs. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Cette publication date de 7 jours.
Délibération 2026-15
Approbation du Budget primitif 2026. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Cette publication date de 7 jours.
Délibération 2026-14
Délibération pour le vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2026. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Cette publication date de 7 jours.
Délibération 2026-13
Affectation des résultats du Compte Financier Unique (CFU) 2025. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Cette publication date de 7 jours.
Délibération 2026-12
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Cette publication date de 15 jours.
Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
Cette publication est incomplète, certaines informations ne sont pas encore rendues publiques.
Cette publication date de 1 mois et 13 jours.
Délibération 2026-11
PLUI – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Cette publication date de 1 mois et 13 jours.
Délibération 2026-10
Réhabilitation de la salle Aquarelle – Avenant 2 à la convention de mandat de délégation de maitre ouvrage confiée à la SEM LMA. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Cette publication date de 1 mois et 13 jours.
Délibération 2026-09
Convention annuelle pour le fonctionnement et la gestion de la Fourrière Départementale de la Mayenne. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Cette publication date de 1 mois et 13 jours.
Délibération 2026-08
Subvention de fonctionnement pour l’OGEC. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Cette publication date de 1 mois et 13 jours.
Délibération 2026-07
Subvention de fonctionnement aux associations. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Cette publication date de 1 mois et 13 jours.
Délibération 2026-06
Subvention à l’association Forgotten Units. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Cette publication date de 1 mois et 13 jours.
Délibération 2026-05
Subvention à l’association CAMER. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Cette publication date de 1 mois et 13 jours.
Délibération 2026-04
Subvention à l’association Génération Mouvement. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Cette publication date de 1 mois et 13 jours.
Délibération 2026-03
Tarifs communaux 2026. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Cette publication date de 1 mois et 13 jours.
Délibération 2026-02
Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement par anticipation. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Cette publication date de 1 mois et 13 jours.
Délibération 2026-01
Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel Délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Mayenne. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026