SJ'M 53 .fr - Année 2026 (fin de mandat)

Délibération 2026-18

Approbation du rapport de la CLECT suite aux transferts de fiscalité et de compétences.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026

Délibération 2026-17

Installation d’une borne électrique au parc des sports par Territoire Énergie Mayenne.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026

Délibération 2026-16

Lotissement Les Grandes Mées – Rétrocession de la voirie et des espaces communs.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026

Délibération 2026-15

Approbation du Budget primitif 2026.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026

Délibération 2026-14

Délibération pour le vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2026.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026

Délibération 2026-13

Affectation des résultats du Compte Financier Unique (CFU) 2025.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026

Délibération 2026-12

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026

Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026

Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
✓ Budget primitif 2026
✓ État récapitulatif des indemnités perçues par les élus – exercice 2025
✓ Tableau des effectifs de la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne au 01/01/2026
✓ État de l’endettement de Saint-Jean – par exercice – Emprunt (État du 25/02/2026)

Délibération 2026-11

PLUI – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026

Délibération 2026-10

Réhabilitation de la salle Aquarelle – Avenant 2 à la convention de mandat de délégation de maitre ouvrage confiée à la SEM LMA.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026

Délibération 2026-09

Convention annuelle pour le fonctionnement et la gestion de la Fourrière Départementale de la Mayenne.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026

Délibération 2026-08

Subvention de fonctionnement pour l’OGEC.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026

Délibération 2026-07

Subvention de fonctionnement aux associations.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026

Délibération 2026-06

Subvention à l’association Forgotten Units.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026

Délibération 2026-05

Subvention à l’association CAMER.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026

Délibération 2026-04

Subvention à l’association Génération Mouvement.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026

Délibération 2026-03

Tarifs communaux 2026.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026

Délibération 2026-02

Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement par anticipation.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026

Délibération 2026-01

Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel Délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Mayenne.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026

Réunions des commissions municipales pour l’année 2026

Mandature 2020-2026 Mandature 2026-2032