SJ'M 53 .fr - Sainte-Marie

Délibération 2026-08

Subvention de fonctionnement pour l’OGEC.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026

Subvention de fonctionnement pour l’OGEC. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025

Subvention de fonctionnement pour l’OGEC. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.

Convention de participation communale avec l’école Sainte-Marie. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 décembre 2023.

Subvention de fonctionnement pour l’OGEC – année 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.

Subvention de fonctionnement pour l’OGEC – année 2022. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.

Vote de subvention de fonctionnement pour l’OGEC pour l’année 2021. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.

Subvention de fonctionnement aux associations. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.

Rectificatif sur le versement de la subvention de l’APEL, pour 2020. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.