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08/04/2021 2021-27 Délibération du conseil municipal
VOTE DES TAUX DES IMPÔTS DIRECTS LOCAUX 2021.
Séance du Conseil municipal du 8 avril 2021 -
08/04/2021 2021-28 Délibération du conseil municipal
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021.
Séance du Conseil municipal du 8 avril 2021 -
08/04/2021 2021-29 Délibération du conseil municipal
TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES BUDGÉTAIRES.
Séance du Conseil municipal du 8 avril 2021 -
08/04/2021 2021-30 Délibération du conseil municipal
TRAVAUX DE L'ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR AU PARC DES SPORTS - CHOIX DE L'ENTREPRISE.
Séance du Conseil municipal du 8 avril 2021 -
08/04/2021 2021-15 Délibération du conseil municipal
VOTE DU COMPTE DE GESTION 2020 – BUDGET COMMUNE.
Séance du Conseil municipal du 8 avril 2021 -
08/04/2021 2021-16 Délibération du conseil municipal
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 ET AFFECTATION DE RÉSULTATS – BUDGET COMMUNE.
Séance du Conseil municipal du 8 avril 2021 -
08/04/2021 2021-17 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS.
Séance du Conseil municipal du 8 avril 2021 -
08/04/2021 2021-18 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION À L'ASSOCIATION MAYENNE WW2.
Séance du Conseil municipal du 8 avril 2021 -
08/04/2021 2021-19 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION À L'ASSOCIATION POLLENIZ.
Séance du Conseil municipal du 8 avril 2021 -
08/04/2021 2021-20 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION À L'ASSOCIATION GÉNÉRATION MOUVEMENT.
Séance du Conseil municipal du 8 avril 2021 -
08/04/2021 2021-21 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION À L'ASSOCIATION CAMER.
Séance du Conseil municipal du 8 avril 2021 -
08/04/2021 2021-22 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION À L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES ET AMIS DE L'ÉCOLE PUBLIQUE ÉLISE FREINET.
Séance du Conseil municipal du 8 avril 2021 -
11/03/2021 2021-06 Délibération du conseil municipal
SUPPRESSION DE POSTES D'ADJOINT ADMINISTRATIF ET D'ADJOINT TECHNIQUE.
Séance du Conseil municipal du 11 mars 2021 -
11/03/2021 2021-12 Délibération du conseil municipal
DEMANDE DE SUBVENTION : CONTRAT DE TERRITOIRE – VOLET HABITAT.
Séance du Conseil municipal du 11 mars 2021 -
11/03/2021 2021-07 Délibération du conseil municipal
CONVENTION ANNUELLE GESTION DE LA FOURRIÈRE DÉPARTEMENTALE DE LA MAYENNE.
Séance du Conseil municipal du 11 mars 2021 -
11/03/2021 2021-08 Délibération du conseil municipal
MODIFICATION DES CONDITIONS DE MISE EN SERVICE ET DE COUPURE DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC.
Séance du Conseil municipal du 11 mars 2021 -
11/03/2021 2021-09 Délibération du conseil municipal
AUDIT ÉNERGÉTIQUE DE L'ANCIENNE MAIRIE.
Séance du Conseil municipal du 11 mars 2021 -
11/03/2021 2021-10 Délibération du conseil municipal
DEMANDE DE DOTATION DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT LOCAL POUR 2021 (DSIL) – ANCIENNE MAIRIE.
Séance du Conseil municipal du 11 mars 2021 -
11/03/2021 2021-11 Délibération du conseil municipal
CONVENTION CAUE (CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME DE L'ENVIRONNEMENT).
Séance du Conseil municipal du 11 mars 2021 -
11/03/2021 2021-13 Délibération du conseil municipal
DEMANDE DE SUBVENTION APRÈS DU FONDS D'AIDE AU FOOTBALL AMATEUR.
Séance du Conseil municipal du 11 mars 2021 -
11/03/2021 2021-14 Délibération du conseil municipal
CRÉATION D'EMPLOI D'AGENT TECHNIQUE PEC (PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCES).
Séance du Conseil municipal du 11 mars 2021 -
11/03/2021 2021-05 Délibération du conseil municipal
BONS D'ACHATS OU PANIERS GOURMANDS POUR LES AÎNÉS.
Séance du Conseil municipal du 11 mars 2021 -
21/01/2021 2021-01 Délibération du conseil municipal
CRÉATION D'UN POSTE D'AGENT TECHNIQUE.
Séance du Conseil municipal du 21 janvier 2021 -
21/01/2021 2021-02 Délibération du conseil municipal
DEMANDE DE DOTATION - INVESTISSEMENT LOCAL POUR 2021 – ÉCLAIRAGE PARC DES SPORTS.
Séance du Conseil municipal du 21 janvier 2021 -
21/01/2021 2021-03 Délibération du conseil municipal
DEMANDE DE SUBVENTION D'AMENDES DE POLICE.
Séance du Conseil municipal du 21 janvier 2021
Thématique : Délibérations
À propos de / Actes municipaux / Délibérations /
Décision prise par le conseil municipal d’une commune lors d’une séance officielle de cette assemblée. Elle porte sur des questions relatives à la gestion de la commune, telles que l’adoption de budgets, l’approbation de projets, la mise en place de règlements, ou la prise de décisions concernant des services publics.