Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026
⚠️ La séance de ce conseil municipal ne s’est pas encore tenue.
Cette publication date de 2 jours.
Cette publication date de 2 jours.
Fiche 18 – Le droit à la formation des élus municipaux
Fiche thématique.
Cette publication date de 6 jours.
Arrêtés départementaux
⚠️ Les informations présentées sur cette page sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une liste exhaustive des arrêtés en vigueur.
Cette publication date de 7 jours.
Arrêtés préfectoraux
⚠️ Les informations présentées sur cette page sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une liste exhaustive des arrêtés en vigueur.
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-35
Travaux de rénovation et extension de la salle des loisirs de l’Aquarelle – attribution du marché de travaux – lot 8 – sols souples.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-34
Tarification des mini camps – Année 2026.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-33
Délibération portant désignation du référent déontologue.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-32
Désignations de délégués dans les instances et organismes.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-31
Délibération portant élection d’un représentant au syndicat mixte e‑Collectivités au sein du collège des communes.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026.
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-30
Désignation de représentants titulaire et suppléant de la commune de Saint‑Jean‑sur‑Mayenne au syndicat mixte fermé Territoire d’énergie Mayenne (TE53).
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-29
Désignation d’un correspondant de la sécurité routière et d’un correspondant Défense.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-28
Portant désignation du correspondant de la sécurité routière. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-27
Proposition des membres pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-26
Désignation des membres pour la commission d’appel d’offres (CAO).
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-25
Désignation des membres du Conseil d’administration du CCAS.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-24
Composition des commissions municipales.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-23
Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Délibération 2026-22
Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Cette publication date de 1 mois et 17 jours.
Fiche 17 – Le référent déontologue de l’élu local
Fiche thématique.
Cette publication date de 1 mois et 18 jours.
Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026
⚠️ Publication partielle
Des documents officiels ne sont pas encore disponibles.
Les informations présentées sont donc incomplètes.