-
05/03/2026 2026-16 Délibération du conseil municipal
LOTISSEMENT LES GRANDES MÉES – RÉTROCESSION DE LA VOIRIE ET DES ESPACES COMMUNS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 Droit de préemption urbain pour l’année 2026
Mandature 2020-2026 Mandature 2026-2032
-
17/07/2025 2025-34 Délibération du conseil municipal
DÉNOMINATION DES VOIES : RECTIFICATION CHEMIN DU BAS QUIFEU ET CHEMIN DE BEAUFLEURY.
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 juillet 2025 Droit de préemption urbain pour l’année 2025
Mandature 2020-2026
Droit de préemption urbain pour l’année 2024
Mandature 2020-2026.
-
28/03/2024 2024-23 Délibération du conseil municipal
SERVITUDE DE PASSAGE TERRAIN PRIVÉ DE LA COMMUNE.
Séance du Conseil municipal du 28 mars 2024 -
28/03/2024 2024-24 Délibération du conseil municipal
CLASSEMENT / DÉCLASSEMENT DE LA VOIE DOUCE LE LONG DE LA RD162 À SAINT-JEAN-SUR-MAYENNE.
Séance du Conseil municipal du 28 mars 2024 Droit de préemption urbain pour l’année 2023.
Mandature 2020-2026.
-
09/11/2023 2023-44 Délibération du conseil municipal
ÉCHANGE DE TERRAIN ZONE DE CHAFFESNAY.
Séance du Conseil municipal du 9 novembre 2023 Droit de préemption urbain pour l’année 2022.
Mandature 2020-2026.
-
07/07/2022 2022-43 Délibération du conseil municipal
ACQUISITION DE TERRAIN POUR L'AMÉNAGEMENT CYCLABLE ENTRE CHANGÉ ET SAINT-JEAN-SUR-MAYENNE.
Séance du Conseil municipal du 7 juillet 2022 -
03/02/2022 2022-06 Délibération du conseil municipal
DÉNOMINATION DE RUE DU LOTISSEMENT DE LA MARTINIÈRE II.
Séance du Conseil municipal du 3 fevrier 2022 Droit de préemption urbain pour l’année 2021
Mandature 2020-2026.
-
09/12/2021 2021-69 Délibération du conseil municipal
VENTE DE PARCELLE COMMUNALE DÉCLASSÉE À CHAFFENAY.
Séance du Conseil municipal du 9 decembre 2021 -
27/05/2021 2021-37 Délibération du conseil municipal
VENTE DE LA PARCELLE COMMUNALE DÉCLASSÉE À LA BOUSSARDIÈRE.
Séance du Conseil municipal de 27 mai 2021 -
27/05/2021 2021-38 Délibération du conseil municipal
RECTIFICATION - DÉNOMINATION DE VOIE - IMPASSE DES GRANDES MÉES.
Séance du Conseil municipal de 27 mai 2021 Droit de préemption urbain pour l’année 2020
Mandature 2020-2026.
-
10/12/2020 2020-55 Délibération du conseil municipal
DÉNOMINATION DES VOIES – COMPLÉMENT DE VOIES À LA DÉLIBÉRATION 2020-47.
Séance du Conseil municipal du 10 decembre 2020 -
10/12/2020 2020-59 Délibération du conseil municipal
MAINTIEN DES AMÉNAGEMENTS DE LA RUE DES CHARMES.
Séance du Conseil municipal du 10 decembre 2020 -
19/11/2020 2020-47 Délibération du conseil municipal
DÉNOMINATION DES VOIES.
Séance du Conseil municipal du 19 novembre 2020 -
19/11/2020 2020-48 Délibération du conseil municipal
DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARCELLE À LA BOUSSARDIÈRE.
Séance du Conseil municipal du 19 novembre 2020 -
19/11/2020 2020-49 Délibération du conseil municipal
DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARCELLE À CHAFFENAY.
Séance du Conseil municipal du 19 novembre 2020 -
19/11/2020 2020-50 Délibération du conseil municipal
ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE À L'ALIÉNATION PARTIELLE DU CHEMIN RURAL DIT DE BEL-AIR.
Séance du Conseil municipal du 19 novembre 2020 -
17/09/2020 2020-36 Délibération du conseil municipal
CONVENTION AMÉNAGEMENT RUE DE LA MAIRIE, RUE DU PORT DANS L'EMPRISE DE LA RD 131.
Séance du Conseil municipal du 17 septembre 2020 DPU – Liste et localisation des parcelles
DPU exercés depuis le 3 juillet 2020, classés chronologiquement par date d’information du conseil, avec PDF de localisation.
