Délibération 2025-30
Salle Aquarelle – Contrat de Territoire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 juin 2025
Thématique : Subventions-Dotations
A propos de / Gestion municipale / Subventions-Dotations /
Les subventions et les dotations sont des formes de financement accordées par des organismes publics ou privés pour soutenir des projets, des activités ou des initiatives spécifiques.
Délibération 2025-29
Salle Aquarelle – Fonds de Concours Laval-Agglomération 2024-2026. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 juin 2025
Délibération 2025-25
Demande du Fonds vert 2025 : Réhabilitation de la salle Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 mai 2025
Délibération 2025-16
Demande de DSIL 2025 : Réhabilitation de la salle Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025
Délibération 2025-07
Demande de DETR 2025 – Réhabilitation de la salle Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 23 janvier 2025
Délibération 2024-19
Demande de subvention au titre des amendes de police. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-08
Fonds vert : réhabilitation de la salle Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 22 février 2024.
Délibération 2023-52
Réhabilitation de la salle Aquarelle – DETR 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 décembre 2023.
Délibération 2023-19
Fonds de concours Laval Agglomération – Éclairage public. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Délibération 2023-18
Fonds de concours Laval Agglomération – Rénovation éclairage bâtiments publics. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Délibération 2023-17
Fonds de concours Laval Agglomération – Clos Bégard Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Délibération 2022-69
Demande de dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 décembre 2022.
Délibération 2022-56
Région : subvention au titre du projet « une naissance – un arbre ». Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2022-55
Fonds de concours Laval-Agglomération – Self-service restaurant scolaire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2022-54
Fonds de concours Laval-Agglomération – Plateau rue Saint-Trèche. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2021-58
Demande de DETR pour les travaux de la Rue Maurice Courcelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 octobre 2021.
Délibération 2021-55
Subvention dépt. au titre du plan Mayenne Relance – Volet communal pour les aires de jeux. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 octobre 2021.
Délibération 2021-13
Demande de subvention après du fonds d’aide au football amateur. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 mars 2021.
Délibération 2021-12
Demande de subvention : Contrat de territoire – volet habitat. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 mars 2021.
Délibération 2021-10
Demande de dotation de soutien à l’investissement local pour 2021 (DSIL) – Ancienne mairie. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 mars 2021.