Conseil municipal du jeudi 29 octobre 2026
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
✓ Redevances d’occupation du domaine public.
✓ Convention de délégation de gestion des eaux pluviales urbaines.
✓ Avis de la commune sur le PLH de Laval-Agglo.
✓ Présentation du plan communal de sauvegarde.⚠️ Publication partielle. Des documents officiels ne sont pas encore disponibles.
Les informations présentées sont donc incomplètes.Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
✓ Délibération portant création d’un poste d’ATSEM.
✓ Mise en place du conseil municipal des enfants.
✓ Décision modificative N°1.
✓ Dénonciation de la convention pour gestion de l’aire d’accueil des camping-cars.-
17/09/2026 2026-51 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION PORTANT CRÉATION D'UN POSTE D'ATSEM
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
17/09/2026 2026-52 Délibération du conseil municipal
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ DANS LA FILIÈRE ADMINISTRATIVE
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
17/09/2026 2026-53 Délibération du conseil municipal
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D ACTIVITÉ DANS LA FILIÈRE TECHNIQUE
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
17/09/2026 2026-54 Délibération du conseil municipal
CRÉATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS ( CME ) ET ANNEXE
Version 1 (Mis en ligne le 23 septembre 2026)
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
17/09/2026 2026-55 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION DU REPAS DES AINES DU 11 NOVEMBRE 2026 -
Salle des fêtes de Saint-Germain-le-Fouilloux
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
17/09/2026 2026-56 Délibération du conseil municipal
DÉCISION MODIFICATIVE N°1.
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
17/09/2026 2026-57 Délibération du conseil municipal
TAXES ET PRODUITS IRRÉCOUVRABLES
(admission en non-valeur)
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
17/09/2026 2026-58 Délibération du conseil municipal
TRAVAUX DE LA SALLE AQUARELLE AVENANT N3
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
17/09/2026 2026-59 Délibération du conseil municipal
DÉNONCIATION DE LA CONVENTION POUR LA GESTION DE L'AIRE DE CAMPING CARS
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 -
17/09/2026 2026-54 Délibération du conseil municipal
CRÉATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS ( CME ) ET ANNEXE
Version 2 (Mis en ligne en octobre 2026)
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026 Conseil municipal du jeudi 2 juillet 2026
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
✓ Règlement intérieur du conseil municipal.
✓ Tarification et règlement du restaurant scolaire.
✓ Avenants au travaux de rénovation de l’Aquarelle.
✓ Ouverture d’une ligne de trésorerie.-
02/07/2026 2026-43 Délibération du conseil municipal
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-JEAN-SUR-MAYENNE - V1/2026
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 juillet 2026 -
02/07/2026 2026-44 Délibération du conseil municipal
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT DES ÉLUS
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 juillet 2026 -
02/07/2026 2026-45 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION DU RESTAURANT SCOLAIRE AU 1ER SEPTEMBRE 2026
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 juillet 2026 -
02/07/2026 2026-46 Délibération du conseil municipal
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE RESTAURANT SCOLAIRE
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 juillet 2026 -
02/07/2026 2026-47 Délibération du conseil municipal
TRAVAUX DE RÉNOVATION SALLE AQUARELLE VALIDATION DES AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 juillet 2026 -
02/07/2026 2026-48 Délibération du conseil municipal
OUVERTURE D UNE LIGNE DE TRÉSORERIE
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 juillet 2026 -
02/07/2026 2026-49 Délibération du conseil municipal
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D ACTIVITÉ DANS LA FILIÈRE TECHNIQUE
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 juillet 2026 -
02/07/2026 2026-50 Délibération du conseil municipal
ADHÉSION AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT PROPOSÉ PAR LE CDG 53
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 juillet 2026 Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
✓ Modification de la composition des commissions municipales.
✓ Commission de contrôle des listes électorales.
✓ Exercice du droit à la formation pour les élus.-
28/05/2026 2026-36 Délibération du conseil municipal
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Séance du Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026 -
28/05/2026 2026-37 Délibération du conseil municipal
COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES
Séance du Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026 -
28/05/2026 2026-38 Délibération du conseil municipal
EXERCICE DU DROIT À LA FORMATION
Séance du Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026
