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17/09/2020 2020-38 Délibération du conseil municipal
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET COMMUNE.
Séance du Conseil municipal du 17 septembre 2020 -
17/09/2020 2020-39 Délibération du conseil municipal
CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL.
Séance du Conseil municipal du 17 septembre 2020 -
17/09/2020 2020-40 Délibération du conseil municipal
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE.
Séance du Conseil municipal du 17 septembre 2020 -
09/07/2020 2020-24 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION RELATIVE AUX DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL.
Séance du Conseil municipal du 9 juillet 2020 -
09/07/2020 2020-32 Délibération du conseil municipal
PORTANT SUR LA CRÉATION D'UN EMPLOI D'AGENT TECHNIQUE.
Séance du Conseil municipal du 9 juillet 2020 -
09/07/2020 2020-25 Délibération du conseil municipal
AMENDEMENT À LA DÉLIBÉRATION FIXANT LE MONTANT DES INDEMNITÉS DE FONCTION.
Séance du Conseil municipal du 9 juillet 2020 -
09/07/2020 2020-26 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION FIXANT LE MONTANT DES INDEMNITÉS DE FONCTION.
Séance du Conseil municipal du 9 juillet 2020 -
09/07/2020 2020-27 Délibération du conseil municipal
COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES.
Séance du Conseil municipal du 9 juillet 2020 -
09/07/2020 2020-28 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS.
Séance du Conseil municipal du 9 juillet 2020 -
09/07/2020 2020-29 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO).
Séance du Conseil municipal du 9 juillet 2020 -
09/07/2020 2020-30 Délibération du conseil municipal
PROPOSITION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID).
Séance du Conseil municipal du 9 juillet 2020 -
09/07/2020 2020-31 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DANS LES INSTANCES ET ORGANISMES.
Séance du Conseil municipal du 9 juillet 2020 -
03/07/2020 2020-21 Délibération du conseil municipal
ÉLECTION DU MAIRE.
Séance du Conseil municipal du 3 juillet 2020 -
03/07/2020 2020-22 Délibération du conseil municipal
CRÉATION DU NOMBRE DE POSTES D'ADJOINTS.
Séance du Conseil municipal du 3 juillet 2020 -
03/07/2020 2020-23 Délibération du conseil municipal
ÉLECTION DES ADJOINTS.
Séance du Conseil municipal du 3 juillet 2020
Thématique : Délibérations
À propos de / Actes municipaux / Délibérations /
Décision prise par le conseil municipal d’une commune lors d’une séance officielle de cette assemblée. Elle porte sur des questions relatives à la gestion de la commune, telles que l’adoption de budgets, l’approbation de projets, la mise en place de règlements, ou la prise de décisions concernant des services publics.