Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
Ordre du jour du Conseil municipal
Convocation datée du 31 octobre 2023.
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
- Échange de terrain sans soulte(*) à Chaffesnay.
- Budget commune – Décision modificativeDélibération qui permet de modifier le budget initial... N°2.
- Recensement de la population – Recrutement et rémunération des agents recenseurs
- Questions orales.
Présentation en séance (M. Yann BOUVIER)
Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage à la SEMSociété d'Économie Mixte. LMALaval Mayenne Aménagements. (Laval Mayenne Aménagement).
(*) Soulte : somme d’argent qui, dans un partage ou un échange, compense une inégalité.
Convocation
Tableau des présences en début de séance
Nombre de membres présents : 14
| M. Olivier BARRÉ est présent. |
| M. Thierry GOBBE est présent. |
| Mme Élisabeth ROBIN est présente. |
| M. Dominique SAUZEAU est présent. |
| Mme Anne BOULAIN donne procuration à M. Thierry GOBBE. |
| Mme Evelyne CLASSEAU est présente. |
| M. Jean-Fabien CHESNEL est présent. |
| M. Eric GAMBERT est présent. |
| M. Yann BOUVIER est présent. |
| Mme Rachel MERY-BEAUGRAND est présente. |
| Mme Clémentine PLESSIS est présente. |
| M. Paul BRUNET donne procuration à M. Olivier BARRÉ. |
| Mme Virginie DUFROU est présente. |
| Mme Vanessa CHAUVIN est présente. |
| M. Philippe ORRIÈRE est présent. |
| M. René BARDOU donne procuration à Mme Sylvie VAN BOURGOGNE. |
| M. Gérard DERBRÉ donne procuration à M. Philippe ORRIÈRE. |
| Mme Sylvie VAN BOURGOGNE est présente. |
| M. Vincent ANDRÉ donne procuration à M. Dominique SAUZEAU |
Secrétaire de séance : Mme Élisabeth ROBIN
Mme Isabelle LEFEUVRE participe à cette séance en qualité d’auxiliaire du secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 septembre 2023 est adopté à l’unanimité.
Mme Clémentine PLESSIS absente lors de ce Conseil ne participe pas au vote.
Fichier audio
Taille du fichier audio 21.34 Mo.
Minutage audio du Conseil municipal du 9 novembre 2023
| Minutage | Séquence |
|---|---|
| 00:00:00 | Appel – mise en place |
| 00:00:50 | M. ORRIÈRE sur l’absence de M. DERBRÉ et Mme VAN BOURGOGNE (1). |
| 00:01:26 | M. le maire : la salle a été réservée au nom propre de M.MORVAN. |
| 00:02:10 | Information du maire sur un débat sans délibération. |
| 00:03:44 | Communication : Mme DUFROU sur le procès-verbal. |
| 00:04:30 | Adoption du procès-verbal de la séance du 28/09/2023. |
| 00:04:42 | Délibération 2023-44 Échange de terrain – Chaffesnay. |
| 00:09:08 | Délibération 2023-45 Budget commune – Décision modificativeDélibération qui permet de modifier le budget initial... N°2. Qualité des comptes. |
| 00:17:15 | Délibération 2023-46 Recensement de la population – Recrutement et rémunération des agents recenseurs. |
| 00:26:20 | Présentation de M.BOUVIER dossier Aquarelle. |
| 00:47:20 | Échanges sur ce sujet. |
| 01:01:10 | Q. N°1.M.ORRIÈRE Conception du fonctionnement du Conseil municipal et du rôle des conseillers municipaux. |
| 01:03:00 | Réponse de M.BARRÉ et divers échanges. |
| 01:09:50 | M.GAMBERT donne un exemple (le photovoltaïque). |
| 01:11:00 | M.BOUVIER sur les comptes-rendus des commissions |
| 01:12:15 | Divers échanges (réponse à M.GAMBERT). Suite en mode café du commerceExpression toute personnelle de l'éditeur, utilisée dans les... . |
| 01:25:21 | Décisions du maire |
| 01:26:18 | Renonciations + Informations du maire |
| 01:27:00 | Tribunal de Nantes jugement 8/11/2023 (2). |
| 01:28:20 | Travaux halage interrompus + informatons (suite). |
| 01:32:35 | Information route de la Chaumeraie. |
| 01:32:50 | Séance levée à 22h10. |
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|
Procès-verbal
Afficher l’ensemble des délibérations et des annexes
Afficher le détails des délibérations votées
Délibérations du jeudi 9 novembre 2023.
- 2023-44 Échange de terrain zone de Chaffesnay
- 2023-45 Décision modificativeDélibération qui permet de modifier le budget initial... n°2 Budget commune
- 2023-46 Recensement de la population – Recrutement et rémunération des agents recenseurs
Questions orales
De M. Philippe ORRIÈRE
Question N°1
M. le maire, lors du précédent Conseil municipal du 28 septembre, vous n’avez pas été en mesure de répondre à la question écrite concernant votre conception du fonctionnement de votre Conseil municipal du rôle de vos conseillers municipaux.
Dans une démarche constructive d’amélioration, seriez-vous opposé à ce que ce soient les conseillers municipaux non délégataires qui formalisent eux-même collectivement leurs attentes et leurs éventuelles propositions sur ce sujet majeur ?
Décisions du maire
Entre le 29 septembre 2023 et le 9 novembre 2023
Décision D2023-14 Acquisition d’une débroussailleuse HUSQVARNA 520IRX pour l’atelier communal, Espace émeraude, 53200 SAINT-FORT. Montant : 521.58€ TTC.
Décision D2023-15 Rénovation de menuiserie, fourniture et pose de deux portes extérieures an aluminium pour les vestiaires de football, travaux réalisés par la SARL GUYON, 53960 BOMCHAMP-LÈS-LAVAL, montant 11256.00€ TTC.
Décision D2023-16 Acquisition après de M.T.E., 53400 POMMERIEUX, d’une vitrine réfrigérée pour mise à disposition à l’association le Panier Saint-Jeannais à l’ancienne Mairie. Montant 2160.00€ TTC.
- Affectation des propriétés communales : néant
- Tarifs : néant
- Emprunts : néant
- Marchés publics : néant
- Louages de choses :
Convention de mise à disposition à titre gratuit du terrain communal « Domaine du Closeau », parcelle cadastre AA N° 104 d’une superficie de 77 a 52 ca à M. Jean LOUVEL. - Contrat d’assurance : néant
- Régies comptables : néant
- Acceptation de dons et legs : néant
- Aliénation de biens mobiliers : néant
- Rémunérations et règlements des frais et honoraires : néant
- Création de classes dans les établissements d’enseignement : néant
- Reprise d’alignement en application d’un document d’urbanisme : néant
- Ester en justice : néant
- Règlement des accidents avec véhicules municipaux : néant
- Lignes de trésorerie : néant
- Renouvellement adhésion aux associations : néant
- Dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme : néant
- Délivrance de la reprise de concession dans les cimetières : néant
Droit de préemption urbain
Informations du maire
Tribunal Administratif de Nantes :
Dossier M. Erwan LEDUBY / Commune de Saint-Jean-sur-Mayenne
Demande de retrait du nom « Route de Chaussonnerie » : jugement le 8 novembre 2023 en cours de délibéré.
Travaux sur le halage :
Suite aux pluies abondantes, les travaux sont interrompus momentanément.
Demande des riverains du halage afin d’accéder à leur domicile pendant les travaux. Un passage sera possible à titre exceptionnel d’emprunter le chemin de halage jusqu’à l’accès entre les ouvrages LGV et A81.
Proposition du maire de déposer leur courrier à la mairie, le facteur ne pourra pas accéder à leur lieu d’habitation.
Commission Environnement :
Réunion de commission le jeudi 16 novembre 2023.
Plantation du verger le samedi 2 décembre 2023.
Prochain Conseil municipal :
Jeudi 7 décembre 2023.
Commissions municipales
Réunions entre le 29 septembre 2023 et le 9 novembre 2023
Commission Finances :
Réunion du jeudi 5 octobre 2023 : prospective financière pour les investissements futurs présentée à l’assemble du Conseil municipal par M. CARABIN, Conseiller aux Décideurs Locaux de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIPDirection Générale des Finances publiques. ).
Commission Urbanisme – Travaux :
Réunion du mercredi 4 octobre 2023 : ouvrage d’art de la Chaumeraie, échange de terrain Parc des Sport – terrain de pétanque, sécurité routière rue Saint-Trèche, travaux 2024.
Commission Environnement – Cadre de vie – Communication :
Pas de réunion de cette commission sur cette période.
Commission Vie associative – Sport – Bibliothèque – Restaurant scolaire :
Pas de réunion de cette commission sur cette période.
Commission Enfance – Jeunesse – Vie scolaire :
Pas de réunion de cette commission sur cette période.
Commission Appel d’offre – Marchés publics :
Pas de réunion de cette commission sur cette période.
Commission Appel d’offre (CAOLa Commission d’Appel Offres. ) :
Pas de réunion de cette commission sur cette période.
Notes
Une période de 1 mois et 11 jours s’est écoulée depuis le Conseil municipal du jeudi 28 septembre 2023.
(1) Le même jour et à la même heure que ce Conseil municipal se tenait à la salle de l’Aquarelle la réunion de bilan de mi-mandat du groupe d’opposition « Saint Jean autrement ». C’est la raison de l’absence de M. DERBRÉ et de Mme VAN BOURGOGNE à ce Conseil municipal.
Article de Ouest-France du 8 novembre 2023 annonçant cette réunion.
(2) Voir onglet « Informations du maire ».