Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
✓ Délibération portant création d’un poste d’ATSEM.
✓ Mise en place du conseil municipal des enfants.
✓ Décision modificative N°1.
✓ Dénonciation de la convention pour gestion de l’aire d’accueil des camping-cars.⚠️ Publication partielle, des documents officiels ne sont pas encore disponibles.
Les informations présentées sont donc incomplètes.Conseil municipal du jeudi 2 juillet 2026
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
✓ Règlement intérieur du conseil municipal.
✓ Tarification et règlement du restaurant scolaire.
✓ Avenants au travaux de rénovation de l’Aquarelle.
✓ Ouverture d’une ligne de trésorerie.-
02/07/2026 2026-43 Délibération du conseil municipal
ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
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02/07/2026 2026-44 Délibération du conseil municipal
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT DES ÉLUS
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02/07/2026 2026-45 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION DU RESTAURANT SCOLAIRE AU 1ER SEPTEMBRE 2026
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02/07/2026 2026-46 Délibération du conseil municipal
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE RESTAURANT SCOLAIRE
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02/07/2026 2026-47 Délibération du conseil municipal
TRAVAUX DE RÉNOVATION SALLE AQUARELLE VALIDATION DES AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX
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02/07/2026 2026-48 Délibération du conseil municipal
OUVERTURE D UNE LIGNE DE TRÉSORERIE
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02/07/2026 2026-49 Délibération du conseil municipal
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D ACTIVITÉ DANS LA FILIÈRE TECHNIQUE
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02/07/2026 2026-50 Délibération du conseil municipal
ADHÉSION AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT PROPOSÉ PAR LE CDG 53
Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
✓ Modification de la composition des commissions municipales.
✓ Commission de contrôle des listes électorales.
✓ Exercice du droit à la formation pour les élus.-
28/05/2026 2026-40 Délibération du conseil municipal
TARIFS ALSH EXTRASCOLAIRES DE JUILLET 2026
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28/05/2026 2026-41 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION PORTANT ORGANISATION GÉNÉRALE TEMPS PARTIEL
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28/05/2026 2026-42 Délibération du conseil municipal
PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE (PSC) COUVERTURE SANTÉ DES AGENTS
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28/05/2026 2026-36 Délibération du conseil municipal
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
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28/05/2026 2026-37 Délibération du conseil municipal
COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES
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28/05/2026 2026-38 Délibération du conseil municipal
EXERCICE DU DROIT À LA FORMATION
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28/05/2026 2026-39 Délibération du conseil municipal
TARIFS ALSH EXTRASCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE HORS VACANCES JUILLET
Historique des organes, commissions et représentations municipales de Saint‑Jean‑sur‑Mayenne.
Présentation de l’historique de la composition des organes, commissions, organismes et instances de la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne, pour la mandature 2026-2032.
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09/04/2026 2026-33 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION PORTANT DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE.
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09/04/2026 2026-32 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATIONS DE DÉLÉGUÉS DANS LES INSTANCES ET ORGANISMES.
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09/04/2026 2026-31 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION PORTANT ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT AU SYNDICAT MIXTE E‑COLLECTIVITÉS AU SEIN DU COLLÈGE DES COMMUNES.
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09/04/2026 2026-30 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS TITULAIRE ET SUPPLÉANT DE LA COMMUNE DE SAINT‑JEAN‑SUR‑MAYENNE AU SYNDICAT MIXTE FERMÉ TERRITOIRE D'ÉNERGIE MAYENNE (TE53).
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09/04/2026 2026-29 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DÉFENSE.
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09/04/2026 2026-28 Délibération du conseil municipal
PORTANT DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE.
