Délibération 2026-08
Subvention de fonctionnement pour l’OGEC.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Thématique : OGEC
A propos de / Associations / OGEC /
Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique. Associations, loi 1901, au service de l’établissement d’enseignement privé école Saint-Marie de Saint-Jean-sur-Mayenne, donnant à celle-ci une existence juridique, c’est-à-dire la personnalité morale.
Délibération 2025-12
Subvention de fonctionnement pour l’OGEC. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025
Délibération 2024-15
Subvention de fonctionnement pour l’OGEC. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2023-12
Subvention de fonctionnement pour l’OGEC – année 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Délibération 2022-18
Subvention de fonctionnement pour l’OGEC – année 2022. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Délibération 2021-25
Vote de subvention de fonctionnement pour l’OGEC pour l’année 2021. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.