Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2026
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
✓ Délibération portant création d’un poste d’ATSEM.
✓ Mise en place du conseil municipal des enfants.
✓ Décision modificative N°1.
✓ Dénonciation de la convention pour gestion de l’aire d’accueil des camping-cars.⚠️ Publication partielle, des documents officiels ne sont pas encore disponibles.
Les informations présentées sont donc incomplètes.Conseil municipal du jeudi 2 juillet 2026
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
✓ Règlement intérieur du conseil municipal.
✓ Tarification et règlement du restaurant scolaire.
✓ Avenants au travaux de rénovation de l’Aquarelle.
✓ Ouverture d’une ligne de trésorerie.-
02/07/2026 2026-43 Délibération du conseil municipal
ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
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02/07/2026 2026-44 Délibération du conseil municipal
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENT DES ÉLUS
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02/07/2026 2026-45 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION DU RESTAURANT SCOLAIRE AU 1ER SEPTEMBRE 2026
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02/07/2026 2026-46 Délibération du conseil municipal
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE RESTAURANT SCOLAIRE
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02/07/2026 2026-47 Délibération du conseil municipal
TRAVAUX DE RÉNOVATION SALLE AQUARELLE VALIDATION DES AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX
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02/07/2026 2026-48 Délibération du conseil municipal
OUVERTURE D UNE LIGNE DE TRÉSORERIE
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02/07/2026 2026-49 Délibération du conseil municipal
ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D ACTIVITÉ DANS LA FILIÈRE TECHNIQUE
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02/07/2026 2026-50 Délibération du conseil municipal
ADHÉSION AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT PROPOSÉ PAR LE CDG 53
Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
✓ Modification de la composition des commissions municipales.
✓ Commission de contrôle des listes électorales.
✓ Exercice du droit à la formation pour les élus.-
28/05/2026 2026-41 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION PORTANT ORGANISATION GÉNÉRALE TEMPS PARTIEL
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28/05/2026 2026-42 Délibération du conseil municipal
PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE (PSC) COUVERTURE SANTÉ DES AGENTS
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28/05/2026 2026-36 Délibération du conseil municipal
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
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28/05/2026 2026-37 Délibération du conseil municipal
COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES
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28/05/2026 2026-38 Délibération du conseil municipal
EXERCICE DU DROIT À LA FORMATION
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28/05/2026 2026-39 Délibération du conseil municipal
TARIFS ALSH EXTRASCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE HORS VACANCES JUILLET
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28/05/2026 2026-40 Délibération du conseil municipal
TARIFS ALSH EXTRASCOLAIRES DE JUILLET 2026
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09/04/2026 2026-31 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION PORTANT ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT AU SYNDICAT MIXTE E‑COLLECTIVITÉS AU SEIN DU COLLÈGE DES COMMUNES.
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09/04/2026 2026-30 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS TITULAIRE ET SUPPLÉANT DE LA COMMUNE DE SAINT‑JEAN‑SUR‑MAYENNE AU SYNDICAT MIXTE FERMÉ TERRITOIRE D'ÉNERGIE MAYENNE (TE53).
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09/04/2026 2026-29 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DÉFENSE.
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09/04/2026 2026-28 Délibération du conseil municipal
PORTANT DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE.
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09/04/2026 2026-27 Délibération du conseil municipal
PROPOSITION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID).
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09/04/2026 2026-26 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO).
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09/04/2026 2026-25 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS.
Thématique : Année 2026 (2026-2032)
A propos de / Mandat 2026-2032 / Année 2026 (2026-2032) /
Mandature 2026-2032
